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Déliberation - LISTE DELIB ET DELIB 2023 02 28
Déliberation - liste delib 10032026
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10032026)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
VILLARODIN/BOURGET fL=
‘ru
CUT
PRESENTS (12)
: MARGUERON
Gilles, LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
10/03/2026
Membres
en
exercice
: |
14
Lieu
Mairie
du
Bourget
|
Quorum:
Convocation
transmise
le
|
05/03/2026
Public
:
BECT
Stéphane,
BERMOND
Cédric,
BERMOND
Julie,
BUISSON
Alexandra,
BUISSON
Bruno,
COTE
Marie-Claude,
DUPRE
Albert,
ERNAGA
Dominique,
GODFROY
Arthur,
MOREAU
Sandrine,
RUSQUE
Daniel
ABSENTS
AVEC
PROCURATION
(0) :
ABSENTS
(2)
: DONADIO
Alexandre,
SOULIER
Thierry
Séance
du
10/03/2026
mn
|
:
:
HE
DCM
N
omaine
Objet
des
Délibérations
POUR |
CONTRE |
Abstention
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
: budget
10/2026
FIN
|
PPTODEUO
F
5
# "|
do
régie
électrique
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
: budget
11/2026
FIN
[PPT
À
Bell
10
principal
de
la commune
12/2026
FIN
Reprise
des
résultats
2025
de
la
régie
électrique
au
11
budget
principal
de
la
commune
13/2026
FIN
Affectation
du
résultat
2025
; _budget
principal
de
la
11
commune
et
budget
régie
électrique
14/2026
FIN
ARPrOBeNION
du
Compte
Financier
Unique
2025
:
budget
10
régie
de
l’eau
15/2026
FIN
Affectation
du
résultat
2025
: budget
régie
de
l’eau
11
16/2026
FIN
Vote
des
taux
d'imposition
2026
11
Arrivée
de
Mme
MOREAU
Sandrine Adoption
du
budget
primitif 2026
: budget
principal
de
la
17/2026
FIN
is
ep
+
HSE
12
commune
18/2026
FIN
Adoption
du
budget
primitif
2026
: budget
régie
de
l’eau
12
19/2026
FIN
| Subventions
aux
associations
9
3
20/2026
FIN
Fixation
du
taux
de
fongibilité
des
crédits
2026
—- M57
12
Adhésion
à
l’unité
Conseil
en
droit
des
collectivités
21/2026
AFF
,
12
proposé
par
le CDG73
et
le CDG69
Avenant
n°7
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
AFF
12
ARIANE
biens
immobiliers
à la SGNV
23/2026
AËF
Convention
de
partenariat
avec
la
SPL
HMVT
pour
le
12
eMotor
Festival
de
La
Norma
Echange
de
terrains
entre
la
CCHMV
et
la
commune
-—
24/2026
FON
E
12
secteur
La
Norma
25/2026
RH
Avenant
n°2
à
la
convention
relative
à
l'intervention
du
12
CDG73
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
AFF
AFFAIRES
GENERALES
FIN
FINANCES
FON
FONCIER
DP
DOMAINE
PRIVE
/
PUBLIC
TP
TRAVAUX
/ PROJETS
URB
URBANISME
RH
RESSOURCES
HUMAINES
EAU
REGIE
DE
L'EAU