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Acte - dcm20230927 18 informations 1446
Acte - 12 dcm informations 3025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - 12 dcm informations 3025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
(F
: N°DCM2025.01.29/12 Séance
du
12
mars
2025
à
18h30
LA
ROCHE
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
3°"
étage
SUR
FORON
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Président
:
M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
La
Roche-sur-Foron
Secrétaire
de
séance
:
Mme
isabelle
BELIN
REGARD
Rapporteur :
M.
Pierrick
DUCIMETIERE
Conseillers
en
exercice
: trente-trois.
Présents
: Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-Pierre
GENIN,
Jean-Michel
REBET,
Syivie
CHARNAUD,
Isabeïle
BELIN
REGARD,
Catherine
COLLOMB,
Pascal
MEYNENT,
Nadège
CHATEL,
Patrice
JUPILLE,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Benoït
CHAMBOURDON,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Nicole
RANNARD,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration:
Saïda
HADDOUR
(Procuration
à
C.
FAVRE-ROCHEX)
Yves
MINO
(Procuration
à
N.
ORSIER) Excusés
sans
procuration
: Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Zekai
YAVUZES
Conseillers
votants:
trente
et
un.
Objet
: Informations
sur
les décisions
prises
au
titre de
l'article L.2122-22
du
CGCT
par
M.
le Maire
>
Décision
n°D2025-009
en
date
du
22 janvier
2025
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
box
à vélo
(emplacement
n° 2 place
Andrevetan)
;
>
Décision
n°D2025-010
en
date
du
25
novembre
2024
relative
à
l'attribution
de
la concession
n°20
du
Carré
! au
Columbarium
d'Oliot
;
>
Décision
n°D2024-011
en
date
du
28
janvier
2025
relative
à
l'attribution
de
la
concession
.n°79
du
Coiumbarium
4Bis
du
cimetière
des
Afforêts
;
>
Décisions
n°2024-012
en
date
du
10 février
2025
relative
au
renouvellement
du
contrat
SVP
(Consultations
juridiques
en
ligne) :
|
>
Décisions
n°2024-013
en
date
du
18
février
2025
relative
à
l'aliénation
de
gré
à gré
d’un
orgue
électrique
(cession
à
l'euro
symbolique
à
la
paroisse
Sainte-Marie
en
Pays
Rochois)
>
Décisions
n°2024-015
en
date
du
21
février
2025
relative
au
mandat
spécial
pour
déplacement
à
Stockach
dans
le
cadre
du
jumelage
(M.
DUCIMETIERE,
Mmes
BELIN
et
CHARNAUD)
;
>
Décision
n°D2024-016
en
date
du
25
février
2025
relative
à
l'attribution
de
la
concession
n°676
au
cimetière
des
Afforêts
;
>
Décision
n°D2024-017
en
date
du
27
février
2025
relative
au
renouvellement
de
la
concession
n°615
au
cimetière
des
Afforêts
;
Le Conseil
Municipal
PREND
ACTE
des
décisions
susvisées.
Le Maire
de
La
Roche-sur-Foron
Ainsi
fait et délibéré,
certifie
que
la publication
prévue
La
Roche-sur-Foron,
le 12 mars
2025
aux
art.
L.2121-31etR.
213i-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
a été
effectuéede
18 mars
2025
k
:
Pierrick
DUCIMETIER
p.
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20250312-DCM2025-0312-12-DE Date de télétransmission : 18/03/2025 Date de réception préfecture : 18/03/2025