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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune d'Ambérieu-en-Bugey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
EXECUTIF
2026.03.01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2026 Daniel FABRE
2026.03.02 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Daniel FABRE
2026.03.03 Nomination d'un ou une secrétaire de séance Daniel FABRE
2026.03.04 Délégations données au Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivés Territoriales Daniel FABRE
2026.03.05 Autorisation de placement comptes à terme Daniel FABRE
2026.03.06 Détermination du mode de scrutin pour les désignations internes ainsi que les associations dont la commune est membre Daniel FABRE
2026.03.07
Détermination des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de Délégation de Service Public, de la Commission d'appels d'offres, de la Commission de contrôle financier et du Centre Communal d'Action Sociale Daniel FABRE
2026.03.08 Constitution des commissions municipales Daniel FABRE
2026.03.09 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.10 Constitution d'une commission de délégation du service public (CDSP) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.11 Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.12 Constitution de la Commission de Contrôle Financier (CCF) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.13 Commission de Contrôle Financier (CCF) - Désignation des membres Daniel FABRE
2026.03.14 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.15 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.16 Constitution de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.17 Constitution de la Commission Extra-municipale des Marchés - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.18 SERA - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.19 SIEA - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.20 Syndicat Mixte du Centre Nautique Bugey-Côtière - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.21 MJC - Conseil d'Administration et Commission Mixte - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.22 Centre Social "Le Lavoir" - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.23 Centre de Loisirs - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.24 Ecole de Musique et de Danse - Commission Mixte - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.25 Conseil d'écoles - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.26 Conseil d'administration des collèges et lycées - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.27 CECOF - Assemblée Générale - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.28 CECOF - Conseil de perfectionnement - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.29 Conseil de crèches - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.30 Villes Amies des Ainés (VADA) - Désignation d’un représentant Daniel FABRE
2026.03.31 EHPAD Résidence FONTELUNE - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.32 Commission d'Attribution de Logements (CAL) - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.33 Commission Locale d'Insertion - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.34 Comité de Jumelage Ambérieu / Mering - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.35 Association des Communes Forestières - Désignation des représentants Daniel FABRE
2026.03.36 SPL OSER - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.37 Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de Défense Daniel FABRE
2026.03.38 Désignation d'un correspondant en charge des questions de sécurité civile (Incendie et Secours) Daniel FABRE
2026.03.39 Commission Locale d’Information (CLI) auprès du Centre nucléaire de production du Bugey - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.40 Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un représentant Daniel FABRE
2026.03.41 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués Daniel FABRE
2026.03.42 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Majorations Daniel FABRE
2026.03.43 Droit à la formation des élus Daniel FABRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026