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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 20 mars 2026
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 22 janvier 2026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 22 janvier 2026)
Thèmes du document : Banque, Religion et laïcité, Justice et droit,
Publiée le vendredi 23 janvier 2026
n®..
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JANVIER 2026
+ Délibération N°DELO1_01_2026 examinée le 22/01/2026
DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS
v _Approuvée
+ Délibération N°DELO2_01_2026 examinée le 22/01/2026
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026
y _Approuvée
*__ Délibération N’DELO3_01_2026 examinée le 22/01/2026
CONVENTION GARANTIE D'EMPRUNT VENDÉE HABITAT - 5 LOGEMENTS RÉSIDENCE LA GRANGE, LA VERRIE, CHANVERRIE
v _Approuvée
+ Délibération N°DELO4_01_2026 examinée le 22/01/2026 : SECTEUR DES BONS ENFANTS - CONVENTION AVEC VENDÉE HABITAT - MODIFICATION DES CONDITIONS DE RACHAT DE LA SALLE MUNICIPALE v _Approuvée
*__ Délibération N°DELOS_01_2026 examinée le 22/01/2026
ÉGLISE NOTRE-DAME-DE-LA-NATIVITÉ - TRAVAUX TRANCHE N°2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR / DSIL
v _ Approuvée
+ Délibération N°DELO6_ 01_2026 examinée le 22/01/2026
ACQUISITION DES PARCELLES 85302 G 176 - 177 - 178 - 179- SECTEUR DE LA ROCHE MOLIVE
v._ Approuvée
+ Délibération N°DELO7_01_2026 examinée le 22/01/2026
ACQUISITION DES PARCELLES 85302 G 164 - 165 - 166 - 168 - SECTEUR DE LA ROCHE MOLIVE
v_ Approuvée
+ Délibération N°DELO8_01_2026 examinée le 22/01/2026
ACQUISITION DES PARCELLES 85302 G 1118 - 1120 - 678 - 117- 1119 - SECTEUR DE LA ROCHE MOLIVE
v _ Approuvée
+ __ Délibération N°DELO9_01_2026 examinée le 22/01/2026
RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ v__Approuvée Publiée le vendredi 23 janvier 2026
Délibération N°DEL10_01_2026 examinée le 22/01/2026
ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 C 1442- MONSIEUR ET MADAME HÉRAULT - L'ANSOMMIÈRE
v _Approuvée
Délibération N°DEL11_01_2026 examinée le 22/01/2026
AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 C 1442 - MONSIEUR ET MADAME HÉRAULT - L'ANSOMMIÈRE v__Approuvée
Délibération N°DEL12_01_2026 examinée le 22/01/2026 .
ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 C 1447 - MONSIEUR ET MADAME COUSSEAU - L'ANSOMMIÈRE
v _Approuvée
Délibération N°DEL13_01_2026 examinée le 22/01/2026
AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 C 1447- MONSIEUR ET MADAME COUSSEAU - L'ANSOMMIÈRE v_ Approuvée
Délibération N°DEL14_01_2026 examinée le 22/01/2026
ACQUISITION DES PARCELLES 048 C 1440 ET 01444 - MONSIEUR BARRE - L'ANSOMMIÈRE
v _ Approuvée
Délibération N°DEL15_01_2026 examinée le 22/01/2026
AUTORISATION DE RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DES PARCELLES 048 C 1440 ET 1444 - MONSIEUR BARRE - L'ANSOMMIÈRE vw. Approuvée