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Convocation - convocation réunion du 20 juillet 2026
Document publié le Lundi 20 juillet 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Convocation - convocation réunion du 20 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République française
SAONE-ET-LOIRE - M âcon
SAINT AM OUR BELLEVUE - COM M UNE M airie
Place du Bourg 71570 SAINT-AM OUR-BELLEVUE
Le 19/09/2025 ,
CONVOCATION
M adame, M onsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
jeudi 23 juillet 2026 à 18 heures 00
Salle du Conseil
5 place de la mairie
71570 ST AM OUR BELLEVUE
Ordre du jour:
1. Fonctionnement du Conseil municipal
1. Désignation du secrétaire de séance (article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales).
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 5 juin 2026. 3. Modification de la délégation consentie au Maire – Délibération.
2. Finances communales
4. Décision modificative budgétaire – Délibération.
5. Remboursement anticipé du prêt relais.
6. Présentation du budget ainsi que du fonctionnement du SIVOM.
7. Délibération relative au paiement d'une contravention routière.
3. Ressources humaines et administration
8. Adhésion à la convention-cadre du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire – Délibération.
9. Organisation des congés d'été et des permanences des élus.
10. Recrutement d'un agent technique.
11. Composition de la Commission communale des impôts directs (CCID). 12. Désignation du référent « Participation citoyenne » en lien avec la brigade de gendarmerie.
4. Travaux, patrimoine et sécurité
13. État d'avancement des dossiers d'urbanisme.
14. Projet d'installation d'un système de climatisation.
15. Projet d'installation d'un totem.
16. Plan communal de sauvegarde (PCS).
17. Compte rendu de la commission Bâtiments.
18. Compte rendu relatif au cimetière.
19. Information sur les mesures de restriction relatives à l'utilisation des puits. 5. Vie locale et manifestations
20. Passage du Tour de France du 5 août 2026 : organisation.
21. Lancement de la communication relative au club de tennis.
22. Présentation du projet de City Stade élaboré par le Conseil municipal des jeunes (CMJ).
6. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, M adame, M onsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
de SONIS Joseph,
18h00
POUVOIR (1)
Je soussigné donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2)
de me représenter à la réunion convoquée pour le 23 juillet 2026 à 18h00, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................20.............
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum