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Convocation - 1715953368 convocation du 23.05.24
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Margency,
le
17
Mai
2024
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le :
|
Jeudi
23
Mai
à 20
H
30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
Ordre
du
Jour :
1 - Nomination
du
secrétaire
de
séance
2 —
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
Avril
2024
3
- Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
4 -
Modification
du
Tableau
des
effectifs
création
de
deux
contrats
PEC
5 — Création
de
contrat
d'apprentissage
6 — Information
concernant
la demande
de
subvention
auprès
du
SIGEIF
concernant
les travaux
de
géothermie
sur
les
3 grands
projets,
7-
Demande
de
subvention
‘Chaleur
et
froid
renouvelables"
auprès
de
la
Région
Ile
de
France
concernant
les
travaux
de
géothermie
sur
les
3
grands
projets,
8
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
concernant
les
travaux
de
géothermie
sur
les
3
grands
projets
et
les
travaux
supplémentaires
non
prévus
au
stade
de
l'APS
de
la
maison
de
santé
et
du
parking
souterrain
9 -
Information
sur
la
tarification
de
la taxe
de
séjour
(compétence
CAPV)
10
-
Majoration
taux
THRS
Mairie
de
Margency
5,
avenue
Georges
Pompidou
95 580
Margency
info@mairie-margency.fr
01
34
27
40
40
www.mairie-margency.fr
01
34
16
13
01
Ville-de-Margency 11 -
Modification
de
la délibération
N°4
du
17/11/2022
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Margency :
prescription
de
la
révision
du
PLU,
définition
des
objectifs
poursuivis
et
définition
des
modalités
de
concertation.
12
-
Déclaration
préalable
nécessaire
ou
pas
pour
toutes
divisions
de
propriété
bâtie,
sans
création
de
lot
à
bâtir.
Comptant
sur
votre
présence
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.