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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
Publiée
le
vendredi
14
novembre
2025
A LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2025
Délibération
N°DELO1_11_2025
examinée
le
13/11/2025
DÉCISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DÉLÉGATIONS
_Approuvée
Délibération
N°DELO2_11_2025
examinée
le
13/11/2025
CRÉATION
D'UN
BUDGET
ANNEXE
POUR
LE
LOTISSEMENT
COMMUNAL
"LES
BOIS"
(CHAMBRETAUD)
_Approuvée
Délibération
N°DELO3_11_2025
examinée
le
13/11/2025
‘
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
- CHOIX
DU
GRADE
APRÈS
RECRUTEMENT
_Approuvée
Délibération
N°DELO4_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
D'UNE
LICENCE
IV - RESTAURANT
AUBERGE
DE
L'ISLE
_Approuvée
Délibération
N°DELO5_11_2025
examinée
le
13/11/2025
RAPPORT
ANNUEL
DE
L'ÉLU
MANDATAIRE
A
L'ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE
DES
ACTIONNAIRES,
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
ET/OU
A
L'ASSEMBLÉE
SPÉCIALE
DE
LA
SOCIÉTÉ
VENDÉE-EXPANSION
SPL
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2024
v
Approuvée
Délibération
N°DELO6_11_2025
examinée
le
13/11/2025
CONCESSION
D'AMÉNAGEMENT
AVEC
ORYON
- ROCHE
MOLIVE
- COMPTE-RENDU
D'ACTIVITÉ
À
LA
CLÔTURE
(CRACL)
2024
v
_Approuvée
Délibération
N°DELO7_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
A
1411
LA
ROUSSIÈRE
_Approuvée
Délibération
N°DELO8_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
A
1411
LA
ROUSSIÈRE
v
Approuvée
Délibération
N°DELO9_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
A
1412
LA
ROUSSIÈRE
Approuvée Publiée
le
vendredi
14
novembre
2025
Délibération
N°DEL10_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
A
1412
LA
ROUSSIÈRE
v
Approuvée
Délibération
N°’DEL11_11_2025
examinée
le
13/11/2025
|
ACQUISITION
DES
PARCELLES
A
1415
ET
1416
LA
ROUSSIÈRE
v
Approuvée
Délibération
N°’DEL12_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L’ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DES
PARCELLES
A
1415
ET
1416
LA
ROUSSIÈRE
v
Approuvée
Délibération
N°’DEL13_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
048
D
1077
L'AURAIRE
_Approuvée
Délibération
N°DEL14_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
048
D
1077
- L'AURAIRE
_Approuvée
Délibération
N°’DEL15_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
PARCELLES
LIEU-DIT
L'AURAIRE
- BERNARD
ROY
_Approuvée
Délibération
N°DEL16_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
PARCELLES
LIEU-DIT
L'AURAIRE
- BERNARD
ROY
y
_Approuvée
Délibération
N°’DEL17_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
PARCELLES
048
D
316,
548
ET
1099
L'AURAIRE
v
Approuvée
Délibération
N°DEL18_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DES
PARCELLES
048
D
316,
548
ET
1099
—
L'AURAIRE
v
Approuvée
Délibération
N°DEL19_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
PARCELLES
048
D
549
ET
1079
- L'AURAIRE
Approuvée
Délibération
N°DEL20_11_2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
048
D
549
ET
048
D
1079
—
L'AURAIRE
Approuvée
Délibération
N°DEL21_11_2025
examinée
le
13/11/2025
ACQUISITION
DE
PARCELLES
LIEU-DIT
L'AURAIRE
- SOULLARD
/ THIERY
v
_Approuvée Publiée
le
vendredi
14
novembre
2025
+
Délibération
N°DEL22_11_
2025
examinée
le
13/11/2025
AUTORISATION
DU
RECOURS
À
L'ACTE
ADMINISTRATIF
POUR
L'ACQUISITION
DE
PARCELLES
LIEU-DIT
L'AURAIRE
- SOULLARD
/ THIERY
Approuvée