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Procès Verbal - 2023+ +PV+SEANCE+09+JUIN+
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023+ +PV+SEANCE+09+JUIN+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de
membres en
exercice : 10
Présents : 10
Absents et excusés
:
0
Votants : 10
PROCES-VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 09 juin 2023, s'est réunie sous la présidence de
Eliette ANGELIBERT. Sont présents: Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL
Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Marilyne CAZAL
ORDRE DU JOUR
1 - Elections sénatoriales : élections du délégué et des trois suppléants de la Commune :
Suite au courrier envoyé par Madame le Maire aux élus portant convocation des collèges électoraux pour l'election des sénateurs, le conseil municipal peut procéder au vote afin de désigner un délégué titulaire (et trois délégués suppléants) qui participera aux élections sénatoriales qui se dérouleront le 24 septembre 2023, conformément à la circulaire ministérielle NOR IOMA2308397J du 30 mars 2023.
2 - Approbation du PV de la séance précédente :
Mme le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 . Les élus l'approuvent à l'unanimité des membres présents.
3 - Ciné belle étoile 2023 - DE_2023_16 :
Dans le cadre de sa compétence, la communauté de communes Cauvaldor a lancé le 06 mars 2023 l'appel à candidature "Ciné Belle Etoile" à destination des Communes du territoire. Le but est de contribuer à la mise en place d'une programmation cinématographique en plein air, gratuite, ouvert à tous entre juillet et août 2023.
Les candidatures peuvent être portées par 3 types d'organisateurs :
Les Communes
Les comités des fêtes ou autres associations (sur délibération du Conseil municipal) les regroupements de plusieurs communes
La projection cinématographique est assurée par le prestataire Ciné Lot. Le coût de la séance en plein air est de 1200 euros. La candidature de la Commune étant retenue, la communauté de communes s'engage à financer 700 euros soit 58 % du coût de la séance. L'organisateur, la Commune, quant à elle, a un reste à charge de 500 euros, soit les 42 % restants.
Madame le Maire rappelle à l'assemblée que compte tenu de leur choix de candidater pour cette projection, il convient de délibérer pour mener ce projet à son terme.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents
Autorise Madame le Maire à signer tous les documents afférents à cette opération 2
4 - Questions diverses :
Madame le Maire informe les élus qu'elle a procédé à un virement de crédit de 200 euros, afin de rembourser 118.78 euros de charges locatives trop perçues en 2022 (article 6288 - 200€ * titres annulés sur exercice antérieur article 673 + 200 €)
A propos des travaux en cours du logement de la mairie, Madame le Maire informe les élus des avancées :
1. Poêle à granulés : 2 devis sont présentés :
Lot énergie - 5 259.00 € HT(poële autrichien)
Quincaillerie gramatoise - 4 423.77 € HT (poële espagnol)
Après discussions, les élus donnent leur préférence au poële autrichien de Lot énergie. 2. Pose de la cuisine : le devis a été signé chez Lapeyre pour 6 689.94 € HT 3. Les 2 portes extérieures : le devis a été signé chez Lapeyre pour 3 595.42 € HT (pose comprise). Elles seront livrées la semaine du 25 juillet et posées semaine du 31 juillet.
4. Peinture : 2 devis sont présentés :
Christophe Espalieu de Biars : 14 199 € HT
Daniel Bisson de Gramat : 6 863.00 € HT
Après discussions, les élus donnent leur préférence à Daniel Bisson qui interviendra la deuxième quinzaine de juillet.
5. On a déposé une déclaration préalable pour les travaux extérieurs (changement de portes)
Le travail à ferrer de Coujet : des dalles de pierres vont être posées sur la chappe en ciment par Hervé, notre agent communal. Marilyne Cazal est chargée d'acheter 2 bacs pour mettre des fleurs et Gisèle Destrel s'est proposée de les arroser.
L'inauguration aura lieu le 14 juillet au soir, après la journée festive organisée par le Comité des fêtes, comme à son habitude à cette date.
Nous nous retrouverons à Coujet (ou dans la salle des fêtes en cas de pluie) et la commune offrira un apéritif et le repas à la population. A cette occasion, des toilettes chimiques seront louées.
L'agent Communal, Hervé Clémenceau : son contrat a pu être renouvelé au niveau de Pôle emploi pour un an.
L'association Plants B a, cette année encore, fleuri tout le bourg et la mairie.
Ciné belle étoile : le film retenu cette année est "Le sommet des Dieux" et comme chaque année, le marché du bois de Faral sera délocalisé sur la place de l'Eglise (ainsi que le 28 août).
Fin du Conseil à 19h45