Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?ddownload=4744
Déliberation - ?ddownload=3744
Déliberation - ?ddownload=3744
Déliberation - ?ddownload=4769
Compte-Rendu - ?ddownload=3443
Déliberation - ?ddownload=3437
Déliberation - ?ddownload=4769
Déliberation - ?ddownload=4822
Compte-Rendu - ?ddownload=3443
Déliberation - ?ddownload=3437
Déliberation - ?ddownload=4744
Document publié le Samedi 6 juillet 2024 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=4744)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 06 juillet 2024 Date convocation : 02 juillet 2024
REFERENCE OBJET DECISION
202404A ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES AU SICASMIR APPROUVE
202404B RETRAIT DE COMMUNES MEMBRES DU SICASMIR APPROUVE
202404C DEMANDE DE SUBVENTION AU CD31 PHASE 2 RACCORDEMENT AU RESEAU APPROUVE CHALEUR BOIS
Le Maire, Le secrétaire de séance Jean CAZES Philippe BUSSIERE
— "ff _ 7 » ————