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Document publié le Mardi 1 décembre 2020 par la commune de Bruch.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 01 decembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
COMPTE-RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 01 DECEMBRE 2020
L'an deux mille vingt et le premier décembre à vingt heures trente minutes, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni en session
ordinaire, dans la salle place Bertrand de Lamothe afin de respecter le protocole
Sanitaire, sous la présidence de Monsieur le Maire,
Etaient présents : LORENZELLI Alain, TOFFOLI Joëlle, BACHERE Bernard, ROSSI
Mireille, BISETTO Isabelle, GASSON Charlotte, BESCHI Léa, OMPRARET Laurent, CARPINELLA Lionel, DELPECH Stéphane, EYMERY Sylvie, COLOMBIE Myriam, BAX Jacques, LEROUVREUR Dominique, DEBRAY GAUBE Karine
Madame Sylvie EYMERY a été élue secrétaire de séance.
Approbation du conseil municipal du 13 octobre 2020
Approbation des décisions du Maire
DELIBERATIONS : -
- intercommunalité-révision libre des attributions de compensation 2020
- présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau
potable et de l'assainissement d’eau 47- exercice 2019
- présentation du rapport annuel du syndicat des transports scolaires
- autorisation achat attelage
- renouvellement contrats agent du patrimoine et d'animation
- attribution d'un nom à l'espace intergénérationnel h
- attribution d'un nom, règlement, convention et tarifs sallè intergénérationnelle - demande DETR sécurité D136
- demande DETR rénovation énergétique du groupe scolaire
- demande DSIL rénovation énergétique du groupe scolaire
__- demande produits des amendes de police sécurité D 136
h