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Procès Verbal - PV du 3 decembre 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Rochefort.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 3 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Procès-verbal
Réunion du conseil municipal
Du 3 décembre 2025 à 20.30 heures
PRESENTS : Mmes et Mrs ARGOUD Yves, FARGERE Jean-François, DURANTET Jean-Paul,
BERTHIER Pascal, GIROD Jean-Pierre, OLSZOWA Jana, RIVAL Yves, GUICHERD Magali.
ABSENTE EXCUSÉE: Mme URÉA Maria (pouvoir donné à Mr DURANTET Jean-Paul)
ABSENT : Mr DAMOUR Damien
Mr FARGERE Jean-François est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 19 novembre 2025 qui est approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés.
Il propose de rajouter 3 délibérations à l’ordre du jour : 2 concernant des mouvements de crédit au BP 2025 (opération d'ordre) ainsi qu'une délibération concernant l'attribution de cadeaux de fin d'année aux agents.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.
1) Décision modificative n°3 au budget 2025 :
Augmentation de crédits au compte 7392221(dépense fonctionnement) d’un montant de 196 €. Approuvé à l'unanimité.
2) Décision modificative n°4 au budget 2025 (opération d'ordre) :
Augmentation de crédits au compte 681 (dépense fonctionnement) d’un montant de 27 €. Approuvé à l'unanimité.
3) Décision modificative n°5 au budget 2025 (opération d'ordre) :
Augmentation de crédits au compte 28041411 (recette d'investissement) d’un montant de 27 €. Approuvé à l'unanimité.
4) 4) Modalités d'attribution de cadeaux de fin d'année aux agents :
La commune attribue des bons d'achats aux agents (Titulaires, - Stagiaires, - Contractuel(CDI) Contractuels (CDD)) pour les fêtes de fin d'année.
Ces cadeaux de fin d’année sont attribués à l’occasion de la fête de Noël dans les conditions suivantes : Colis-cadeau ou bon d’achat d’une valeur n’excédant pas 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale par agent. La valeur d'un bon d'achat est de 40€ cette année offert aux 4 agents.
- La mise en place des guirlandes de Noël a eu lieu le mercredi 3 décembre.
Fin de séance à 21h30, Rochefort, le 4 décembre 2025,
Le secrétaire de séance, Le Maire,