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Compte-Rendu - 2018 04 13 CR CM
Procès Verbal - PV 15 Avril 2021
Procès Verbal - PV 13042022
Compte-Rendu - BUDGET COMMUNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orgueil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BUDGET COMMUNE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
IUNE
DE
RGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
JBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: COMMUNE
DE
ORGUEIL
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21820136600018
POSTE
COMPTABLE
: SGC
MOISSAC
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: Budget COMMUNE
(3)
ANNEE
2024
{i} indiquer
soit te nom
de
la colfectivité,
soil le Fbeïé
de
l'établissement,
soil le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
f'articte L. 5721-2
du
CGCT.
(2)
À
comp'éter
s'i
s'agit
d'un
budget
annexe.
(3)
Indiquer
le budget
concemé
: budgst
principal
ou
Hbelté
du
budget
annexe.
Page
1
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 « BP
- 20P4
Sommaire
I - Informations
générales
À - Informations
stalistiques,
fiscales
et financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
II - Présentation
générale
du
budget
À - Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
BI
- Présentation
des
AP
vatées
{collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1}
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants}
{1)
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
I
- Vote
du
budget
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
À2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
À3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détait
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
AT
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AL.81
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
AL.900-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AL.90!
- Fonction
1 - Sécurité
À1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et
foisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
{hors
RSA)
ÀA1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
AT1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
À 1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1,907
- Fonction
7 - Environnement
A1.96$
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vie
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
ÀA2.930
- Fonction
O - Services
généraux
A2.930-$
- Fonction
G-5
- Gestion
des
fonds
européens
ÀA2,931
- Fonction
1 - Sécurité
À2,932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports et loisirs
À2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Réoularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
- Fonction
6
- Action
économique
A2,937
- Fonction
7 - Environnement
À2,938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
struciure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
{a
répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
An LE D à 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 13 IS 17 23 26
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Gbjet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Suns
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Gbjet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
39 40 44 4$ 46
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 B1.6
- Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'Ur
autre organisme
B2
- Mélhodes
utilisées
pour
iles
amortissemenis
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
83.2
- Etalement
des
provisions
Bd
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
|
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7,3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endeltement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.8
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Lisie
des
organismes
dans
lesquels
ta cotlectivité
a pris
un
engagement
financier
B11t.1-
Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Eiste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
Ci.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
B
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
?
: Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
DA.
- Etats
de
la répartition
de
la FEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la
répartition
de
ta
FEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et receltes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint ou
sans
objet
Dans
l'ensemb'e
des
tableaux,
las cases
gaisées
rie doivent
pas
être
remphes.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable,
it convient
de
mentionner
que :
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelie
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la dette
et les opérations
financières,
tes
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
Hatique.
(1} À
utiliser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobéiseralent
des
AP-AE
régles
par
l'articie L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'arbcle
EL. 5217-10-9.
Si
la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les annexes
C2.1
at C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et 82
de
ta partie
M apparaissent
alors
dans
les
états
de
la parte
(
« Vote
du
budget
»,
sinon
tes
montants
dans
les champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2) Cet état
ne
peut
être
produit
que
par tes communes
dont
la poputalion
est
inférieure
& 500
habitants
et qui gèrent tes
services
de
distribution
de
l'eau
potable
el
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
48 49 50 SI 53 54 55 56 57 58 59 61 62 63 64 65 66 67 69 70 73 73 74 75 16 17 78 79 80 82 83 $4 86 87 88
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
. 2924
1—
INFORMATIONS
GENERALES
O)Lenceurs
ré
dets
doit
corprende
Les
du
cote
Génèrat
des
brpiis
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
informations
statistiques
Valeurs
Popultaton
lotate
1720
Infonnations
fiscates
(N-2}
Collectivité
indicateur
de
ressources
frscates
ou
potentiel
fiscat
par habitant
(1}
0,00
Informations
financières
—
ratios
Valeurs
1
Dépenses
réefles
de
fonctionnement/
popu'aton
4 007,45
2
Recettes
réeles
de
fonctionnement
/ poputation
915,15
3
Dépenses
d'équ'pement
brut
/ popuistion
1 675,21
4
Encours
de
dette
/ population
(2} (3)
Q,00
5
DGF
/ popufaton
194,84
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réeties
de
fonctonnement
(4)
53,40
5
7
Dépenses
réeies
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
{a
dette
en
capital
/ recettes
réeïles
de
fonctionnement
(4)
126,46
%
8
Dépenses
d'équipement
brut/
recettes
rèeftes
de
fonctonnement
183,05
55
g
Encours
de
l3 dette/
recettes
réetes
de
fanctonnement
{2} (3)
(4)
0,00
5%
0
Eparaqne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
{2) (4)
-10,09
%
hr
te
du
rortsnt
ds
da date
29
1€
joe
H
5 etrégere
Tire
aps
€)
Pasrtes
symérat
miss
ge
les
CES
données
sur
à rise
Page
4
25
à le GPS
bréuimatons comprises das
da cho
da répatin
de ta QGF
de térerote
M4,
étabta
ocrta base
des
informatona
N-9 {merde
par Les éénikes
préftectrair)
casernes
eu
tra
Ca
late
25
da
la x
n°
2029-65
du
99
jet
20207
da
Frances
recttrates
port
220,
portent
st
on
des
macces
rerteneates
eue
es
montez
féqaies
présles
ae
tetes
180
A
e1
1665
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
| —
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1-
L'assernb'ée
détbérante
décide
de
voter
{2
présent
budget
:
-
euniveau
du
chapitre
(4)
pour
la
section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctonnement
;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équ'pement
»
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
Labste
des
artictes
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
1 — En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
volé
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
et en
investissement
sans
voté
formel
pour
les
chapitres
« opération
d'équipernent
».
H—
Conformément
à l'article L. 5217-10-6
du CGCT,
l'assemb'ée
défbérante
autorise
le président
à opérer
des
virements
de crédits
de
paiemieni
de
chapäre
à chapitre,
& l'exclusion
des
crédits
relatifs aux
dépenses
de
personnef,
dans
les
Enites
suivantes
(3):
- Fonctionnement: % - investissement
: $
iV
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Il
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemb'ée
défibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V-
Les
provisions
sont
budgétaires
(4).
VI-
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
printif
(5)
de
l'exercice
précédent.
Vii-
Le
présent
budget
a
été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
adninisträtf
{6).
(1) A
corgééter
par
e du
aie
à
O9
« CA
de
x.
(2)
ogeer
«ass
# ON
€
237S
»,
(9) Ai
rar
dans
la lt
de
7,8%
das
dapentes
rss
Ce
A2
St
on,
(A
cepiétes
par
un
saut
das
déux
che
efvarts
sein
les
dsnéetons
Méslaines
el
régemeriaes
2pofcatlss
à
la oectés
:
“ar
share
:
btjétara
par
déttreton
Ni.
do
(5)
quer
u prirésf
s ou
+ ris
>». Edget
ours
=
EP
+ 55
+
CI
(6) A torp'élar
por
un
sut
des
rs
ChoèL
Eu
aras
:
- sans
rmprss
dés réss'isss ce lésèote
MN-1
:
- ae
renrse
las
rétylsts
Ce
l'esaroce
Mt
âorès
la sets
du
compRs
éérrirismetf:
- éres
rente
rh
des
cétritsts
de
lexsreice
HA,
Page
5
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
|
INFORMATIONS
GENERALES
Î
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
— RESULTATS
{1}
1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N°1
Sotde
d'exécution
ou
résuHat
reporté
Dépenses
Réceltes
Résultat
ou
soide
(A)
Dépenses
Recettes
Solde
(8)
TOTAL
Ai+B1
1051
682.64
investissement
A2
+
B2
-402
280,76
Fonctionnement
A3+8B3
1453
63,40
(SEE
4 cérpiéar
Lrintemeten
cas
de
repris
des
résuts
da
lessrcire
H-1
aprés
le vois
du
congés
sérmistradl
ce
en
Cas
da
régruse
aécpés
dés
rés
ca
lesgoice
Met.
> CÉpertes
gra
biche
C5
cu
cérrpts
étériatatt
HE.
tr
—
#& dépenses
> CAES,
ét
4
gi
ne
H-2
répété
sr
k
Lerts
se
—
el Gépènñess
> retates,
ef
+ og
recettes
> dépanssà
se.
Ginger
k
gps
-
6
CAN
El
+
8] era
Page
6
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 UNE
DE
DRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
{1
Chap.
/ art.
{2
Libetté
018
RSA
0,60
19
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,60
13
Subventions
d'investissement
{3
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,09
48
Cpte
de
fiaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
inco
les
{sauf
le
204)
{3
0,09
204
Subventions
d'
ent
versées
(3
0,00
21
Immobilisations
co
es
{3
224
495,83
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
immobilisations
en
cours (sauf
2324)
(3
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
9,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,06
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
6,06
Charges
à caractère
4
6,00
Cha
de
onnef
et frais
assimilés
{4
6,00
Atténuations
de
produits
0,90
APA
0,00
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
c
de
gestion courante
(4
6,00
Frais
fonctionnement
des
grou
d'élus
6,00
66
Cha
financières
6,00
67
Cha
s
6,00
{1)
H s'agit
des
restas
à réañser
élablis
conformément
à la complabitité
d'engagement
annugle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuilais
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vole
du
compte
administrabf,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonclionnement
correspondent
: en
dèpenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
ratlachées
tafles
qu'efes
ressortissent
de
ta complatiité
des
engagements
; el en
recelles,
eux
recetles
certaines
n'ayant
pas
donné
leu
à
l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagèes
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précèdent
telles
qu'eftes
ressortissent
de
la
complabiité
des
engagements
: et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
Feu
à l'émission
d'un
tre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
te
niveau
de
vote
retenu
par
l'assembée
délibérante.
(3) Hors
dépenses
imputéses
au
chapitre
018.
(4) Hors
dépenses
imputéas
aux
chapitres
016
et 017.
(5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
g'obalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
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7
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09/04/2024 MUNE
D
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
TNFURIMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libetté
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(41)
761
280,60
0148
RSA
0,00
624
Produits
des
cessions
d'immobiüisations
0,06
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
9,00
13
Subventions
d'investissement
ues)
(3
161
280,60
16
Em
ts
et
dettes
assimilées
6,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
{BA,régie)
6,90
20
Immobilisations
inco
les
(sauf
204)
(3
6,00
Subventions
d'
versées
{3
6,00
21
immobilisations
relles
(3
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3}
0,66
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
{3
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
6,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
6,00
76
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
6,99
73
I
s
ettaxes
6,00
Fiscalité
locale
9,00
74
Dotations
et
icipations
{4
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4
0,00
Atténuations
de
charges
{4
0,00
APA
0,00
RSA
/ Régularisations
de
RMi
0,90
76
Produits
financiers
6,00
11
Produits
s
ifiques
{4
0,00
{1)11
s'agit
des
restes
à réa'iser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
{8
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnernent
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatèes
et
non
rattachées
telles
qu'etles
ressortissant
de
la
comptabitié
des
engagements
;el
en
recelies,
aux
recattes
certaines
n'ayant
pas
donné
leu à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercica
précédent
tes
qu'efles
rassortissent
de
la
comptabifité
des
engagements
;et
en
receltes,
aux
recstlas
certaines
n'ayant
pas
donné
Feu
à
l'émission
d'un
litre
au
34/12
de
l'exercice
précédent.
(2}
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
détibérante.
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
el
017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
g'obalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
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09/04/2024 COMMUME
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMURE
- BP
- 2024
11-— PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
}l
VUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
- VOTE
ET
REPORTS
À
Ï
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
|
Crédits
d'investissement
votés
au
tire
du
présent
budget
{y compris
ke compte
1068)
|
2 958
579,29
3 360
866,95
+
+
+
Restes
à
réatiser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-4}
{1}
224
465,83
761
280,60
REPORTS
{st soîde
négatif)
{sF solde
positif)
06
Solde
d'exécution
de la section
d'investissement
reporté
{1}
939
155,53
0,00
Tolai
de
la section
d'investissentent
(2)
4122140651!
4 122
146,63
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
|
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre du
présent
budget
2 980
429,40
1 526
466,00
+
+
+
Restes
à
réatiser
de
j'exercice
précédent
(RAR
N-t}
{1)
0,09
0,00
REPORTS
{si déficit)
{siexcédent}
092
Résuilat
de
fonctlonnement
reporié
{1)
0,09
4.453 963,40 |
=
L-3
=
Total
de
ta section
de
fonctionnernent
{3)
2 9806 429,40
2 980
429,40
|
FOTAL
DU
SUDGET
(4)
|
7
102
570,05
7 102
570,05
|
(JA
semir
Lriqément
en
cos
Ce
reprise
des
résiats
de
Fereroice
précédent
ect
agres
ects
du
Giro
ériristrstf,
soit en
cas
Ge
répiies
arésipée
cas
résrhsts.
Les
restes
à résfser
de
la
séchon
ca
Fmctocrement
coréspontut
: en
dépenses
eur
Gpanres
engagées
non
randiéés
et ron
rétschbes
telles
GU'ERS
ressortissant
da
la
compéehins
des
ergszene"ts
: été
récentes,
aux
recetes
Catares
m'asat
pas
doré
fes
à FéTSE
EN
d'a
tra
dnmraisitées.
Les
restes
à
résines
de
la sector
dmitasemerd
ocretperalent
: en
Cparess,
æsx
dépenses
éraaghés
ro
menstses
a
31112
dalerercien
précéfert
tetes
qu'eñes
resscrtssert
da
la
copies
des
engagements
; ten
receties,
eux
recettes
CENTS
M'apènt
pas
Carré
624
à
térisses
d'hn
tre
ay
31H12
da
l'esscee
précédent
12)
Totst
da
Is secbon
d'messsesent
=
RAR
4
sil
d'eréoon
repré
+ crdts
d'mesèsserent
votés.
(Total
ds
la sation
de
Rretonnements
RAR
+ rércitat
repars
+ crédits
da
fmctonrement
votés.
Total
dy
bstget
2 tréa'
da
19 sechéa
da
fonte
à 15
de
la satin
diniesteseert
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9
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09/04/2024 MUNE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
. BP
- 2024
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
N-1
nouvelles
(2}
l'assemblée
(=
RAR
+ vote}
précédent
{1}
018
RSA
6,00
0,00
0,00
0,00
6,00
20
Immobiisations
incorporelles
(sauf
te
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
27
514,00
8,00
28
000,00
28
000,00
28
009,00
compris
opérations)
(3} (8}
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
5 039
528,14
224
405,83
2 507
958,68
2 507
958,68
2 732
364,51
opérations}
(3)
22
tmmobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
affectation
{y compris
opérations)
{3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
140
000,00
0,00
61
880,56
61
880,56
61
880,56
(y compris
opérations}
(3}
Totai
des
dépenses
d'équipement
5 207
042,14
224
405,83
2 597
839,24
2
597
839,24
2 822
245,07
+0
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
(3)
9,00
0,00
12
995,00
12
895,00
42
995,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
200
000,00
6,00
250
000,00
250
000,00
250
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
6,09
0,00
6,09
8,90
(BArégie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobitisations
financières
(3)
0,09
0,00
0,00
0,09
0,00
Total
des
dépenses
financières
209
000,00
0,00
262
995,00
262
995,00
262
995,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
de
tiers (6)
Fotat
des
dépenses
réelles
d'investissement
5
407
042,14
224
405,83
2
B60
834,24
2
860
834,24
3
085
240,07
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(?)
041
Opérations
patrimoniales
(7)}
148
716,56
97
745,08
97
745,05
97
746,05
Total
des
dépenses
d'ordre
148
716,56
97
745,05
97
745,05
97
745,05
d'investissement
|
TOTAL
5 555 758,70 |
224 405,83 |
2 958 579,29
|
2958 579,29 |
3182 985,12 | +
Î
D
901
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
939
155,53
|
(1) Voir
état
1-8
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2} Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3} Hors
dépenses
impulées
au
chapitre
018.
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4 122 140,65
|
{4}
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
i retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
À
servir
uniquement
lorsque
ta
coflectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
pubtic
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
Hers
figure
sur
cet
état
(voir
te
détail
en
{V-B5)}.
{7)
DF
023
=
RI 021
; D!
040
= RF 042 ;
RI 040
=
DF
042;
DI041
= RI 041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupanl
les comptes
204
et 2324.
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09/04/2024 IUNE
DE
DRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
|
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
|
ÉQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Ci
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
.
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAËE
Chap.
Libelté
pudget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote}
précédent
(1)
618
RSA
|
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
807
718,60
761
280,60
12
995,00
12
995,00
114
275,60
le
138}
(3)
16
Emprunis
et deites
assimilées
(4)
4 050
000,00
0,00
+ 245
000,00
+ 945
090,00
1 945
009,00
20
Immobilisations
incorporelies
(sauf
ie 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (13)
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Totat
des
receites
d'équipement
4 857
718,60
761
280,60
4 957
995,00
4 957
995,00
2
719
275,60
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
60
000,00
0,0
5
120,00
5
120,00
5
420,06
1068}
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest,
non
transf,
(3) (7)
6,00
0,00
0,09
0,00
0,06
16
Emprunis
et dettes
assimitées
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
18
Cpte
de
Haison
: affectation
(BA
régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,09
0,00
0,09
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
C24
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dies
recettes
financières
60
000,00
0,00
5 420,09
5 420,00
5 128,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,09
0,00
6,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
4917
718,60
761
280,60
1 963
715,00
1 963
115,00
2
724
395,60
021
Virement
de
la section
de
1 115
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
4 342,60
0,00
0,00
0,00
sections
{10}
(11}
041
Opérations
patnimoniales
{10)
148
716,56
97
745,05
97
745,05
97
745,05
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
1 268
059,16
1 397
745,05
1 397
745,05
1 397
745,05
TOTAL
|
6185777,76 |
764 280,60 |
3 360 860,05 |
3 360 860,05 |
4 122 140,65 |
+
R
09
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
Pour
information :
H
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
receltes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
Il sert
à financer
le remboursement
du
capitat
de
la
dette
el
les
nouveaux
investissements
de
ta
collectivité.
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
4 122 140,65 | 4 300
000,00
(1) Voir
état
|-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2) Proposition
formulée
par ts président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
A retrace,
ls cas
échéant,
l'annutation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6) Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
(7) Le
compte
138
n'est
pas
Un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
{8} À
servir
uniquement
lorsque
la col'ectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crèe.
{8} Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B6).
(10)
DF
023
=
RI
021
: DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
011
=
RI
OS.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et
Page
1
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 can!lo
LA
las
AUNE
D E
FT
ORGUEI
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
(12}
Soide
de
l'opération
DF
023
+
OF
042
—
RF
042
ou
so!de
de
l'opération
Rt
021
+
RI
040
—
DI
040.
(33)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
I85s comptes
204
et
2324.
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12
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 UNE
D
RGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
.
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2}
l'assemblée
{= RAR
+ vole)
précédent
{1)
011
Charges
à caractère
général
(3)
529
791,00
0,09
466
284,45
466
284,45
466
284,45
02
Charges
de
personnel
et frais
867
920,00
0,00
897
415,08
897
415,08
897
415,08
assimilés
(3}
014
Atténuations
de
produits
90
689,00
0,00
91
079,00
9t
079,00
91
079,00
016
APA
0,00
0,00
0,600
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisalions
de
RMI
0,00
0,00
0,00
6,00
8,00
65
Autres
charges
de
gestion
141
722,75
0,00
450
398,87
150
398,87
150
398,87
courante
{sauf
6586}
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,60
6,06
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
4 630
122,75
8,06
1 605
177,40
4 605
177,40
1 605
177,40
66
Charges
financières
35
000,00
75
000,00
75
000,00
75
090,00
67
Charges
spécifiques
(3)
500,00
0,09
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
151,49
252,00
252,00
252,00
dépréclations
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
+ 665
774,24
0,00
+
680
429,40
1 680
429,40
1 680
429,40
fonctionnement 023
Virenient
à la section
1
115
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
4 342,60
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5}
043
Opérations
ordre
intérieur de
fa
0,00 {:
0,00
0,00
0,69
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
1 119
342,60
|:
1 300
009,00
1 300
000,00
1 300
000,00
fonctionnement
2 980 429,40 | +
|
TOTAL
|
2 785 116,84 |
0,00 |
2 980 429,40 |
2 980 429,40 |
|
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL DES DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
2 980 429,40 |
(i} Voir
état
LB
pour
la comparaison
pat
rapporl
au
budget
précédent.
{2} Proposition
formulée
par le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputéas
aux
chapitres
016
et O#7,
(4)
DF
023
= RI 021
; DI
G40
= RF
042
; RI 040
= DF
042; DF
043
=
RF
043.
(5)
Les
comples
68
peuvent
figurer
dans
le détz
du
chapitre
si la coltectivité
a oplé
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el rég'ementaires
eppicattes,
Page
13
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 WUNE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-4
nouvelles
(2}
l'assembiée
{=
RAR
+ vote}
précédent
{1}
013
Attènuations
de charges
{3}
25
000,00
0,00
20
000,00
20
900,00
20
090,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Prod.
services,
domaine,
ventes
75
974,00
0,00
81
239,00
81
238,00
81
239,00
diverses
73
Impôts
et laxes
{sauf
ts 731)
120
579,00
0,00
51
000,00
51
000,00
51
000,00
731
Fiscalité
locale
696
356,00
0,00
750
262,00
750
262,00
750
262,00
74
Dotations
et
participations
(3)
422
443,00
0,00
423
713,00
423
713,00
423
713,00
75
Autres
produits
de
gestion
144
300,00
0,60
200
099,90
260
600,00
208
000,00
courante
(3}
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 484
619,00
4
526
214,00
4
526
244,00
1
526
214,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
500,00
0,06
0,00
0,00
78
Reprises
amort,
dépréciations,
154,49
252,00
252,00
252,00
prov.
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
receltes
réelles
de
fonctionnement
1
485
270,49
0,00
1
526
466,00
1
526
466,00
1
526
466,00
042
Opérations
ardre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
{4}
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
{a
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4}
Tofal des
recettes
d'ordre
de
0,08
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
I
TOTAL
4 485 270,49 |
0,00 |
1 526 466,00 |
1 526 466,00 |
1 526 466,00 | +
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
4453
963,40
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIGNNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6}
1 300
000,00
co!tectivité.
(1) Voir
état
t-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2} Proposition
formulée
par
le président
pour
fexercice
N,
{3} Hors
recetles
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4} OF
023
= RI
021
; Di
C40
= RF
042
; RI
040
= DF
042;
DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistatives
et régtamentaires
appicables. {6)
Soïde
de
l'opération
DF
623
+ DF
042
- RF
042
ou
so!de
de
l'opération
RI
024
+
RI
040
—
D!
040.
Page
14
2 980 429,40 |
I s’agit,
pour
un
budget
volé
en
équifibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réellss
de
fonctionnement
sur
las
dépenses
réelles
de
fonctionnement
|! sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
delts
et
les
nouveaux
investissements
de
la
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 UNE
D
RGUEIE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,09
43
Subventions
d'investissement
(3)
12
995,00
0,00
42
995,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
+6
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
+688
non
250
000,00
0,00
250
600,00
budgétaire}
18
Cpte
de
tiaison
: affectalion
(BA,régie)
{7}
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeltes
(sauf 204)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
204
1
Subventions
d'équipement
versées
{3) {5} (10)
28
099,00
0,00
28
000,00
21
Immobilisations
corporelles
(3) (5)
2 732
364,51
97
745,05
2 830
109,56
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
{8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3} (sauf
2324)
(5)
61
889,56
0,00
61
880,56
018
1
RSA
9,00
0,00
6,00
26
Paricipations
et créances
rattachées
0,00
0,00
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
6,00
0,00
G,00
28
Amortissement
des
immoblisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
6,00
39
Dépréciation
des
stocks
ef en-cours
{4)
0,00
6,00
3...
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
À
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,09
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Tota!
3 085
240,07
97
745,05
3 182
985,12
+
|
D 004 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
|
939 455.53 |
[
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
4 122 140.65 |
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(t)}
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
031
|
Charges
à caractère
général
(9)
466
284,45
466
284,45
G12
|
Charges
de
personne
et frais
assimilés
(9)
897
415,08
897
415,08
0t4
|'Atténuations
de
produits
g1
079,90
94
079,00
016
|
APA
0,00
0,00
ü17
RSA
/ Régularisations
de
RM
0,00
0,09
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
150
398,87
0,00
150
398,87
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,60
66
Charges
financières
75
000,06
0,00
75
000,00
67
Charges
spècifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,09
252,00
71
Production
stockée
(ou déstackage)
0,00
0,00
023
1
Virement
à la section
d'investissement
1 300
000,60
# 300
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
1
680
429,46
1 300
000,00
2 980
429,40
+
Î
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0.00 |
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
(1)
Y
compris
tes
opérations
relalives
au
raltachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgôtaires.
{2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et compleble
M.
67.
{3)
Hors
dépenses
impulées
au
chapitre
018.
{4) Ces
chapitres
ne
soni
à renseigner
que
si la cofectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
{5) Hors
chapitres
opérations.
Page
15
2 980
429,40
|
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 MUNE
D
{6}
Seulle
totales
opérations
pour
comoto
dotiors
fouro
curcot
état
fi
T
7
F
[2
+
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
b déta:l
en
iV-B5),
(FA
uuhser
uniquenient
dans
ls cas
où
la coffectivilé
sffectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(8) À
utiliser
uniquament
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affeclés.
{8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» ést
un
chapitre
g'obalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324.
Page
16
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 BALANCE
GENERALE
— RECETTES
GUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
5
120,00
0,00
5
120,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
774
275,60
0,00
774
275,60
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
1 945
000,00
0,00
1 945
000,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
97
745,05
97
745,05
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
el
en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers (4)
0,00
0,00
59 |
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
1 300
000,00
1 300
000,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
2 724
395,60
1 397
745,05
4
122
140,65
+
LL
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
|
0,00 |
+
|
R
1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
4 122 140,65
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
20
000,00
20
000,00
016 | APA
0,00
0,00
017 |
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
81
239,00
81
239,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
51
000,00
51
000,00
731 |
Fiscalité
locale
750
262,00
750
262,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
423
713,00
423
713,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
200
000,00
0,00
0,00
76 |
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
252,00
0,00
252,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
1 526
466,00
0,00
1 526
466,00
+
I
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
1 453 963,40
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Page
17
2 980 429,40 |
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 MUNE
DA
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
(1) Ÿ
compris
les
opérations
relatives
au
raltachement
et
tes
opérations
d'ordre
semni-budgétaires,
(2) Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptab!e
M,
57.
(3} Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4} Ces
chapitres
ne
sont
à renselgner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provislons
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(6) À utiliser
uniquement
dans
te cas
où
la coftectivité
effectuerait
une
dotation
initia!e au
profit d'un
service
pubc
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(7) À utifiser
uniquement
dans
le cas
où
la cotlectivilé
effectusrait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
iniputées
aux
chapitres
016
et
017.
{8) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» esl
un
chapitre
g'obalisé
regroupant
lss comptes
204
et 2324.
Page
18
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Il VOTE
DU
BÜUDGET
(EI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES
—
AP
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
À
DEPENSES
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
H-f
Voie
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTALE
budget
Passemblée
sur
nouvelles
Fassemblée
information,
information,
{RAR
N-1
+
précédent
(1}
les
AP
tors
de
ta
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
danste
À
gérées
hors
AP
t
budaétaire
(2)
ù
cadre
d'une
AP
H=1+H
TOTAL
5
555
758,70
224
495,83
0,90
2 958
579,29
2
958
579,29
6.09
2
958
579,29
3
+82
985,12
018
RSA
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0.60
0.00
0,00
20
Immobisations
incorporetes
(sauf
204}
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
9,60
0,00
0,00
204
|
Subventons
d'équipement
versées
(9)
27
514,00
0,00
C,00
28
000,09
28
000,00
0,00
28
600,00
28
000,00
21
{mmobiisstions
corporekss
5
039
528,14
224
405,83
0,00
2
507
958,68
2
507
958,68
0,00
2
507
958.68
2
732
364,51
22
Immobiisations
reçues
en
affectation
C.00
0,00
0,00
0,00
6,00
0.00
0.00
0,00
23
Immobisations
en
cours
(sauf
2324)
149
000,060
0,00
0,00
61
880,56
61
850,56
0,00
61
880,56
67
880,56
Totsi
des
opérations
d'équipement
{3)
6.00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
5
297
042,14
224
495,83
0,60
2
597
839,24
2
597
833,24
0,00
2
597
839,24
2
822
245,07
19
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
0,00
0,09
6,00
0,00
0,00
13
Subvenbons
investissement
G,00
0,00
52
995,00
12
985,00
12
935,00
12
995,00
18
Empruntis
el dettes
assimiïées
{sauf
200
C00,00
0,00
259
000,09
250
000,00
250
000,00
2850 090,00
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
lalson
: affectation
(BA
régie)
G,00
0,00
0,00
6,00
0,00
6,09
26
Participations
et
créances
rallachées
&,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
2t
Autres
immobäsations
financières
0,00
0,00
0,09
6,00
CO
00
020
{Dépenses
imprévues
(dans
k
cadre
0,00
d'une
AP}
Total
des
dépenses
financières
206
009,09
6,09
0,09
262
995,00
262
995,00
6,90
262
995,06
262
995,00
45
{Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,0Q
0,00
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réettes
5 407
042,14
224
495,83
2 860
834,24
2 860
834,24
2 860
834,24
3 085
240,07
040 1
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
0,00
6,00
0,00
0,09
sections
(5)
(6)
041
1] Opérations
patrimonta!6s
(7)
148
716,56
97
745,05
97
745,05
97
745,05
97
745,05
Total
des
dépenses
d'ordre
148
716,56
97
745,05
97
745,05
97
745,05
97
745,05
|
D001
Solde d'exécution négatif reporté ou anticipé (8) |
939 155,53 |
Î
Totai
des
dépenses
d'investissement
cumulées
]
4122
140,65
|
Gi
Ver
est
LB
pour
b
cor
do
Es
prénhies
LiH
s'agt
dés
AP
menées
qi
sol
scttes
lors de
La
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d'adoption
du
idçet
Ceis
core
le3 AP
réaties
à de
noces
progravmatons
perannnetrs
mars
Égarant
Rs
AP
partant
en
secx
'AP
existent
Page
19
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
{3
Var
térat
FEA21
pour
ts
dal
dés
Gé
{Verre
état
#65
pour
le
déni
dé
cpdré
dns
d'écrire
Tant.
taf tours
da
Lars
d'ércré
{CN
049
= RF
(42)
re
dat
rer
à l'&
3 or
8
102
{cf
chapitre
D24
à prod
tes
ceserss
&r
tirs
d'orcra
{D
C1
= RIC41}
ÉcLren
reporté 6411
rétitat constat
de lécerecs
précétent q:] fat t'otsef d'un repad
et ren
d'un vète dé lasterbise
détbirantg
fratrie
en 043 de reprise des
récuizi
datonrarcie
Snrés
Nora dy core
at
Strat
C4
#l
Entrer
es
à
EStLA
chape
gibaheé
regroupent
Cor
pres
704
e1
2524
Page
20
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
{ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
—
RÉCETTES
A
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budgat
RAR
N-1
Propositions
nouveties
Vote
de
Fassembiée
TOTAL
précédent
{t}
(RAR
H-1
+
Vote)
l
it
H=i+H
TOTAL
6185777,76
761
280,60
3
360 869,05
3
369
666,05
4
122
140,65
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
dnveskssement
{hors
138)
807
718.60
761
280,60
12
995,00
12
995,00
774
275,60
16
Emprunts
et dettes
assimées
(hors
16448,
165,
4
050
G00,00
0,08
1 245
000,00
1 845
000,09
1 945
090,00
166
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobiisations
incorporefes
{sauf
204}
0,00
0,00
6,00
0,00
G,00
204
Subventons
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,60
0,00
0.00
21
Immobisations
corporeies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobfisations
reçues
en
affectabon
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
23
Immobésations
en
cours
{sauf
2324)
0,00
0,00
C.00
009
0.00
Tolai
des
recettes
d'équipement
ä
857
718,60
761
280,60
1
957
995,00
+957
995,00
2719
275,69
19
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
60
000,00
0,00
5 120,00
5
120,09
8
120,00
198
Autres
subventons
invest,
non
transf,
0,00
0,09
0,60
0,09
0,60
16
Emprunts
et dettes
assimiées
(16449,
165
et
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
166)
18
Cote
de
Haison
: affectation
(BA
régie)
0.00
0,09
0,00
0,00
0,00
28
Participatons
et créances
rattachées
0,00
0,09
0,60
0,00
0,00
27
Autres
immobñsatons
financières
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'inmobiisations
0,00
0,09
0,06
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
60
809,09
0,00
5
129,09
5
+20,00
5
120,09
45
| Chapitres
d'opéralions
pour
comple
de
tiers (2}
0,00
C.09
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
4917
718,60
161
280,60
+963
115,00
1
963
115,00
2
724
395,60
621
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
1115
000,00
|:
1 300
000,00
1 300
000,00
1 300
009,00
040
Opérations
ordre
transt.
entre
ssctions
{3)
(4}
(5)
4
342,60
0,00
0.00
0,00
011
Opérations
patnmoniates
(6}
148
716,56
97
745,05
97
745,05
97
745,05
Total
des
recettes
d'ordre
1 268
059,16
1397
745,05
1
397
745,05
1
397
745,05
il
RG91
Solde d'exécution
positif reporté ou anticipé {7} |
2,00
|
Î
Affectation
au
compte
1068
{8}
|
0,90
}
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
|
4.122
140,65
19) Vorr
ééat
EB
pour
Be ces fans
du
En
pre
Page
21
AR
Prefecture
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DE
ORGUER
- Budget
COMMUNE
- BP
. 2024
62)
VortéstiV-B$
pour
te
déni
des
oies
peur
Cie
Ce
ters.
as
d'orire
(RO
= LF
C2)
et
das
be déil
ds
craie
ea
co
à Ces
pour
rép Te
Ces
prorsi
rer
alators
102
(cf
Cratre
24
« pd
tes
cessions
d'rriTate
is
d'ortra
(DOI
2
ATOS)
ciratsts
do
lecs'cia
pe
A,
Cou
eent
mere
Gps
l
#4
CES
Cp
(file
sé
d'eréicton
renovté
51
ts
LES] (ke
mûrs
insert Et
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à La Lt bérastan d'afs
{3)Ee
chars
20H
à
Evtre
tcbiet
d'in
mp
era
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Ce
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bis
Cét
ra
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en
Ca
de
ref
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Vote
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réeñéas
été
is
D'ÉGI
RATE
VÈTSÉES
& ES
LA
Chaire
Gh:
régris.gratt
fes
cécptes
204
€! 2724.
Page
22
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
lil
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
DEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
Ai
Chap.
{ art.
{1}
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information |
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblés
sur
nouveltes
l'asseniblée
Crédiis
gérés
Crédits
gérés
{RAR
N:1
+
précédent
{2}
Les
AP
tors
de
la
dans
ke
cadre
hors
AP
Vote}
séance
d'une
AP
|
budgétaire
{3)
it
14
=
4 +
Jé
TOTAL
5 555
758,70
224
405,83
0,00
2 953
579,29
2 958
579,29
0,60
2 958
579,29
3 182
985,12
018
RSA
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobsatons
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporetes
(sauf 204)
204
Subventons
d'équipement
27
514,00
0,00
0,00
28
000,09
28
000,00
0,09
28
C00,00
28
000,00
versées
(9)
204412
Subv.
Etat
: Bétments,
0,00
0.09
28
000,00
28
000,00
0,00
28
000,00
28
000,00
instsflatons
204182
Autres
og
pub
- Bât
el
27
5t4,09
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
instatatons
5
21
Immobisations
corporeles
5
039
528,4
224
405,83
0,00
2
567
958,68
2
507
958,68
0,00
2
507
958,68
2732
364,51
2116
Cimetières
0,00
0,00
5
867,51
5
867,51
0,00
5
867,51
5
867,5
212
Agencerments
et
1779
737,20
9 640,80
659
287,44
559
287,44
0,00
559
287,44
568
928,24
aménagements
de
terrains
2131
Bâtments
publics
1 983
799,00
123
713,64
1 495
436,66
1 495
436,86
0,00
1 485
436,66
1619
150,30
2132
Bätments
privés
10 000,09
0,00
10 000,00
10 C0G,00
0,00
50 000,00
10 000,09
2151
Réseaux
de
voïie
91
687,65
22
805,34
16 (00,00
15 000,00
0,00
15 000,00
37
806,4
2152
Instatstions
de
voirie
356
230,56
6,00
72
306,34
72
306,34
9,00
72
306,34
72
306.34
21538
Autres
réseaux
350
000,00
66
797,65
167
664,73
167
664,73
9,00
167
664,73
234
462,38
2156
Malériel
et outilage
incendie,
132
073,73
0,00
2 000,00
2 000,00
9,00
2 000,00
2 000,00
dét.
Giv
2157
Matériel
et
outlage
technique
150
000,09
1 447,40
83
014,09
83
014,00
9,00
83
614,00
84
461,40
2158
Autres inst..matériel outi.
146
000,00
0,09
5
C09,09
5
000,00
9.00
5
C00,00
5
000,09
techniques
2183
Matériel
informatique
40
090,09
G,00
17
045,00
17
045,00
9,00
17
045,00
{7
045,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobitier
#0
000,00
6,00
50
820,00
56
820.00
0,00
50
820,00
59
820,00
2188
Autres
immobzisalons
80
000,00
0,00
24
517,00
24
617,00
9,00
24
517,00
24
517,00
corporeies
22
fmmobisations
reçues
en
0,00
6,09
0,00
6,00
0,00
0,00
0,09
affectaton
23
immobiisations
en
cours
(sauf
140
000,00
0,00
0,00
61
880,55
61
880,56
9,00
61
880,56
61
880,56
2324)
231
Immobrisatons
corporetes
en
140
090,00
0,00
0,09
6,00
9,00
0,00
0,00
cours
238
Avances
commandes
immo
0,00
0.00
61
869,56
61
880,56
0,00
61
880,56
61
880,56
corporétes Total
des
opérations
0,00
0,09
0,00
0.00
0,00
0,09
9,00
d'équipement
{4)
Page
23
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
CRGUEI
: Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
cedre
d'une
AP)
Chap.
/art.
($)
Pour
mémoire,
RAR
N41
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
?
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouveltes
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N°1
+
précédent
(2}
tes
AP
lors
de
Ha
dans
le
cadre
hors
AP
Vote}
séance
d'une
AP
I
budgétaire
(3)
H
Hj=1+
li
Folal
des
dépenses
d'équipement
5
297
042,14
224
405,83
0,04
2
597
839,24
2
597
839,24
9,09
2
597
839,24
2
822
245,07
0
DotsËons,
fonds
divers
el
0,00
0,00
0,00
0,00
?
0,00
0,00
féserves
-
13
Subventons
d'investissement
0,00
0,00
42
995,00
12
995,00
Ë
12
995,00
12
995,00
1321
Sub.
non
kansf,
Etat,
établ.
0,00
0,00
12
995.00
12
995,00
f:
12
995,00
12
995,00
nationaux
:
16
Emprunts
ét
dettes
200
600,00
0,00
250
000.00
250
000,00
f:
250
600,00
250
000,00
assimiées
(sauf
le
1688
non
budgétaire)
1641
Emprunts
en
euros
200
G00,09
£.00
250
000.00
250
600.00
F
250
000.00
250
000,00
18
Cpte
de
haison
:affectation
0.00
0,09
0,00
0.00
F
0,00
0,00
(BA
rédg'a)
Ë
25
Participations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattgchées
27
Autres
immobiisabons
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
financières
020
Dépenses
imprévuss
(dans
le
0,00
290
000,00
0,00
262
995,00
Total
des
dépenses
financières
6,00
262
995,90
8,00
262
895,09
262
995,09
45...
Opérations
pour
compte
da
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,60
0.00
0,00
bers
{5}
Total
des
dépenses
réelles
5
497
042,14
2
860
834,24
2860
834,24
2.860
834.24
3
085
240,07
040
Opéretions
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
8,00
6,00
0,00
sactions
(6)
=
Reprise
sur
autofinancement
0,00
0,00
0,00
Î.
0,00
0,00
antérieur Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,08
:
0,00
0,00
0$1
Opérations
patrimorrales
(8)
148
716,56
97
745,05
97
745,05
.
97
745,05
97
745,05
212
Agencements
et
6,00
76
890,54
76
590,54
?:
76
590,54
76
690,54
aménagements
de
tarrains
î
2131
Bétiments
publics
147
060,€0
20
854,51
20
854,51
20
854,51
20
854,51
2151
Résoaux
de
voirie
165576
0,00
0,00
#:
0,00
0,09
Total
des
dépenses
d'ordre
148
716,56
97
745,05
97
745,95
E
97
745,05
97
745,05
(+)
Détarer
les
grbt'es
Coran
Bu
p'an
Ce
comp.
Ci
Var
bai
8
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Ghils'agt
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AP
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44) Vor Eat
I-AZ9
pour
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a
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fére
c
{3} C1. ce
Aster
NET
dy
DLdat
précédent
es
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t
d'opé
FEtr
corrpits
de
tes
épere
des
crérotors
d'ortre
(0:
020
=
RF
42}.
aire ne
dot
face
dFartole
182
(68
crétre
C24
«
pl
{des
ces
ons
d'erréhis té
Page
24
es
lors
de
ta séance
d'éfopton
dti
del,
Ces
concerne
kes
AP
relit
ses
4 Ca
nes
progres
phiianicetes
pas
égales
AO
mécéantun
sicck
d'AP
@rétart
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEX
: Budget
COMMUNE
- BP
- 2924
ICE
éiriten
do
han
das
coératens
d'ordre
(DI
C1
x Ri
C4).
&iLe
chape
7
e
Suhariens
d'éséipementientes
à Est
un
apte
GES
TEA
Es
carpies
204
61
2324.
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25
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 - BP
- 24
Nr
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote de
Pour
Pour
Opération
{1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
Ot/0N
dans
le caûre
hors
AP
d'une
AP
TOYAL
8,00
0.00
0,06
8,06
8,08
9,08
(#}
Colonne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opératon
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
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26
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 IUNE
DE
DRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
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27
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 AUNE
DAORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
=
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
Cet
état
ne contient
pas
d'information,
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28
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
-« BP
- 2074
ll
- VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— RECETTES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap. /
ert
(t)
TOTAL
Subrentions
d'investissement
1
Suby.
transf,
Etat
et établ,
nabonaux
Suby.
non
transf.
Etat
établ.
nationaux
Subv.
non
transf.
Rég'ons
et deltes
assimées
1688
non
Emprunts
en
euros
immobisatons
Jotal
des
recettes
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1063)
10222
FCTVA
138
Autres
subrentons
invest.
non
transf,
16
Emprunts
et deties
assimilées
(16449,
165
et
166}
Total
des
recettes
financières
45
d
de
bers
Total
des
recettes
réelles
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(6)
(7)
(8)
011
Opérations
patrimoniales
(9)
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
Total
des
receites
d'ordre
Pour
mémoke,
budget
précédent
{2}
6185777,76 807
718,60
0,00
541
325,60
130
000,00
4 050
C00,00
4 050
D00,00
0,00
48577
60 50 000,09
0,00 0.00
69
49177 1
115
000,00
4 342,60
FE:
148
716,56
148
716,56
1
268
059,16 Ï: Page
29
RAR
H-1 76t 761
0,00
30
322,00
542
802,00
0,00 0,09
Propositions
nouvelles
12
0.00
12
895,00
0,00
1945 930
900.00
0,00
+957
51 2 000,00
0,09
5
1
1 963
11
1 300 000,00
6,00
97
745,05
0,00
1 397
745,05
Vote
de
l'assemblée 3 360
12 995,00
0,00
12 935,00
0,00
1945 930
009,00
0,Cû
1957
5
520,00
2 000,00
0,00 6,00
1963 1 300
000,00
0,00
97
745,05
0,00
1
397
745,05
TOTAL
{RAR N-4
» Vote)
=1+ 4
722 774
275,60
0,00
43
317,00
542
802,00
+ 945
000,00
930
000.00
0,00
271927
51 2 000,00
0,00 0,00
51
2 724 1 300
000,00
0,00
87
745,05
0,00
1 397
745,05
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEH
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
4 COTED
rer
L23
Vor
ét
18
gaerb
coreng
Co
blé
63)
Sat
165
166
et
40449.
ferment
3
corpies
2),
2
21,22
et
23
scn
en
rere?z
G)Verfarrare
PES
pour
ta détstdes
cpératins
pour
Copé
di
(6)
CF
défmen
EU
hépire
des
épératons
dore
(AI
=
DEF
042)
(7)Les
corpées
16,23,
32,
49
et
53
prirent
fgurer
dans
be dti]
do
chapitre
s° 13 cos
GjAuirs
prédhéen
bi
restes
es
Gas
de
réfict
en
ou
d'anitats
da
radar
2 Far
fé
a
Gt
ire
re
dat
Ryl'e
à Fartéls
162
(cf
chésete
(24
4
prob
des
cesse
nes
chape
des
cpératons
d'orûra
{010412
Fi
C1)
Éd
ts tre
des
pro
8
d'or:
3
>»)
La
7
à
Schesrtins
d'éciperant
tete;
n @st
un
4
regro
parties
contes
24
et
2324,
Page
30
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
GRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
ill — VOTE
DU
BUDGET
fl
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
— AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DEPENSES
Chap.
Lihefé
Pour
mémoire,
RAR
N°1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assembtée
Information,
Information,
(RAR
N°1
+
précédent
(1)
les
AE
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dansta
|
gérées
hors
AE
I
budgétaire
(2}
il
cadre
d'uné
AE
IH=i+#
le
TOTAL
2 785
+16,84
6,00
0,04
2 580 429,40
2 980
429,40
6,00
2 980
429,40
2 989
429,40
01
Charges
à caractère
général
(3)
529
791,00
0,00 |
466
284,45
466
284,45
466
284,45
466
284,45
012
Charges
de
personnel
et frais
867
920,00
9,00
897
415,08
897
415,08
À:
897
415,08
897
415,08
assimés
(3)
014
Alténualions
de
produits
90
689,00
0,00
93
079,00
91
079,00
91
079,00
91
079,90
016
APA
0,00
0,00
0,09
0,00
0,09
0,00
017
RSA/
Régutañsations
de
RMI
ü,0ù
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
141
722,75
9,00
0,00
150
393,87
150
398,87
150
398,87
150
398,87
courante
(sauf
6586)
(3)
6585
Frais
fonctonnement
des
groupes
0,00
0,00
0,69
0,00
0.60
d'éus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
servies
+630
122,75
0,00
4
605
177,40
+
605
177,40
+ 605
177,40
+
605
177,40
66
Charges
financières
35 000,00
0,00
|:
75
009,00
75
000,00
À:
75
000,00
76
000,00
67
Charges
spécifiques
(3)
500,00
0,00
0,00
1,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
151,49
252,00
252,00
252,00
252,00
dégréciations
(semi-budgétalres)
(3)
022
Dépenses
inprévues
(dans
k
caîre
dune
AE)
ë
FR
Total
des
dépenses
financières
35
651,49
75
252,00
75
252,00
75
252,00
75
252,00
Total
des
dépenses
réelles
1 665
774,24
4
689
429,40
1
680
429,40
+ 680
429,40
1
680
429,40
023
Virement
à
la
section
1
115
060,00
1 300
000,00
1 300
C00,09
1 300
000,00
1 300
000,00
investissement
042
Opérabons
ordre
transf,
entre
4
342,60
0,00
0,00
0,00
6,00
sections
{4}
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total
des
dépanses
d'ordre
1119342,60
1
300
000,00
4 390
009,06
4 309
000,00
+ 300
609,09
É
D602
Résul{at
reporté
ou
antlcipé
(5)
|
0,08
|
(A) Ver
éat
+8
pour
R
Core
Cu
a hoet
pété
and
(2H
s'agit
des
AË
naretes
qui
sorl
vothes
lors
de
La
sâaree
d'adoption
du
budçet
Ces
concerea
les
AE
rates
4 de
mateax
engager
planes
mas
égaament
les
AE
mord
un
s'RCk
d'A
8 srl
Page
31
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
eumulées
|
2 080 429,40
|
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
: BP
- 2024
45)
Here
é4,
E:
Les
cor-ptes
63
résvart
f:
)t
HES
51<
ch
ES
Corfintrk
és
étréglarentaires
gppicudyes
terre
€
C3
Ce
EST
Sa
LES
CA
à des
péeats
Page
32
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGÜER.
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
il
—
VOTE
DU
BUDGET
fl
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libalié
Pour
mémotre,
RAR
N-1
Proposhions
Vote
de
l'assembtée
Total
budget
nouvelies
{RAR
H-1
+
Vote)
précédent
{1}
l
fi
Hi=t+i
TOTAL
4 485
270,49
0,00
1 526
465,00
5 526
466,00
4 526
466,00
043
Atténuations
de
charges
(2)
25
000,00
0,00
20
600.00
20
000,00
20
000,00
036
APA
0,09
9,00
0.00
0,00
0,00
047
RSA
/ Régularisatons
de
RAI
0,00
9,00
0,00
0,09
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
75
973,00
9,00
81
239,00
81
239,00
81
239,00
73
tmpôts
et taxes
(sauf
731}
120
579,00
0,00
51
C00,00
51
000,09
51
000,00
731
Fiscaëté
locaie
696
356,00
0,00
750 262,00
750
262,00
750
262,00
74
Dotations
et
participations
(2)
422
413,00
0,006
423
713,00
423
713,00
423
713,00
75
Aubes
produits
de
gestion
courante
(2)
144
300,00
9,00
200
000,00
200
000,00
200
000.00
Total des
recettes
de
gestion
des
services
1.484
619.90
0,00
1 52621400
5 526
214,00
+ 526
214,00
76
Produits
fnanciers
0.00
0,00
0,00
0,09
9,00
77
Produits
spécifiques
(2)
500,00
?
0,060
0,00
9,00
78
Reprises
amor.
dépréciations,
proy.
(semi-budgétaires)
{2)
151,49
f:
252,00
252,00
252,00
Total
des
recettes
financières
651,49
0,09
252,09
252,09
252,00
Total
des
recettes
réelles
1
485
270.49
1 526
486,09
5
526
466,00
+
526
466,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
{3)
(4)
(5)
0,00 Ë:
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur de la section
(6)
0,00 |:
0,09
0,00
0,00
Total des
recettes
d'ordre
0,00
|:
5,09
0,00
0,00
À
R002 Résultat reporté ou anticipé {7} |
4.453 963,40 |
À
Total
des
receltes
de
fonctionnement
cumulées
|
2
980
429,49
|
45) Vor
état LB pause b
ocrtéru du huroat
prètééert
(2)
Mrs
recettes
rrpuéhes
aux
Chagtres
16
et 017,
ACT.
éérvion
da
hentre
das
cpérstons
d'ordre
(REF
042
= Di
CES)
{Les
corptes
78
parent
figurer
dans
ke défait
dy
chape
sila
cotects#s
à cpés
pour
Be régie
des
poses
bdgétires
corforréman
acc
dancstors
Égioses
étréimerdares
épolcahies
{hs
près
bodgtiére
re
doit
fonte
aux
atches
775
et 776
(ci. chopire
O2
e
proct
es
cessions
dr
Sn}
(6) Cragrira
dszirs
à retracet
les
opérations
paturtbres
lees
Gus
Les
cpératons
de
stccs
Qu
ites
à
la tenus
d'un
entire
pers
rent
svt.
(7)
rer
en
ai
Ce
resras
Cas
résiats
Ce
ereTics
prcent
[aprés
vos
du
compte
&émivetaif)
ou
si reise
antogéa
des rés
Ras. Page
33
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Ii — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
…
BEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
art.
Libe!lié
Pour
mémoire,
RAR
H:1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
{tt}
budget
l'aässembitée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
{RAR
H-1
+
précédent
(2)
tes
AE
lors
de
Ha
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
déns
te
cadre
hors
AE
1
budgétaire
{3)
1
d'une
AE
+++
TOTAL
2
185
116,84
0,00
0,08
2
989
429,49
2 980
429,40
0,09
2
989
429,40
2
580
429,49
011
Charges
à
caractére
général
{4}
529
791,00
0,00
0,00
466
284,45
466
284,45
0,00
466
284,45
466
284,45
60641
Eau
et assainissement
8 000,00
0,00
10
100,09
10
100,00
0,00
10
100,00
10
500,00
60512
Énergie
- Électricité
150
000,00
6,00
75
009,00
75
000,00
0,00
75
000,00
75
060.00
60621
Combusbbties
23
500,00
0,00
20
000,00
20
600,00
0,00
20
090,00
20
GC0,0û
60622
Caihurants
5 000,00
0,00
5 000,00
6 000.00
0,00
5 000,00
5 000,00
60623
Alimentation
7
109,00
0,00
12
279,00
12279,00
0,60
12
278,00
52
279,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
6
600,00
0,60
180,00
180,00
0,09
189,00
180,00
60631
Foumitures
d'entretien
13
000.00
0,00
8 500,00
8 500,00
0,00
8 500,00
8 500,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
5
600,00
0,00
16
980,00
16
820,00
6,00
16
980,00
+6
980,00
60633
Fouritures
de
voirie
9
600,00
0,00
2
300,00
2
300,00
0,09
2
300,00
2
300,00
60638
Vêtements
de
trava:!
3
000,00
0,00
2
600,00
2
600,00
0,00
2
600,00
2
600,90
6064
Foumitures
administratives
3
500,60
0,00
2
680,00
2
630,00
6,00
2
680,09
2
680,00
65065
Livres,
disq.,
cass.
(bib'o.
Médiat)
1 000,00
0.00
6,00
0,09
0,60
6,60
0,00
6057
Foumitures
scolæres
6
300,00
0,00
6
650.00
6
650,00
0,00
6
650,00
6
650,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
3
220,00
0,00
930,00
930,00
0,00
930,00
930,00
61!
Contrats
de
prestatons
de
services
175
200,00
0,00
142
500,88
142
500,88
0,00
142
500,88
142
500,88
61521
Entreten
terrains
4 500,00
0.00
1 800,00
1 800,00
0,00
4 800,00
180090
615221
Entretien,
réparations
bétments
10
009,00
0,00
35
800,00
35
800,00
0,00
35
809,00
35
800,00
pubics
615231
Entreben,
réparations
voiries
20
009,00
0,09
13
000,00
13
000,00
0,00
13
009,00
13
000,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
10
000,00
6,09
8
900,06
8
800,00
0,00
8
900,00
8
900.00
61551
Entretien
matériel
roulant
3
000,00
0,00
9
566,32
9
166,32
0,00
9
166,32
8
166,32
61558
Entretien
autres
biens
motkiers
4 500,00
C.09
13
550,00
13
150,00
0,00
13
150,00
13
150,00
6156
Maintenance
7
000,00
0,00
16
790,80
16
790.60
0,00
16
720,80
16
790,80
6161
tuitrisques
17
600,00
6,09
17
380,00
17
330,00
@,00
17
330,00
17
380,00
618
Divers
400,00
0,00
410,00
410,00
0,00
410,00
410,00
622
Rémunératons
intemnédaies,
2
600,00
0,00
2
150,00
2
150,00
0,00
2
150,00
2
150,00
honoraires
623
Pub.,
pubicatons,
relations
publiques
5
800,00
0,00
12
198,65
12
598,65
0,00
12
198,65
+2
198,65
624
Frensports
biens,
transports
colectifs
5
150,00
0,00
5
100,00
5
100,00
C,09
5
100.00
5
100,00
625
Déplacements
et
missions
400,00
0,00
£00.00
800,00
0,00
600,00
800,00
626
Frais
postaux
et
frais
15
000,00
0,00
12
600,00
12
600,00
0,00
+2
600,00
12
600,00
télécommunicaton
627
Services
bancaires
et
35sèmés
200,00
0.00
2
300,00
2
300,00
0,00
2
306,00
2
300,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
1 800,00
0,00
1 808.80
1 808,80
0,60
1 805,80
1 808,80
Page
34
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
GRGUEIÏL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Chap. fart
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
{1
budget
Fassemblée
sur
nouvelles
l'assernbhée
information
information
{RAR
R:
+
précédent
{2}
les
AE
lors
de
ja
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
te
cadre
|
hors
AE
}
budgétaire
{3}
[E
d'une
ÀE
1H=h+
it
6282
Frais
de
gardiennage
121,00
0.60
430,06
130,00
9,00
130,00
130,00
635
Autres
impôts,
taxes
{Admin
Impôts)
7
000,00
0,00
7
100,00
7
100,00
0,00
7
100,00
7
109,09
637
Autres
impôts,
taxes
{autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
organismes)
012
Charges
de
personnel
et frais
867
920,00
0,00
897
435,03
897
415,08
À:
897
4t5,08
897
415,03
assimès
{4) (5)
6218
Autre
personnel
extérieur
30
066,00
0,60
2
756,40
2
756,40
2
756,40
2
756,40
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
32
000,00
0,00
22
676,00
22
076,09
22
076.00
22
076,00
0fg3.
6311
Pa eoanel titutaire
315
000,00
0,00
343
792,23
343
792,23
343
792,23
343
792,23
8413
Personnet
nôn
tttfaire
259
000,90
0,00
263
940,11
263
940,11
263
940,11
263
940,11
6150
Charges
sécurité
sociale
et
249
006,00
0,60
263
750,34
263
750,34
263
750,34
263
750,34
prévoyance
65470
Autres
charges
socia'es
920,00
0,00
4
100,00
1
100,60
1
100,00
4
100,00
014
Atténuations
de
produits
09
689,00
0,00
91
079,00
91
079,09
f:
91
078,00
93
079,09
7391111
|
Dégrèv.
TFPNB / jeunes
agricuiteurs
110,00
0,00
500,00
500,00
500,00
500,00
739221
FNGIR
90
579,00
0,00
90
579,00
90
579,00
|:
99
579,00
90
579,00
016
APA
0,00
0,00
0,09
0,09
0,00
0,60
0,00
017
RSA/
Régu'arisations
de
RMI
0,09
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gesbon
141
722,75
6.00
0,00
150
398,87
150
398,87
0,00
160
393,87
150
398,87
courante
(sauf
le
6586)
(4)
65311
Inderraités
de
foncton
71
639,36
G,00
74
027,94
74
027,94
0,00
74
627,94
74
027,94
65313
Cotisations
de
retrate
2
725,00
C,00
4
607,87
4
607,87
0,00
4
607,87
4
607,87
65314
Cots.
sécunts
socia'e
- pad
patrona!e
9
650,00
0,00
10
226,26
10
226,26
G,00
10
226,26
10
226,26
65315
Formaton
2
300,00
0,09
1
186,80
1
186,80
6,00
1
186,80
4
188,80
6541
Créances
admises
en
non-vakeur
0,00
0,00
440,00
440,00
0,00
440,00
446,00
6553
Service
d'incendie
34
000,00
0,00
32 000,00
32 000,00
G,00
32
000,00
32 000,00
65568
Autres
contributions
2 398.39
0,00
4 360,00
4 360,00
0,00
4 360,00
4 360,00
657351
Subv.
fonct.
GFP
de
ratiachenvent
8
000,00
0,00
19
000,00
10
000,00
0,00
10
000,00
10
090,00
657362
Suby.Fonct
BÂ/régies
2
000,00
0,00
0,00
0,00
G,00
0,00
0,00
65736211
|
Subv.
BArége
admin.
sans
ps morale
0,00
0,09
f:
2 000,00
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
65748
Subr.fonctautres
personnes
droit
6 700,00
0,00
F
7 300,00
7 300,00
0,00
7 300,00
4 300,00
privé
65311
Droits
d'utiisal”
- informatque
nuage
5
300,00
9,00 1:
4
000,00
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
6588
Autres ch. diverses de gestion
10,00
0,00
}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
F
65888
Autres
6,00
0,00
F
250,00
250,00
0,00
250,00
250,00
6566
Frais
fonctionnement
des
groupes
C,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,06
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
1
630
122,75
6,00
9,00
4 695
177,40
1 605
177,40
5,60
1
605
177,40
+605
177,40
Page
35
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
d'une
AE)
Chap.
! art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
{1}
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
Fassemblée
inforntation
information
{RAR
N:t
+
précédent
{2}
es
AË
lors
de
la
CrédHs
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
le
cadre
hors
ÀE
!
B
d'uns
ÀE
Hto1+il
66
Cherges
financières
35
000,00
0.00
E:
75
000,09
75
000,00
75
000,00
75
000,00
66111
lrérèts
règlés
à
échéance
35
000,00
6,00
à.
75
000,0
75
000,09
75
000,00
75
000,00
67
Charges
spécifiques
(4}
509,60
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
673
TFires
annu'és
(sur
exercices
500,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieurs
65
Dotatons
aux
provisions,
151,49
252,00
252,00
252,09
252,00
dépréciations
(semi-budaétaires)
(4)
68
Dot.
amnort.
et
prov.
Charges
de
fonct
151,49
252,00
252,00
252,09
252,60
022
Dépenses
imprèvues
(dans
le
cadra
0,06
0,09
75 252,00
75
252,00
75
252,00
Total
des
charges
financières
et spécifiques
35 651,49
75 252,00
Total
des
dépenses
réelles
1665
774,24
0,90
0,09
1 680
429,40
1
680
429,40
1
680
429,40
+
680
429,40
023
Virement
à
la section
1
115
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
1 300
000,00
d'investissement
642
Opératrons
ordre
transf.
entre
4
342,60
0,00
0,00
0,00
0,09
sections
(6) (7}
(8}
681
Dot
amor.
et prov.
Charges
de
4
342.60
0,00
0,09
&.00
0,00
lonct.
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,09
G,00
0,00
section
(7)
(9)
Total
des
dépenses
d'ordre
1
+19
342,60
1 300
090,00
1 390
090,90
+
300
000,68
1300
090,00
(t}Cétaror
les atces
ut
(Ver
EsttB
pare
cc
Qhis'agtrées
AE
recre
&)
Les
corgéas
(ICE
défritcrs
dés
ch
(3)
Axe
pe
(Gi
Chag:re She
25 de frs s de
parzzr 46
tp
mémet
ou
pla
de
comtes
cstadoet
prétésert
nd
etes
Érs
da
fa
és
ice
d'af
C3
pesrert
Égurer
dans
ls
défal
Eu
chape
#l ra ci
etes Σ
Ro
Cie
des
éxtoeat
és
d'engagement.
8
398
pour
le
rgrre
des
prisons
hdgétares
Gétiomément
8e
ci
pemions
doré
(OF
(2
= RICA)
(DE
(03
6 RF
043)
fourer
ate aales
675 €
676
(té
chaprre 24
prodit
des
CLS ons
die mob
bu
rère
Gustss
cphratons
da
sich
ou
£23
à la teñye
dun
Détail
du
calcut
des
ICNE
au
compte
66112
{10}
Mostart
des
ICHE
de
l'exercice
Lortan
des
ICNE
de
l'exercice
M-4
=
Dférerce
ICKE
N — {CNE
H-1
0,09 0.00 0,60
Sora
écreotives
et
rèshemertares
éfisléahtes
dy
Lediat
Ces
cenreTé
es
AE
rives
à de
mbrénce
engage
ares
féinaoress
pré
égnterent
les
AE
roctf ant
Ln
stock
AE
erétart
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
BE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
lil — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RECETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap}
art.
{t)
Libelié
Pour
mémoire,
RAR
H-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+
Vote}
précédent
(2}
!
il
Hi=14+1
TOTAL
4485
270,49
0,00
+ 526
466,02
+ 526
466,00
1 526
466,00
013
Atténuatons
de charges
{3}
25
000,00
0,00
20
090,00
20
600.00
20
000,06
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
25
000,00
6,00
20
000,09
20
000,00
20
006,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0Y7
RSA}
Régutarisations
de
RAI
0,60
6,00
9,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
véntes
diverses
75
971,00
G,00
81
239,00
81
239,00
81
239,06
7032
Statonnenent
et
location
vole
pubrque
221,00
G,00
239,00
239,00
239,00
7067
Redev,
services
périscotaires
el
enseign
75
000,00
G,00
£0
000,00
80
000,00
60
000,00
7088
Produis
activiés
annexes
(abonnements)
7£0,00
0,00
1 000,00
1 000.00
1 000,00
73
Impôts
ettaxes
(sauf 73)
120
579,00
C,00
51
000,00
51
000,00
51
000,00
73211
AlribuËon
de compensation
30
609,00
6,00
39
000,00
39
000,00
39
000,00
73221
FNGIR
80
579,00
0,00
0,00
0,00
0,00
732223
Fonds
péréquaton
ress.
com.
et intercom
0,00
0,00
12 000,00
42 000.00
12 009,00
731
Fiscaïté
loca'e
696
356,00
0,00
760
262,00
750
262,90
150
262,00
73111
Impôts
directs
locaux
696
356,00
0,00
750
052,00
750
062,00
760
062,00
73118
Autres
contributons
drectes
0,00
0,00
200,00
200,90
200,00
174
Dotatons
et participations
(3)
422
413,00
0,00
423
713,00
423
713,00
423
713,00
74111
Dotaton
forfataire
des
communes
158
551,00
0,00
150
000,00
150
000,00
150
009,00
741121
DSR
des
communes
122
025,00
0,00
115
000,00
115
000,00
115
000,00
741127
DNP
des
communes
77
754,00
0,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
742
Dot.
aux
éius
locaux
0,00
6,00
200,00
209,00
200,00
74718
Autres
partipatons
Etat
25
G00,00
0,00
7
297,00
7
297.00
7
297,00
7482
Compens_
perte
taxe
add.
dioits
enreg.
25
000,00
0,00
9,00
0,00
0,00
74832
Etat
- Compensalion
CET
(CVAE
et CFE)
0,00
0,00
8
000,00
8
000,00
8
006,00
74833
EtatCompens.exonération
taxes
foncières
13
790,00
0,00
23
216,00
23
216,00
23
216,00
74834
Etat-Compens.exonération
taxe
habitation
0,00
6,00
5
000,00
5
000,00
5
000,00
74836
Attnb.
fonds
départ.
péréquat.
de
la TP
0,00
0,00
45
000,00
45
000,00
45
006,00
7488
Autres
altibutons
et
parlicipaËons
293,00
0,00
40
000,06
10
006,90
{0
006,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
{3)
144
300,09
0,90
200
000,00
200
000,00
200
000,09
752
Revenus
des
inimaubles
140
000,00
0,90
160
000,00
460
000,00
160
090,00
71588
Autres
produits
divers
gestion
courante
4
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
40
009,06
40
005,60
40
090,00
Total
des
receties
de
gestion
des
services
1 484
616,00
0,60
4
526
214,09
1
526
2t4,00
+
526
214,60
78
Produës
financiers
0,00
0,00
0,00
9,600
9,00
17
Produits
spécifiques
{3)
500,09
0,00
0,00
9,00
9,00
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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37
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
. BP
- 2024
Chap
/art
{ft}
Libetté
Pour
mémoire,
RAR
H-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total!
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+
Vote}
précédent
{2}
H
IH=t+il
78
Reprises
amort.,
déprécistions,
pro.
(semi-budgétaires)
(3)
151.49
E
252,00
252,00
252,00
786
Rep.
prov.
- Produits
financiers
151,49
262,00
252,00
252,00
Total
des
recettes
réettes
1 485
270,49
0,09
1
526
466,00
4
526
466,09
1
526
466,09
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
(4) (5)
{6)
0,00
0,00
8,00
0,08
043
Opérations
ordre
intérieur de
la section
(4)
(7)
9,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
6,09
0,09
0,09
0,00
Détail
du
calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscalisées
» {compte
73121)
{8}
Mortant
bnit
0,09
Comparsaton
0,09
Mortsnt
nel
0,00
Détail
du
calcut
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Hontart
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l'exercice
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0,00
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4686
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de
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7622
sacs
rat.
Page
38
ans
Hgidatens
étrèhesardsires
apohob'es
AR
Prefecture
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DE
ORGUEE.
- Budgel
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
— DETAIL
DES
CREDITS
DE
FTRESORERIE
B1.1
B1.1
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1
Dats de La
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du
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5192 Avances
da trésorerie
51931
Ugres
da
tréstreria
51932
tigres
da
bésorerie
fées
à
En
emprunt
5194
Etats
da
tésorerta
5163
Autres
crécits
de
Lrésorette
519
Crédits
de
tréscrerte
(Totaï}
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n°
NOR:
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du
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1859.
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l'organe
céltérart
(arcs
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4221-5
du
CGCT)
Ghisentéss
iris
corpiatists
as
coopés
6015.
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39
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
B1.2-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
t6449
et
166)
Empnnts
et
dettés
à l'oriyÿre
du
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DE
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19102027
À
tE142023
|
51/12:2523
1759
003.0
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4629
4.659
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465
Dépéts
et
cattionrements téçus
(Fois)
167
Emprunts
et
dettes
ase0rt9
de
cerekons parteutères (Toi)
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40
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DE
ORGUE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
PossERt$
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T
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1594
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Et
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Page
41
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Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
B1,2
- REPARTIFION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Embrnnts
et dettes
vu
04012
Taux
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6,63
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ca
9,03
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(Tox)
1687 Emprunt
et
823
0,07
0,09
6,60
8,69
6,09
débes
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Sens
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Emprunts
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(103)
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DE
ORGUE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Érgrunts
et
déttes
au
DS'O1H
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43
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Fate
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AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
B3.3
B1.,3
—- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
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DE
TAUX
(HORS
At Taux
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%
C4
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sur
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restant
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3146)
+:
Hategs
de
la orarme
du
ZS
juin
2910
eur
des
pros
francs
(53
Faux
Frs
Gé
et
8
mévrisnt
Firéad
cu
la farnie
comeñocreant
éu
to
e mir!
du
contrat
de
pré
+
le
mer
rs
is
3
Cure du
cénrst
Ft
hrss
QU
Ha fine
Grrespénent
à
Este
ranral
du
contra
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prét
se
bouts
{8 dorée
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crétin,
(FC
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de
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corbmcbiés
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tant
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l'épei
nt
a
OHD
VS
ou
a
cas
échéand
à
la procriere
die
d'écrésnee.
de
Ex
ares
Gi
3 de
curenhtre
érentees,
Pour
ka eq
dis
à
Eusx
rate
TA
PR
€
Grp
ste
65411
el ces
irtérdis
ér
(H)iraar
les
lrtéréss
à pérteror
&u
Gra
dé
cortrat
d'éthangs
ef corps!
rer
de nieso
du
Faure
4
la data
de
HS
À PSE
Bu
L'TS C3
ss
À
pet
64
Et
di
contre
d'échange
et
contotabeités
À
l'atie
658
+3
51
753
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
B1.4
B1.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
({{
(U]
(à
(EH)
{4}
{5}
(€)
Midces
zons
euro
Hôces
irfarn
françuse
Écarts
d'indices
zen
sure
lrélces
Hors
rons
euro
êt
Écarts
d'indices
hors
zona
Autres
Higses
ou
zone
ecr0
ou
Écart
entre
écarts
d'ivgces
dent
lun
eura
ces
rftes
estuninfcs
hors
2068
ces
pous+acants
Szucturs (A)
Taux
fra
simple
Faure
Variakla
shrpla,
Échangs
de
Hirrire
de
trac
fine
contre
Latsx
vadabla
ou
ireisemant
Echangs
da
taux
siicturé
contre
tèvx
varisbie
Où
toux
Axe
(sans
es
ca
l'ercours
16309
eq}
Faus
vérité
girnple
plains
(cap)
ou
3
Hiors”A
en
ess
2119597.33
Hire
de
6} Earrière
stragte. Pas
d'effet da ferier
8; da l'ercours brisé
en
eos
Hirire ce
(C) Op$on
d'échange
{swapSon}
£, da l'éntours hist
en
euros
arbre
de
(D) Mutipfcsteur pasqu'à
3!
radépricsteur brsqu'à
à
cop
‘£a
lesenurs
Herèar$
en
es
Hombre
€
(E}
Muriphcarsts
jusqu'à
5
ts
ce
l'ercoura
Lionlsnt
en
ETS
Harbre
de
FF)
Autres
bypes
de
sirvctires
84
ce
l'encurs
Mers
en
euros
Fi:
(1)
Ces
ares
rotrare
be
stack
de
ane
au
QUOTH
ares
opérations
de
onusrennre
éerLetes.
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DE
ORGUEIL
: Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
B1.5
— DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
mstnimant
da
couvethrg
Emprunt
cotratt
Insrements
de
couverture
Kaiuro
de
ta
Périodisité
Pres
éventietes
lan
tance
Type
ds
Notonnel
da
Montant
des
7
aus
re,
it
ques
Rétérénéa
da
Cost
restant
|
Data
da
En
Organisme
ÿPe
couverture
fins
”
8
Date
da
début |
Dats
Ge
Gin
"
ds
Primes
piyées
PRES
,
_
.
couvertra
nstrueart
*
tons
ë
sl
le
tiré
de
cortz)
lemprent
couvert
di
su
O1
5N
4]
contrat
cocenrestant
{chings
ou
eu
Conirat
du
contrat
Serres
ons
pour
Fachat
rEGUSS
RAF
(3)
COUVErTETS
d'rérsés
hi vente
Eux)
d'epron
|
d'épéen
Taux
fra
(totxt)
6,23
2,69
0,02
Tax
variés
smile
tot}
0,02
2,02
8,09
TFéux comptexs
{Lotnt) (2)
6,00
9,89
2.89
Total
6,69
0,20
5,02
€)
Sun
issu
cou
re
PLREUS
erpiés
de
LA
Eire
V8
{21KS'2%
3
2 Gel
n'est
pas
ééfm
cérPrre
la sr pa
act
Jef
Une
Era
par
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t net
fr
SA
S'apt
d'un
San
Guré
dote
(can
Pier,
East
Sega)
Fron
Gun
ts.
Lee
dé
rétérercé
et c'UnS
marge
exprimés
en
port
dé
PÉTENtEJS
B'kr'aiets,
S'ésmécriela
F'tiresret,
X:
at.
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ORGUEIÏL
- Budget
COMMUNE
: BP
- 2024
IV - ANNEXES
V
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DÉS
OPÉRATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
81.5
— DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
(suite
mstruraents
Éa
couverture
(Pour hase
fre
nées
le
Référence
de l'emprunt
Kiieay de taux
FUTÉD
63 contre)
couvert
Hess
de Lanix
Prodts
e1763
Êre
(5)
iisser
Vrlex
Léeé
co
Rte
de
Bus.
45)
Por
les evorunis
8
taux
varie,
héisær
be riréss
à
la date
de
sets
eu
tarot
Fié
corpéker
si fmstlrart
de
couverte
Un
s4an
EG) Caktpure
d'erpnt
Ever
A1
(la
case fiston
ces
er
art
te tpoicgre
de
la croc'ais
I0CB
10159770
du
75
pin
2019
eve
bes produits
frsréers
offerts
aux
potes
terrtonstés).
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ORGUE.
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
B1.6
B1.6-
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1
REPARTITION
Detta
en
cage
à l'orfsns
(2)
Dette
en
cagtsi
gu
0104/4
Anriutté
à payat
&u
Cours
dé
PAR
PRÉTEUR
Fésérciio
kéëréts
TOTAL
émissions
0,69
{this
'at
des
65
eu
ra
tkt té
ca
un
éfsbisterent
pete
a
12) La
dette
en
cac
4
l'aire
corTespond
4
la
(il
sagtdess
inérés
dus
as
bre
ds
cordrat
irital
ef
cer)
cena
da
rrevrie
en
charge
l'erprit
a
profit
d'un
astra
sans
QU’
a
pour
art
tarsart
du
conTat
ençias
far
ha çof
8,
3 à
l'ati's
Esiti
dé
niréts
€ vernhNi
Cs
a
tre
du
contrat
d'échange
dt
orpiasi<és
8
l'arte'e
ES.
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DE
ORGUEÏL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
— AUTRES
DETTES
B1.7
B1.7
- AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
Juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
fa
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
|
Montant
Initiat
de
ia
dette
{
Dépenses
de
l'exercice
|
Dette
restante
]
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DE
ORGUEH
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
JV -
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
… METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
B2
MEFHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
CHOIX
DE L'ASSEMBLEE
Procédure
d'amortissement
Délibération
du
d
,
linéa}
À
Blens
de
faible
vateur-
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
tes
immobäsations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
en:
LE
€
Catégories
de
biens
amortis
|
Durée
{en
années)
Ë
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ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
04/01/N
B3.1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
01/91/N
Montant
de
ka
Date
de
Montant
des
Montant
total
des
Hontant
des
reprises
provision
de
l'exercice |
constitulion
À
provisions
consituées
|
provisions
constituées
de
'exercice
Hature
de
la provision
1)
de
la
au
D1414H
À
provision
B
C=A+B
D
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provistons pour risques
el charges
{3}
0%
!:
te
Provisions
pour
litiges
0,0û
Provisions
pour
pertes
de
change
0,00
Proisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
5,00
Provisions
pour
garanbes
d'emprunt
0,00
Autres
provisions
pour
nsques
0,00
Dépréciations
(3)
0,00
- des
menobifisations
0,6
- des
stocks
#1 encours
0,0
- des
comptes
de
tiers
6,69
- das
comptes
financiers
0,69
TFolat
des
6,00
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et charges
(3)
6,6
ë
Provisions
pour
litiges
6,60
Prodsions
pour
pertes
de
change
0,00
Provisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
0,09
Prosisions
pour
garanties
d'ernprunt
0,09
Autres
provisions
pour
risques
0,09
Dépréciations
(3)
0,00
- des
fmmobifisations
0,00
- des
siocks
alencours
0,00
- des
comptes
de
tiers
0,00
-des
comptes
financiers
0,00
Total
des
9,80
Page
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Hontani
de
la
Date
de
Montant
des
Montant
totat
des
Montani
des
reprises
SOLDE
provislon
de
l'exercice
À
constitution
|
provisions
constituées |
provisions
constituées
de
l'exercice
Nature
de
!a provision
{t)
do
la
au
61/017N
À
provision
BE
C=A+B
D
E=C-D
TOTAL
PROVISIONS
0,60
0,09
0,00
0,09
0,08
His
roues
ci
storerent
durs
fr f
son
CR
cérattiée
(èbAtense
grer
se'on
çus
la
cofactets
aps
e
le régie
CES
pro
NS
Em
Hit
ES
D4
Lutgé
CH 'or
ques
lohist
dé
la prison (ess
pes
: pros
on
pour
hbges
&u
fre
du
prcés
prisons
pour
dégrénat
or
des
fermes
FES
CA
AT
EET
À BC
CET Rens
d'a
l'ip
ET
Al
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52
era
et
régienertarss
eférénies.
AR
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ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETALEMENT
DES
PROVISIONS
B3.2
83.2
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1)
Montant des
Moriant
fotat
de
ia
Durés
cvisions
constituées
Prosision
constituée
Montant
restant
à
provision
à constituer
pr
autre
de
l'exercice
pravisionner
au
04/0t/N
Hature
de
[a prosision
Objet
(in
s'agit
dés
prov'siens
figurant
dors
'e
tabhéacs
précédent
«
Etal
des
provisions
à Gui
font
f'otiet d'un
étéémert
confinement
aux
depostons
léssnas
drégerer tres
apiattes
À
la Cor
te.
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
— ANNEXES
iV
ANNEXES
PATRIMONIALES
…
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFÉREÉES
B4
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Montant
dela
dépense
?
Montant
amorti
au
titre
1
Montant
de
la
dotation
Exercice
Nalure
de
la
dépense
transférée
re
Date
de
ta
transférée
au
compte
des
exercices
aux
amortissements
de
Solde
{1}
pe
détibération
481
précédents
l'exercice
(c/6812)
{en
mols)
{}
il)
Qu}
TOTAL
0,80
0.00
0,90
D,00
(I Cecresped
54
rest
de
3
Charge
restact
4 artite
#12
(le)
Montant
de
fa
dépense
|
Montant
amorti
autitre
À
Montant
de
ta
dotation
Durée
de
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de
la
transférée
au
compte
des
exercices
aux
amortissements
de
Exercice
Natire
de
{a
dépense
transférée
l'étatement
délibération
485
précédents
l'exercice
{c/6662)
Solde
{1)
{er
mois)
{t)
{ii}
{it}
TOTAL
9.00
0,69
0,00
0,00
(D
Coreegond
à)
monte
de
ta charge
né etantÀ Arc
tre
de {1
+
Hi)
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DE
ORGUEIL
- Budget
COXLAURE
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— DÉTAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
FIERS
B5
CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
(1}
Lt) Qearr
un
care
par opéra ton
pur
Corgés
Ce
bars,
U}Eraaméts
ces
réatz35ons
corses
Mors
R3$e5s
à
réalses
Are pr
Légende
ças
de
rorise
des
résitats
da
l'eraroce
précédent
RSA
apres
le Vois
du
Copie
Bérirestent,
et
en
Cas
Ce
pres
ADEÉS
CES
TÉLÉS.
H)Tastr
Réziss
8 réslees
1
+
Hinesux
os
vtSs,
Btreore
le crémtre
etla
rise
es tar au.
tre
chagrtre
45
dot
étre
dt
comment
au
pian
de
compiés,
tarte
Céeness
QU'EN
TELATESS
Piotaqus
L
are.
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DE
ORGUE
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
PRETS
6
Prêts
{
274)
Bénéficiaires
Date
de
la
Encours
restant
dÙ
CNE
de
défibération
au
01/91/N
Fexercice
Non
assortis
d'intérêts
(total)
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.1
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
Articie
Dette
en
capital
à
l'origine
Dette
en
capital
au
Ct/91/N
Annuité
à
verser
au
cours
de
8015
Emprunts
garantis
(1}
0,00
0,00
Autres
engagements
donnés
Marchés
de
partenarial
(4)
Au
profit
d'organismes
pubiics
(3}
Au
proft
d'organismes
privés
(à)
Dans
te
cadre
d'une
délégation
de
service
pubic
(3)
Engagentents
&65s
à
des
opérabons
d'urbanisme
et d'aménagement
(A
cerpéter
depis
l'État
es
ETATS
Gates
(2) A curmpérer éeçris
Métal des centrats
da crédthal
(3)A
cernphéter
Gars
TS
CES
SES
ENJSETETÉS
CONTES.
(A
corp
ter
ders
Fétat
des
rates
Ce
pareneraet
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AR
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.2
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
REÇUS
{1
Article
Créance
en
capital
à l'origine
Créance
en
capital
au
01/0
1/N
Annuité
à recevoir
au
cours
de
Pexercice
8026
Redevance
de
crédit-ball
à
recevolr
0,00
8027
Subvention
à
recevoir
annuité
9,00
8928
Autres
engagements
reçus
:
0.00 0,00
0,00
Recette
grevée
d'affectaton
spéciale
(2)
0,00 0,00 0,00
Engagements
reçus
des
entreprises
À
l'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises
LA
rerpir
depirs
l'état rat
ae
EUTRS
éTQRET ENS
reçus.
(23 A
rérrpir
capsfs
l'étsi
rs
4
ÉLRUSS
Grortés
d'afrctanonenéaine
Le
mentatt
da
ko créance
en
crystal
2.3 O1'OIS
céretpééd
au
reste
à eratsyer
52
CLOIN
l'ami
à
réce,ot
6
CoLTs
a
lerscise
CoTéspond
au
sons
ere
es
reRtes
à
Tdiet
2:
CON
Elles
rectss
à erpiyer
a)
AU1ZH
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58
AR
Prefecture
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DE
ORGUEH.
- Budget
COMMURE
- BP
- 2024
IV -
ANNEXES
B7.3
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
Anrée
da
prof
cité
des
Tax
béial
Orgsrésrs
Disée
du
tudset
(5)
Catégorie
Césknaton
du
Wd'arortssasent
Objet
de
Cagstai
restant
re
préteur
cu
Hartant
ts al
rési-
d'emprunt
k
ds
Verprent
(1
#
10121;
.
ténifosre
0) __F
renprurt
garanti
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au OLOIR
d
Ecur:
a
serresés
À
Taux
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Tèux
E
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|
kitex
|
Hiseau
Année
Profà
matin
et
pénis
Taux
à la date da vote
bdces
ou
Annuëé
girane
au cours
da
darises
rexereice
peuvent
En
intérêts {a}
En
copitsl
Tetal
das
empnarits
conuecrès
par
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cehactirés
ou
des
EP
(hors
4.02
6,02
0.04
figemenis
socteur)
Tetsi
des
ampnents
autres
que
ceux
contrettés
por
des
cofestrités
ou
das
EP
{hors
0,63
663
Liaesents soniaus, Tetsi
des
emprunte
contraciés
Four
des
opéranñons
19
D,
6.03
kEgmznksccin TOTAL
GENERAL
Ethquer
C
por
arrosserent
coretsrt
P pour
erorssarent
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F por
in fre,
X
pur
glîres
(à
précéer).
R)rsger
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des
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B:bineates
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: X'atre
(3)
Tite
ce
Eux
de
(hréique
Be
bre
diridex
(ec
EUREOR
3 rois
….)
{3} Tac
ere
tous
fras
corps.
{5} Ter
Fos
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de
corerire,
Pour
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de
vos
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Est.
A
Catéoure
d'erprst
her
opérabon
de
corner.
Etage
A1
(cf
la casméosion
des
erpants
sant
la boss
de
B
œoère
100810189770
du
25
pain
2050
eur
tes
peurs
franoers
Rats
aude Oasis
teTonRies}
{4
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l'artos
66491
à
Irhérèts
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Cécas525)
Page
59
1F:fre:Vivaratte
empis
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compense:
R':préfes
(Cest
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Un
taux
varie
qui
n'est
pas
sééemène
ni
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Bus
LE
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réfirerne
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port
Ce
pourcerisge}
AR
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.4
CAËCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcut
du
ratio
{1)
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à
échoir
dans
l'exercice
{2}
A
0.06
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garantes
de
l'exercice
{2}
8
6,00
Annuité
nette
de
la datte
de
l'exercice
(3}
C
0,00
Provisions
pour garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
i=A+B+C-D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
L
1 526
466,00
{ Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre de
l'exercice
en
%
(4)
(EEE
0,90
Î
s
(RAS
ra
aa
atces
L
42574
cu
L.
42314
Qu
L.
2252-41
du
COÛT.
corforréreat
qua
depostons
kgs!
à.
pohiab'es
à ta céchett
26
frere
cpératons
visées
par
l'artss
L
42532010
3239-44
cu
22922
da
COCT,
cénfamémrènt
aix
aps
$ons
GICf.
cé
mere lait
D. 151142)
dy
CGCT,
{$}Les garartss
d'erprust
atcotéss
0
bte
0 un
xs Tiie
ne durent
pes représeter
f255 de
0
4
des
rcetes
rtétes
da fuictanrerant
C3 ce mère
éseruré,
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7,5
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
RESTANT
À
COURIR
(MOBILIER
ET
IMMOBILIER)
,
Hiontant
des
Ed
aSes
LES tan
à cor
Deere
ben
Le
en red. À Désigrasondu À
purtoduccntat |
"°T2rce
Mantant de 1
ue
restent
sert
|
or trot À
eréct batteur
{en mois)
reérranse da
redevance ser là
Ks1
M2
h+3
N+4
(exercice 45 et
Total (1)
cordrat
Tésercite
toi
du
corrat
sulrants)
Crédits bas meer
De
80
65
09
883
0.9
0:09
Érèdtsbs#s
IroctEssrs
CCS
003
81
0.09
860
953
2,63
819
Fofel
CE
EX
849
082
g.co
CE
9.64
0.59
Ch Total = (N44, HZ
IN4D NA) + Gr
restant.
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —
ANNEXES
IV B7.6
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
Bontant
de
ta
rémunération
du
cocontraciant
restant
à
verser
pour
la
durée
reslante
du
marché
de
partenariat
(3)
Montant
Partinvestissement
Nature
des
Durée
du
total
Libellé
du
Année
de
Organismes
prestations
marché
Date
fin |
Date
mise
prévu
au
Annuité
Dont
part
Part
Part
TOTAL
signature
prévues
de
en
service
.
versée
sur
Part
fonctionnement À
financement
contrat
cocontractants
(en
titre
du
,
:
neite
(5}
1+
+4
du
marché
par
te
marché |
équipement
é
l'exercice
totale
{4}
il
14
marché
mois}
march
1
{TIC}
Harchés
da
parenuiat
(1)
SOUS-TOTAL
(I
060
|
den
|
pc)
j
260
|
ot
ac)
|
EXO:
pes
ase
vers de financement
(2)
SOUS.TOTAL
|
Go
|
0€:
|
O €)
Î
ü C0
i
oci
]
9.0)
{
0€)
FOTAL
0EQ
|
oc
|
2 6)
04
.€2
[
0,02
0.6|
fihatre
L'ITI2T
s
Cods
de fa torse
ptites
di
Atets
fer
da
fa fu
re
2023222
du
99
mis
223
Sr
eu
O1
DEN
Fos
d'a.es
ColeCHSÉSs
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DE
ORGUE.
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
JV —- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7,7
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
Tableau
récapitulatif
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Restes
à
employer
au
01/0 UN
Totat
0.00
0,09
9.00
9.00
Restes
à
employer
Libetié
(t)
Montant
recettes
tdontant
dépenses
au
31H42N
{}Par
exemçie
Lars
d'arérégerarl
tara
da
séie,
FÉOER,
dis
et legs
gré
d'une
afactstion,
ioties
recates
grecs
dure
aMedtatc4
spadiars
et
ron
ventiattes
ou
recates
ven£abies
mas
pour
74753
b
coect
sé
ga hets
En
nan
da
détail
pis
fnçus
des
ka
Fréserdenon
rasée,
}
Oarr
Un
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par
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grecés
d'une
sacttin
sulcisée
et
reseod. ire
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de
frs
qua
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pour
étrie
l'ersenble
des
rentes
g'antes
due
aPactaton
sicaié.
(Resa
4 empioyer
as
UN
= rette
8
empioyer
ou
OO
+ Rés
recetss
da
l'err-oce
= toto
dépenses
CA
Féreroke
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.8
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Année
d'origine
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en
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Périodicité
Dette
en
capitat
à
l'origine
Detie
en
capital
Annuité
à
verser
au
AN
au
cours
de
(Ce
ant
es
granbes
atonbtes
8
Fgence
France
Locats
(Acte
L1044.3.2
du
COÛT):
socets
gente
est
fouto
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ti
:
d'in
x bre
En
»
émis
cu
créé
par
(Agen
Frûnéé
Léézé
:
2e
Péindiré
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pas
C3
pére
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La
çarante
est
d'un
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mt
és
à Ha cine
Gi
précède
;
TS
aux
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1e
as
UN:
- 13
crénne
à
Detts
en
caps
à
| ca
NS
A
CÔTESPOTE
EU
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Es
ventre
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la
ont
«
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A»
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83
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À
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au
té
de
lesetice
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Foie
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pas
QLa
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Des
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ess
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da
la
qurante
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DE
ORGUE
- Budge!
COMMURHE
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.9
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
REÇUS
Année
Nature
de
l'engagement
Organisme
émetteur
Buréeen
E
Périodicité
Créance
en
cäpitat
à
Créance
en
capital
Annuité
à
recevoir
d'origine
années
l'origine
au
01#H1/N
au
cours
de
fexercice
TOTAL
09 00
8926
Redevance
de
crédit-bait
restant
à recevoir
8927
Subventions
à
recevoir
annuités
restant
à
8928
Autres
À
de
cetix
des
des
AR
Prefecture
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
SUBVENTIONS
VERSEES
B8
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Are (1)
Suiveniens
one)"
|
Meméeroganiome |
Mehnaude T7
Mentrtet
INVESTISSEMENT
(total]
9,09
FONCTIONNEMENT
{total}
0.09
(th
éauer
dantice
din
tata
Cu
fa
Edtrente
AG
Dry
é,e:
172!
e4éèrés
là
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DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
04/01/N
B9
B9
— ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/04/N
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EHPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OU
EMPEOÏS
{1}
(2)
EN
ETPY
(4}
EMPLOIS
PERMANENTS
À
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À TEMPS
NON
COMPLET
TITULAIRES
HON
TITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
8,09
0,00
0,00
0,09
0,60
0,00
Directeur
générai
des
services
0,00
0,06
0,00
0,00
0,90
0,00
Direcieur
génèrat
adjoint
des
services
0,00
0,00
0,00
0,09
0,06
0,00
Directeur
générat
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0.00
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0.00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
départemental
adioint
-
0,00
0,00
0,00
0,00
0,08
0,00
SDIS Emplois
créés
au
titre de
l'article L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
313-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b)
0,00
0,09
0,00
0,00
0,60
0,00
FILIERE
TECHNIQUE
(c}
0,09
0,09
0,00
0,00
0,60
0,90
FILIERE
SOCIALE
{d}
0,09
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
FILIÈRE
MEDICO-SOCIALE
(e)
0,09
0,00
1,00
5,00
0,60
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHHIQUE
(9
0,09
0,00
9,00
0,00
0,00
0,06
FILIERE
SPORTIVE
{g}
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
FILIERE
CULTURELLE
({ñ)
0,09
0,60
0,00
6,00
0,60
0,06
FILIERE
AMEMATION
{1}
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIÈRE
POLICE
{j}
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
FILIERE
SAPEURS-POMPIERS
(k}
0,00
0,00
ÿ,00
0,00
0,00
6,00
EMPEOIS
NON
CITES
{i} (5}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
(b+c+dre+f
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
+agth+t+ij+k+i)
(iles
gates
où
eme
son
disgrés
corcuré-men(
à da croise
n°
ROR:
INT
1OZC
du
23
ras
1995.
Les
ergos
fonciionnets
sr
égihetent
CorpbSES
Cane
eus
fière
d'eigre.
Ci
Catégsres:
A
B
01
C.
G)Ereiss
brgétares
ès
par
lassaninte
déitdcarce,
Les
erakis
pernansrés
à
vs
corplet
sont
cérpistisés
pour
uré
vrais.
les
ecrplais
à tenps
non
corpiel
sord
corp
ses
à
Faseur
da
la quotis
da
aval
frère
pat
da CRC EaRon
créa
FETE.
(3)
Eo-tatent
temps
pen
are
trava-24
(ÉTPT)
Le
dorrgte
est
preportonne
à l'actrs34
des
asaris
messes
par
kr
QUE
de
ps
ce
bass
et
par
leur
pérocs
d'actr'ié
er
l'année
:
ETF
=
ENST
phsioes
* QUES
de
lemes
de
taral*
pérods
d'act,s
cars
l'anres
Exérgla
: Lu
Sgen
à temps
pion
(ountté de torse
400 4) présent truts l'année corespord
8 1 ETPT; un ägert
à Larps
parhél, à 60 6
(oLtté
de tasat
= 69 %}présert
buts l'année
oorespénd
8 0.8
ETPT
: un agé
à er-ps parte,
à 69 %
{quote
da Iaiad
# €)
S}présand
ls mots
de
larés
{ex
: CDO
de
8
mais,
recnemenl
à menée)
urespores
à
0.4
ETPT
(0.8
* 6 1
12}
(6)
Eros
dérd
a
réssans
re
Corresnocent
pas
à
Un
ere
d'emp'ol
ernstart
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67
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
CRGUEIÏL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
CU
PERSONNEL
AU
03/01/N
B9
BS
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/0t4/N
{suite)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
D4/04/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION
{3}
CONTRAT
()
(2)... À
Indice
(8)
Euros
+
nent
di
Mature
du contrat (5}
|
Agents
occupant
un
emploi
perntanent
{6}
Agents
oceupant
un
emploi
non
permanent
(7)
TOTAL
GENERAL
{CATEGOR:ES
À
BerC
{2H SECTEUR
ADR:
Apr
syart.
TECH:
Tesitriqu
SA
Chen)
13)
RÉRUJSERATION:
Rétrance
à LA
xt
brut
(Te
(4)
CONTRAT
: Met
du
c
312.23.
2 C4
EN
EDS
BTS
LUS
(4
Léf
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des
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lo
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anus)
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Ep
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COFP.
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25
Afatda
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An
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ds
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L
332.10
Sr
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precis
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L.36724]
ca
érection]
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correcte
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EUsTe
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dite Tenés
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mééteromée
(CD)
Les oras
partoutérs éront
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tabatisés
à A / Gites
à et farce
Fob,et due
frétirian
(es:
à Gatratsmétés
»).
8 fa
foto
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trés
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ages
non
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Fer
des
Brides
232.8
922.53,
32-14
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Es
agen
Gr.
Fédierene
pris
sur
be
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fonction
pulse
femicriée,
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non
bares
ects
eur le
forest
des
artazs
232.24
3232-24
4321
à 2449-10
et 277-12.
{3}
un
conte
fes
core
référece
da
renurérat où
Lo
peter
vs
ETARSE
À Cons
St
da
rente
be chien
coréen
à l'artc'a
6
décret
85-1143
dy
20
octobre
1025.
Page
68
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEX
- Budget
COMMURE
- BP
- 2024
iV — ANNEXES
iV
ANNEXES
PATRIMONIALES
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITÉ
À
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
B10
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
À
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
Les
documents
financiers
et comptabes
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
pubäc
4
(1).
Toute
personne
a
le droit
de
demander
communicabon
à
ses
frais.
Hature
de
l'engagement
(2}
Nom
de
l'organisme
Raïson
sociale
de
l'organisme
Nature
juridique
de
(Ba
és
B
coecné
et ares
lieux
piéits
dires
par
le coectois.
(2)
bréquer
B
és
d'a la cécs
on
fééitératôns,
Corérats
où dés
ors
de
lerst#).
Pre
b
notre
de
ééMgaton
(otcessn,
feras,
ré
mréressée
.}
(les
ééégatons
pour
hssels
in
engagiment
hors
Est
est const
for
l'otie
d'une
reirss
dans
létst
rer
aire astres
érgagements
dénrés
Page
69
Montant
de
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
JV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
811.1
LISTE
DES
ORGANISMES
BE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COLLECTIVITE
Mode
de
participation
DESIGMNATION
DES
ORGANISMES
Date
d'adhéston
Montant
du
financement
dites
sie
fririiément
ect
lot par
TPZ
FFU
TPU
+ fasatté
mbtinnals
qu
Rama
farattt
pré
Page
70
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEE.
- Budget
COMMURE
- BP
- 2024
IV -
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-— LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBEICS
CREES
B#1.2
LISTE
DES
ÉTABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
L
Catégorle
d'étabtissement
{1}
Intitulé
/ objet
de
Fétahfissement
Date
de
création
|
Date
de
Mature
de
j'aclivité
TVA
|
délibération
{SPICISPA}
{oui/ non)
(Ufls'agtds
rtéreer
ss
éteMissamenrts
Rio
QRés
pa’
{3 CET
pour
Fécpiétaton
éredte
d'in
servie
pub
réa
vert
de
e3
compéee
Por
op,
ls cotetiéé
à fobigston
de
earafiuer
re
régie
si le sante
cércerré
estde
metre
mére
etcormercise
{cf
zrêcle
L
4412.4
du
CGCT)
ou
la
acuité
da
cersëtes
re ro
si le since
CrceTé
est
cé
rate
éériristaie
et
nest
pas
de
cesse
5,
par
eur
narre
ou
per
ls l5i
re
pare
Era
25SJT6s
que
par
13 CORÉES
efa-raêrts
(cf
ertc'e
L.
1412-2
3
CGCT)
tes
régis
arsi
trédss
panent
EU
Choix
de
la
Cri
Te
GES :
él
Ce
ls
persinnests
marée
El de
l'atome
francère
:
- SM
de
ts
He
tonne
(nanas,
Cepénést
ocean
de
préciser
que
setes
es
réges
diééss
ds
fa parsinra
ts
rnvate
et ds
larcrors
francère
sont
dôme
éhaiiscenat
pub'e
et dent
étre
recensées
das
Cet
ét
€
Page
71
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
+ 2024
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
B11.3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
de
services
(1}
Intitulé
/ objet
du
service
Dste
de
Date
de
N°
SIRET
Näture
de
TVA
création
délibération
l'activité
{oui
{ non}
{SPIC/SPA}
(jEremyres
de
cadres:
réa
à
saute
astres
framiere,
pérenne
d'aménagement
sarl
sseutl
et frébih-stist
Page
72
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 NEXES
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
601
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)}
-939
155,53
-939
155,53
montant
positif si excédent
(R001)
Solde
des
RAR
(B}
montant
négatif
si déficit
536
874,77
536
874,77
montant
positif si excédent
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Soide
1 = À
+ B)
Solde
positif
: excédent
de
financement
0,00
0,00
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
{2)
Affectation
au
1068
(C)
0,00
0,00
Soïde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solide
|}
Solde
positif
: excédent
de
financement
0,00
0,00
Solde
négalif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Soide
H = C
+ Soide
ft)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
0,60
0,00
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
250
000,00
250
000,00
propres
(D)(3)
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
1 305
120,00
1 305
120,00
LE) (3} Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Soide
H
= E
- D}
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
1 055
120,00
1 055
120,00
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
1}
{1} Eléments
à compléter
uniquement
SH y a eu
reprise
des
résuilats,
anticipée
ou
classique
{2}
Curnul
des
crédits
de l'exercice
votés
ou reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seus
les
crédits
de
l'exercice
sont
à inscrire.
Le
détail des
crédits
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses”
et
"Equifibre
budgétaire
- Recelte"
Page
73
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 AUNE
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
NEXES
ANNEXES
BUDGETAIRES ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
Art.
{1}
Libetié
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DÉPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DÉS
RESSOURCES
PROPRES
= A+B
250
000,00
||
250
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A}
259
000,00
250
000,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
259
000,00
250
000,09
1643
Emprunts
en
devises
0,00
9,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,09
0,00
1671
6,00
0,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à
déduire
des
ressources
propres
{B)
0,00
0.00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpie
résultat
0,00
0,00
(1)
Détaïfter
les chapitres
budgétaires
par
articie
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits
de
l'exercice
volés
lors
da
la séance.
Page
74
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
NEXES
RESSOURCES
PROPRES
Art. (1)
Libelié (1)
Propositions
nouvelles
Vote (2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a + b
1
365
129,00
:
ll
1 305
120,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
5 120,09
5 120,00
10222
FCTVA
2 000,00
2 000,60
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
3
120,00
3
120,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,09
0,00
13156
Attribulions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
6,00
13256
Attbulions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf,
0,09
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
Internes
de
t’année
(b) (4)
1 300
C00,00
1 300
999,00
15...
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
ef créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2803
Frais
d'études,
recherche
et dévelop.
0,00
0,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et fournitures}
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
Ja
section
de
fonctionnement
1
300
000,00
1
300
000,00
{1} Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et 59
sont
à
détailler conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
ta
séance.
(3)
Le
compte
10226
peul
bre
ulAisé
uniquement
par
les
communes
el
les
établissentents
publics
à
fiscañté
propre.
{4)
Les
comptes
15,
29,
38,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
régtementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
41,
33
et
45
ne
peuvent
êtra
ulitisés
que
pour
les
budgets
utiisant
la comptabiïté
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et tes
recettes
d'un
lolissement
ou
d'une
ZAC
pouvent
utilises
les
comptes
susmentionnés.
Page
75
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 01/03/N}
(1)
- BP
- 20P4
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.1
C2.1
—
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
Pour
mémoire
Total
cumuié
cd
Crédits
de
Restes
à
N°
ou
intitulé
À
:
:
{toutes
Îes
P
paiement
Restes
à
financer
de
l'AP
P
votée
y
Révision
de
délibérations
antérieurs
rt
tit
fi
d
,
;
:
ÿ
Re
ouverts
au
titre
inancer
de
(exercices
compris
l'exercice
N
.
{réatisations
,
,
,
,
:
compris
pour
,
de
l'exercice
N !
l'exercice
N+1
au-delà
ajustement
N)
cumulées
au
(2)
de
N+1)
(1)H
s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis.
(2} lt s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
76
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 04/01/N)
(1)
BP
- 202 RE
ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.2
C2.2
—
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
p
,
Total
cumulé
Crédits
“
Crédits
de
Restes
à
N°
ou
intituié
QUr
MEMOITS
,
(toutes
les
paremen
paiement
Restes
à
financer
,
AE
votée
y
Révision
de
M
antérieurs
,
de
F'AE
.
l
délibérations
y
,
ouverts
au
titre
financer
de
(exercices
compris
l'exercice
N
{réalisations
,
,
.
,
tement
compris
pour
cumulées
au
de
l'exercice
N |
l'exercice
N+1
au-delà
ajus
N)
(2)
de N+i)
(1)
H s'agit
des
réahisations
affectives
correspondant
aux
mandats
émis.
(2)
H s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
cornigé
des
révisions.
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77
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUER.
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
{V
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Di
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
de
services
Intitulé
/ objet
du
service
Date
de
création
Date
de
délibération
Mature
de
l'activité
{SPIC/SPA)
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78
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
-- VOLET
1
: BUDGET
D2.1
VOLET1
—- BUDGETAIRE
(circulaire
n°
0082/C
du
11
décembre
Contribution
régionaie
d'équbre
0,09 || Compensabon
financiére
versée
par
fEtat
Autres
0,00!
Compensalion
financière
au
tre
des
tanfs
hiatériel
INVESTISSEMENT
Montant
Matériel
0,00 0,00
(E]
A-
|
TOTAL
DÉPENSES
T{a)
0,00kÀ
TOTAL
RECETTES
({B + €]
|
0,60
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79
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
+ BP
- 2024
IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
— VOLET
2 : COMPTE
D'EXPLOITATION
Volet
2-
Compte
TER
SNCF
(1)
par
la collectivité
{circulaire
n°LBL/B/03/10082/C
du
14
décembre
2003)
Produits
d'exploitation
courante
:
ErodJits
dJ
trafc
6,0û
ProcdJits
annexes
au
kafc
0.0
Camesssatons
des
rédictons
tañfzres
0.064
Travaux
pou
Très
6,06
Prodsts
ho’s
t'zfc
G,0€
Total chifire d'affaires
0,0%
dérsemerts
des
Co'lectuiés
G.0ù
Prodycton
immobiisäs
et
stockée
0,06
Fotsi
produits
d'exmoitation
courante
0,6%)
Cha
É
oitstion
co
8
|
Personal
- Massa
sara
0,00
Lonsomnstons
idtermédarss
0,00
Pésgs
RFF
0.0
mpôts,
ares
et
Vermements
assis
0,00
|
tal
charges
d'
HELE
2.80
ac
}
Achats
stockés
0 Cù
mpôts
ettaes
ho-s
FAP
0,66
PAsntenarce
matériel
routant
0.05
Fracton
lrains,
conduits
et logistque
0.00
=chams
de
locomotives
entre
Act
tés
0€
nage
da
tracton
éectrise
0,6G
eratge
de
tracton
d'ese!
0,60
emreten'nantenance
des
instytifons
f263
9,90
ELA
OTS
(S'ÉCOMS
0,03
Echange
da
matérel
rou‘ert
ertre
Ackités
0.06
Prestatons
trans
0.00
Cortrib-ston
da
service
Actyté
Gare
0,0G
Transport
en
senice
0.00
Total fscturations majeures
0,06)
Presiati
de
main
d'œuvre
inler-doraatnes
:
0,00
Dont
Etsbrssements
astres
cu
EEX
0,0û
Dont
Etsbtssemants
EEX
0,05
hutres
fa ratons
0,00
Total
facturations
internes
0,0
TOTAL
CHARGES
{2)
Doc!
Cortribusons
aux
ECE
0,00)
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80
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
GRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
[
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION {3}
Î
0,00
Dotations
&14
amortssements
Réprise
da
subryebon
et
écart
ce
réératJaten
Variston
des
pros 'orsitranc'en
de
crerges
Autres
prodi4s
et charges
de
gestion
cocrarte
Total
dotations,
reprises,
transferis
et
autres]
É
RESULTAT D'EXPLOITATION (4)
Î
o,
Résa
Francer
Î
oc
{
RESULTAT COURANT {5}
l
0.06
Résyral soécrere
Ï
O0
{
RESULTAT NET (6)
Î
2,00
(1)
À
corrpdier
par
« EFÇOUVÉ
me Du
€ TON
STONE
4.
(Z} Fois
haves
=
fu
charges
d'erpotsion
courants
+
fai
faciratons
maaures
+ tofs! fclraions
ntenes
(3)
Exsééert
br
d'erpitsnon
2 tas
grnts
d'eametarca
coirarèa
- lotst
harses
Reste
d'epobsés
» excel
brut
d'erpiotztan
- conib
in
sue
ÊCÉ
- Bis
dis,
repisss,
taslens
el
avres
(ir
ta
courard
=
rés
tai
d'expataton
+
rt
front.
(6)
RésC'td
rat
x
téotal
courant
+ récit
sofa
Cete
anrens
comespond
au
morts
de
préseriston
du
core
d'enitston
forart
dans
N
comenbon
SNCF,
ets
est
denis
suscepthie
de
oukér
des
mao fiaons
à
l'ritstsa
da
ia
SNCF.
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81
AR
Prefecture
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DE
GRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
. 2024
IV
—- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— DÉCISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D3
Libettés
Base
notifiée
Varlatlon
de
ta
Taux,
coefficlent
ou
forfalt
applqués
Veristion
du
Produit
voté
par
Variation
du
(si
connue
à
la
date
base
/(N-4)
par
décision
de
l'assemblée
taux
! N-1
l'assembtée
produit/
N-1
de
vote)
C4)
délibérante
C4}
défibérante
(4)
TICPE
(part
définie
à
l'art,
Gazote
265
du
code
des
TICPE (majoration
Gazote
définie
à
l'art.
265
À
bis
du
code
des
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
Taxe
spéciale
de
consonimation
de
produits
Droits
assinriés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
TOTAL (1) Tres
petques
parles
céectéiéts
d'Ouamer,
Le}
Déscter
kes
tres
pour
smastes
la astects24
8
un
pouvoir
de
rat
on.
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AR
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMAMURE
- BP
- 2024
IV -
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
D4.1
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
19
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DÉPENSES
DEPENSES
(t
Articie
Libellé
Hontänt
Remboursement
d'
et
dettes
assimilées
d'immobifisations
d'
{
éventuelles
de
tiérs
{1
Total
des
réelles
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
RECETTES
RECETTES
(1
Article
Libellé
Souseri
et
dettes
assimilées
Dotations
et
Autres
recettes
éventuelles r
de
tiers
{1
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Tota!
des
recettes
réelles
040
tons
ordre
transf.
entre
sections
O4
üons
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
Total
des
receltes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1)
Dtrereess
d'recetss,
Crecis
elindrecks
#érentes
à leistcé
ce
ls corpéiece
vie
à Fortis
L' 2313-41
6
COCT,
Qi
Délaes
3
chégires
Hégéates
par
arte
Confimment
80
pan
de
comes
afpdiuté
par
La ecilectié
qu
éfahésssertent
(33
Mortent
das
Rtetss
de
fontonrenent
ms
ré
en
imesissentert
pour
be Erancenent
Ces
dépenses
d'rnesdssamet
2féreréss
à
leszpcs
da
ls
COTPÉÉETCA
SEEN.
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83
AR
Prefecture
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09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
. BP
- 2024
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
D4.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
E.
2313-1}
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
DEPENSES
{1
Article
Libellé
à
Caractère
dé
et
frals
asstmités
de
courante
financières
Dotations
aux
Atténualtons
de
its
Total
des
réelles
ordre
transf,
entre
sections
ordre
Intérieur
de
fa
section
Virement
à
la
section
d'investissement
Total
des
ordre
TOTAL
GEMERAE SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- RECETTES
RECETTES
{1
Articie
Libelté
Montant
Receltes
issues
de
ta
TEOM
Dotattons
et
818
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
70
Prod,
ventes
diverses
o
8
75
Autres
produfis
de
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
78
Reprises
amort.,
prov.
(3}
913
Atténuations
de
Total
des
recettes
réeiles
042
ordre
transf.
entre
sections
043
ordre
intérieur
de
la
section
sisalslsleisisisisls
Total
des
recettes
d'ordre
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AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 COMMUNE
DE
ORGUEIÏL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
RECETTES
(1)
Article
{2)
|
Libellé
(2}
Montant
TOTAL
GENERAL
0,09
(Deere
et
recatss
drectss
etirdrectes
aPéreréss
àleisrice
da
à
cor'ee
vlés
à
Tetris
1.
23931
du
COCT.
G)Dsier
es aptes
bigéiares
par etre
cocéomménent
au plan de cureles
aapiaué
per fa coilèctrée ou Fétstta sant.
(3) Gi
cectvès
ou
fétsgsserend
aplocs
Rs
prorsions
s2vidodteres
Fi)
Venant
desretetes
ds
frchécremeért
transféré
en
imesSssenment
pour
la frarnemart
des
dépenses
d'iestssentant
affirerdes
à lersroite
ce
ls conpétirics
séries.
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AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 - BP
- 264 17
— ANNEXES
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
D5.1
Page
86
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 __..
BP-204#
ÈLI
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D5.2
D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
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87
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 MUNE
ORGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 18
Nombre
de
membres
présents
: WA
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
l
VOTES
:
Pour
: Ü LU
Contre
: 0
Abstentions
: O
Date
de
convocation
: 29/03/2024
Présenté
par
Le
MAIRE
(1),
A
ORGUEIL,
le 04/04/2024
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
municipal(2},
réunie
en
session
ORDINAIRE
À
ORGUEILL,
le 04/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
municipal
(2),(3).
AUTHESSERRE
Willy
BARTHES
Cédric
CHARLOTTE
Sabrina
DELOZE
Virginie
DREZEN
Yann
GAMA
GOUVEIA
Stéphanie
GASPAR
Dominique
JOURNET
Jérôme
LABOURGADE
Patrick
LARROQUE
Frédéric
MARIOU
Elodie
PASSERA
Thierry
PINAUD-VERDIER
Alexandra
PORTE
Pierrick
PROUTEAU
Virginie
PUJOL
Marc
RIVERA
Antonella
VILLAIN
Catherine
à la publication
le 09/04/2024
À ORGUEIL,
le 04/04/2024
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024 77°"
IUNE
DÉDRGUEIL
- Budget
COMMUNE
- BP
- 2024
(ERDPV
MTS
L
Li
si
k
4
L
s&aial
à
{2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
détibérante
: du
conseil
régional
de
.….,
de
{a
Collectivité
terniloriale
unique
de
..,
de
la
métropo!e
de
…,
du
Conseï
syndical
de
…
(3) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
89
AR
Prefecture
082-218201366-20240404-20240407_1-BF Reçu le
09/04/2024