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Ordre du Jour - ODJ CM 10032026
Ordre du Jour - odj cm 20260505
Ordre du Jour - odj 10032026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 10032026)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LIRE
Xo)o) NB: tel1/;t
el 48
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
10
mars
2026
à
18h00
CRAN
Mairie
du
Bourget
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14
janvier
2026
Décisions
du
maire
Finances
_
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
: budget
régie
électrique
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
: budget
principal
de
la
commune
Reprise
des
résultats
2025
de
la
régie
électrique
au
budget
principal
de
la
commune
Affectation
du
résultat
2025
: budget
principal
de
la
commune
et
budget
régie
électrique
Approbation
Compte
Financier
Unique
2028
: budget
régie
de
l’eau
Affectation
du
résultat
2025
: budget
régie
de
l’eau
Vote
des
taux
d'imposition
2026
Adoption
du
budget
primitif
2026
: budget
principal
de
la
commune
Adoption
du
budget
primitif
2026
: budget
régie
de
l’eau
Subventions
aux
associations
Fixation
du
taux
de
fongjibilité
des
crédits
2026
—
M57
D 2 © © NM ® GG 8 ww ND — ©
Affaires
courantes
12.
Adhésion
à
l'unité
Conseil
en
droit
des
collectivités
proposé
par
le
CDG73
et
le
CDG69
13.
Avenant
n°7
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
biens
immobiliers
à
la
SGNV
14.
Convention
de
partenariat
avec
la SPL
HMVT
pour
le eMotor
Festival
de
La
Norma
Foncier
15.
Echange
de
terrains
entre
la
CCHMV
et
la Commune
-— secteur
La
Norma
Ressources
humaines
16.
Avenant
n°2
à
la
convention
relative
à
l'intervention
du
CDG73
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
Divers Fait
le 05/03/2026