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Déliberation - Liste Deliberations Examinees 1er JUILLET 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees 1er JUILLET 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 1er JUILLET 2025
D/25/07/001 - Désignation du secrétaire de séance - Adopté
D/25/07/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 mai 2025 - Adopté
D/25/07/003 – Finances – Tarifs services périscolaire année scolaire 2025 – 2026 - Adopté
D/25/07/004 – Patrimoine – Vente des parcelles B 1331 – B 1332 – B 1647 – B 1648 rue de Bel Air – Détermination du prix - Adopté
D/25/07/005 – Intercommunalité – Avenant n° 1 à la convention pour la répartition des dépenses de fonctionnement du pôle intercommunal de tennis - Adopté
D/25/07/006 – Urbanisme – Numérotation trois propriétés Impasse des Glénans - Adopté
D/25/07/007 – Urbanisme – ZAC du Moulin à Vent- Concession d’aménagement avec Territoires et Développement – Avenant n° 4 - Adopté
D/25/07/008 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Pris acte