Convocation - convocation conseil municipal du 28 mai 2026

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Convocation - convocation conseil municipal du 28 mai 2026 Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue. Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 28 mai 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, République française

SAONE-ET-LOIRE - M âcon

SAINT AM OUR BELLEVUE - COM M UNE M airie

Place du Bourg 71570 SAINT-AM OUR-BELLEVUE

Le 19/09/2025 ,

CONVOCATION

M adame, M onsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

jeudi 28 mai 2026 à 18 heures 00

Salle du Conseil

5 place de la mairie

71570 ST AM OUR BELLEVUE

Ordre du jour:

1. Formalités administratives

• Désignation du secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du CGCT. • Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2026.

2. Finances et Intercommunalité

• Approbation du montant des attributions de compensation 2026 relatives à la compétence Petite Enfance (MBA). — Délibération

• Décision modificative budgétaire. — Délibération

• Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention pour le classement des archives communales. — Délibération

3. Urbanisme et Aménagement

• Dossiers d’urbanisme : point d’avancement des projets en cours (compte rendu de la commission urbanisme).

4. Administration générale et Ressources humaines

• Modification de la délégation accordée au Maire. — Délibération

• Désignation des représentants de la commune à l’Assemblée spéciale du Syndicat Mixte AGEDI. • Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. • Nomination de deux référents ambroisie.

• Contrat d’intérim pour l’Agence postale communale.

• Fin de contrat de l’employé technique et lancement du processus de recrutement.

5. Manifestations et événements

• Point sur les grands événements sportifs et festifs :

• Repas des aînés — 30 mai 2026

• Rallye des Vins — 6 juin 2026

• Vélo Gourmande — 12 et 13 juin 2026

• Géoparc — 13 juin 2026

• Feu d’artifice — 10 juillet 2026 (Caveau)

• Passage du Tour de France — 5 août 2026

6. Questions diverses

• Archives communales

• Convention terrain de pétanque• WC publics - Place de l'église

• City stade

• Cimetière

• Terrain de tennis : gestion des clés et modalités d'utilisation

• Convention d'occupation du domaine public avec les commerçants

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, M adame, M onsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

de SONIS Joseph,

18h00

POUVOIR (1)

Je soussigné donne pouvoir à

.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 28 mai 2026 à 18h00, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et

signer tous documents.

Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.

Fait à ..................................................................... le .......................................20.............

Bon pour pouvoir et signature

(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum