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Déliberation - Liste Deliberations Examinees 7 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees 7 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 7 AVRIL 2025
D/25/04/001 - Désignation du secrétaire de séance - Adopté
D/25/04/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2025- Adopté
D/25/04/003 – Ressources humaines – Mise en place du temps partiel - Adopté
D/25/04/004 – Ressources humaines – Instauration de la prime mobilité durable - Adopté
D/25/04/005 – Ressources humaines – Consultation convention de participation PSC risque santé - Adopté
D/25/04/006 – Associations – Vote des subventions pour l’année 2025 - Adopté
D/25/04/007 – Affaires scolaires - Participation aux frais de fonctionnement des écoles « Arc en Ciel » et « Saint Joseph » pour l’année 2025 - Adopté
D/25/04/008 – Finances –Tarifs services périscolaires – Mise en place d’un tarif « assistants familiaux » - Adopté
D/25/04/009 – Finances – Aménagement d’un coin cuisine salle « Le Cormelet » - Choix du prestataire - Retiré
D/25/04/010 – Finances – Fouilles archéologiques Eglise Saint-Melaine – Choix du prestataire - Adopté
D/25/04/011 – Finances – Vote des taux des impôts directs locaux 2025 - Adopté
D/25/04/012 – Finances – Budget principal 2024 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
D/25/04/013 – Finances – Budget Cellule commerciale 2024 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Adopté
D/25/02/014 – Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2024 - Adopté
D/25/02/015 – Finances – Budget Cellule commerciale – Clôture définitive – Reprise des résultats - Adopté
D/25/02/016 – Finances – Vote du budget 2025 - Adopté
D/25/02/017 – Finances – Convention REGATE – Avenant n° 1 - Adopté
D/25/02/018 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Pris acte