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Convocation - CONVOCATION+CM+DU+26.01
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+DU+26.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE MOHON
1 Place de la mairie
56490 MOHON
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE MOHON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L 2121-10 et R 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :
Affiché le 18 janvier 2024
Publié sur mohonfr le 18 janvier 2024
Publié sur panneau pocket le 18 janvier 2024
Le Maire,
Francis MAHIEUX 1, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2024
OBJET PIECES JOINTES RAPPORTEURS
002
003
> Désignation d’un secrétaire de séance
+ Arrêt du procès-verbal séance
du 21 décembre 2023 et copie page
observations procès-verbal séance du
24 novembre 2023
+ Compte-rendu des décisions prises par
le Maire par délégations du Conseil
Municipal
004
005
ci-joints
ci-joint
Francis MAHIEUX
Francis MAHIEUX
»_Ploërmel Communauté — projet
communautaire de parcours permanents
par Mme Laëtitia Vermet
- _ Réexamen du dossier suite à la
présentation du dossier
-_ Délibération à prendre
+ Projet de réhabilitation de la mairie
{archives, bureaux et travaux divers
chaudière, rénovation énergétique.)
- Présentation du dossier établi par le
CAUE
-__ Autorisation de lancement de la
consultation pour une mission de
maîtrise d'œuvre
- Délibération à prendre
Francis MAHIEUX
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE 006
007
008
009
010
» Cimetière
Détermination des travaux à réaliser
(columbarium et/ou jardin du
souvenir, toilettes publiques, portail à
commandes pour PMR, pose de nids
d’abeilles sur allée d’accès au
columbarium ..)
- Autorisation de lancement de la
consultation auprès des prestataires
de services
- Délibération à prendre
» Eglise St Pierre et St Paul
- Présentation du projet (cloches,
abaissement de la chambre haute)
- Autorisation de lancement de la
consultation auprès des prestataires
de services
+ Chapelle de la ville jaudoin et
de St Marc
- Présentation des projets de travaux
- Délibération à prendre
+ Ancien bâtiment du CMB
- Détermination de l’utilisation de ce
local pour engager des travaux de
réhabilitation
- Autorisation de lancement de la
consultation auprès des entreprises
- Délibération à prendre
+ Salle polyvalente
- Position du Conseil Municipal sur la
conservation ou non des systèmes à
gaz à la cuisine
- Détermination des achats à
entreprendre (sous réserve)
- Délibération à prendre
Francis MAHIEUX
et Bernard
PERNEL
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE 011
012
013
+ Aire de jeux près du Centre culturel du
mille clubs
-__ Détermination du type de clôture de
sécurité à poser
- Délibération à prendre
+ Rénovation énergétique des logements
communaux
-__ Position du Conseil Municipal sur
l'engagement du dossier
- Délibération à prendre
+ Plan Local d'Urbanisme
- Composition d’un COPIL pour
l'inventaire communal des zones
humides
- Délibération à prendre
Francis MAHIEUX
et Jean-Louis
BOUTE
Francis MAHIEUX
Et Jean-Louis
BOUTE
Francis MAHIEUX
014
015
> Subventions aux Associations
- Projet de mise en place d’un
règlement d’attribution des
subventions aux Associations et autres
organismes
-__ Délibération à prendre
> Convention de Groupement de
commandes Ménéac, Evriguet, Guilliers,
La Trinité Porhoët, St Malo des 3
Fontaines et Mohon pour l’achat de
prestation de services
- Présentation de la convention
(renouvellement)
- Délibération à prendre
Projet ci-joint qui
sera examiné à la
réunion de
l’ensemble des
commissions
communales du
19.1.2024
Projet ci-joint
Francis MAHIEUX
Francis MAHIEUX
et Pascal LE
QUEUX 016
017
018
> Transport scolaire - demande de
remboursement participation familiale
- Présentation de la demande
-_ Délibération à prendre
> Exonération des logements nouveaux
pour dépenses destinées à économiser
l'énergie
- Présentation du dossier
- Délibération à prendre
+ Demande d’exécution du budget
d'investissement 2024 avant son vote
- Présentation du dossier
- _ Délibération à prendre
019
Mail du
11.01.2024 ci-
joint
Francis MAHIEUX
Francis MAHIEUX
Francis MAHIEUX
» questions diverses Francis MAHIEUX
020 > Présentation des questions orales
(Rappel : si possible à adresser au Maire
au moins 72 heures avant la séance du
Conseil Municipal pour pouvoir y
répondre)