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Déliberation - 77 d1684330645595
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 77 d1684330645595)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-136
Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de loisirs
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGECONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-136
Direction Animation de la Cité Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de loisirs
Madame Florence VILLES, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Au titre de l'année 2023 et dans le cadre des crédits qui ont été ouverts au budget primitif correspondant, il est proposé d'allouer aux associations sportives de loisirs, les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères communs tels que :
- la prise en compte de tous les publics ;
- l’implication dans la ville et le lien social ;
- le respect du cadre de vie et de l’environnement.
A partir des éléments fournis par les associations sportives de loisirs, sur la base de ces critères, et au regard de l’instruction de l’Office du Sport Niortais, il est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison 2022 / 2023.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirs dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous :
Associations Subventions année 2023 (en €)
Aéromodel Club Niortais 800,00
Aikido Club Niortais 500,00
Amicale des Cyclos Niortais 150,00
Association multisports de l’Agglo du Niortais 350,00
ASPTT section Fitness 600,00
Chok Muay Thai 250,00
Club de voile Niortais 600,00
Esprit Karaté Niortais 600,00
Gardons le Rythme 700,00
Les 12-14 Niort 600,00
Les Anneaux du Marais 400,00
Mille Bulles 600,00
SA Souché Niort et Marais Karaté Kendo 1 700,00SA Souché Niort - Section Marche "Un Pas de Plus" 700,00
SA Souché Niort – Section VTT 250,00
Vélo Club Niortais 150,00
Yole Nautisme et Développement 300,00
TOTAL 9 250,00
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE