Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 056 Subvention aux associations
Déliberation - 99 DE 2025 067 subventions aux associations
Déliberation - 99 DE 2025 054 subventions aux associations 1
Déliberation - 99 DE 2025 044 subventions aux associations 1
Déliberation - 99 DE 2026 024 subventions aux associations 2 1
Déliberation - 99 DE 021 subventions aux associations
Déliberation - 99 DE 042 subvention association
Déliberation - 99 DE 061 Subventions aux associations
Déliberation - 99 DE 010 subventions aux associations
Déliberation - 99 DE 021 subvention aux associations
Déliberation - 99 DE 034 subvention aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 034 subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
at MARTINO Dj 107
Le “à =
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DIPARTAMENTU DI U CISMONTE
REPUBLICA FRANCESE
Délibération
N° 2024-034 An LE
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE pr AN M" IARTINO DI LOTA
Fr,
Er
ESTRATTU DI E DELIBERAZIONIDI U CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI A CUMUNA DI SAN N ar TINU DI LOTA
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Date de la convocation : 25/07/2024
SEANCE DU 80 JUILLET 2024 L'an DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le TRENTE juillet à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
exceptionnelement sur la place de l’église de San Martino village, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie-Hélène.
Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, Mme FILIPPI Augusta, M. COVILLI Pierre-Antoine, M. POLIFRONI Bruno, Mme RAGAS Viviane, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier.
Absents :
M. SCANIGLIA Didier, M. ROSSI Alain, Mme LORENZI Thérèse, M. PATRONE Etienne, M. CORMAT René- Pierre, Mme NATALI Emmanuelle, M. GRAZIANI Jean-Charles, Mme MINICUCCI Audrey .
M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. BERTRAND Michel, Mme SIGURANI Marielle a donné pouvoir à Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. REVELLI Hervé a donné pouvoir à Mme MANDRICHI Marie-Paule.
Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés : délibérante : 23 23 12 8 3
Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire.
Madame Le Maire rappelle que lors du vote du budget primitif, le Conseil Municipal a voté, dans sa séance du 9 avril 2024, une somme de 45 000 euros en subventions non affectées. Lors des précédentes séances le Conseil Municipal a octroyé une somme totale de 23 000 euros. Vu les demandes déposées par les associations de la Commune, Madame le Maire propose au Conseil d'octroyer les aides suivantes :
Nom de l'Association Montant de la subvention | Objet de l'Association
l’Anziani di e Pieve di Lota 2 000 € Animations seniors
Passatempu 2 000 € Animations seniors
Pietranera in Festa 4 000 € Animations culturelles
Total 8 000 €
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20240730-2024-045-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/07/2024]DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE DIPARTAMENTU DI U CISMONTE REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLICA FRANCESE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:15 | Contre: 0 | Abstention:0 |
DÉCIDE
Ÿ” D'adopter la proposition de Madame Le Maire,
Ÿ”_ De verser les sommes octroyées aux associations.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20240730-2024-045-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/07/2024]