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Procès Verbal - PV election du Maire et des adjoints 20032026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 00h22 par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV election du Maire et des adjoints 20032026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT
Toutes
les
communes
COMMUNE
:
ALPES-MARITIMES
ARRONDISSEMENT
PEGOMAS
_ Élection
du
maire
et
des
adjoints
GRASSE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
=
PROCÈS-VERBAL
——
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
lu
LA
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
NINGT..Six
eaneeeeeeeeeree
, 1e
V iN6T
deneseeeeeeeeseennneeeeeeee
eee
du
mois
de….MARS
PE
à
.AO..heures
00..minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
PEGOMAS
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
SIMON
Florence
COMBE
Marc
YBERT
Alain
ZUCCHINI
Virginie
PELAPRAT
Isabelle
SIMON
Christophe
BERNARDI
Serge
LALLEMENT
Sagane
MEY
Josiane
JOURNO
Sarah
BERTAINA
Jean-Pierre
POGGIOLI
Isabelle
UBALDI
Martine
GUIOL
Marion
SAILLAND
Philippe
VAUTE
Cédric
BOURLIER
Sandra
CREACH
Julie
PREVOST
Dominique
RENAUD
Amandine
VALINGO
Guy
BOULIER
Romain
CHAMPAVIER
Patricia
ROBINET
Philippe
KARAULIC
Yves
SONREL
Annick
BERTI
Gilles
GODILLOT
Yannick
PELLETIER
Thierry Le
Absents 1
Installation
des
conseillers
municipaux
2
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mme
Florence
SIMON...
,
maire
{ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Mae.
MARANE..
BAL st...
a été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplieÿ.
Ê
.
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
ee
AMARANE...RENAUS
dns
Fe.
ROMAIN.
BOUURERS...S
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
! Préciser
s'ils
sont
excusés.
Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
* Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. .
-3-
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
(KO...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
….. 028
a
AN
US
Mise
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)..CKK)....
d. Nombre
de suffrages
blancs
(art. L. 65 du code
électoral} (D...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c -
d]
sa
rennes
esneneseeseereneeenenennenes
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l’ordre alphabétique)
En
chiffres
En toutes
lettres
HiMon
LORS,
|
Orne,
nnnnnnnnnnntereetnnnnnnnnnnnnnnntetttennnnnnnnnnnnnnnnnns
| eus
qe
| séteeririnnnnnnennnnnnn
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
non
VOLE...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
rene
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
ï
code
électoral)...
a
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
.
C—
dl.
nine
f. Majorité
absolue?
nn
senanennne
anne
dan
anena tin
ne
* La
majorité
absolue
est
égale,
si le nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si le nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair immédiatement
supérieur.
* Ne
pas
remplir
les
2.5
et 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour. INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
L
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
|
_En
chiffres
L
.
En
toutes
lettres
|
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
à
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
\
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c —
à] TRE
Ie
CERN
RE O R
AETE EPTARTR RE EMI
CCECE ECOLES
INDIQUER
LES NOM
ET PRÉNOM
DES CANDIDATS [A
NOMBRE
DE SUFFRAGES
OBTENUS
L
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
|
\
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
PE
-
L
—_—
:
=
|
\
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
Fe.
Simon...
Foreuce..a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
€
Sous
la
présidence
de
Simon.
Ficruce.
lire
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
° Ne
pas
remplir
le 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. .
DE
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
HUIT
adjoints
au
maire
au
maximum,
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
HUIT
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
HUIT
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).7
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
©
4e
Barsssssssseeeeseeeeeeeeeeeeeneeennes
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
À
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
|!
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
ZE?
ne
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
GX
anne
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
-
c
-
d]
O
14
SRE
EN
F.|MaiOr
té
ADS OIUE
es
men
tete
OS
Rte
en
en
met
|
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
.
E
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
n toutes
lettres
….COMRE... MAR...
|.024.....
|. VINGT. NEUF...
Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus 3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
©
œ . Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote... /
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
feu presente
es
:
o . Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral);
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © -
d}.…............
neeemrenrras
LA ALÉ ER tas
ee
En
RE
_
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l'ordre
alphabétique)
MajoHiié ASUS
En
nrrneennnrsanenne
free
ennemis
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vole...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…
c.
Nombre
de
suffrages
déglarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c
—
d)
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l'ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
$ Ne
pas
remplir
les
3,4
et 3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
? Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. 3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
COMGE...HARC.
RER
STE
EE
LL PEL ORDER
TES
PP
OP PTE ETS
DVELT PNT ANT LIT
$
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
1°
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
, 20
i
US
102
£,
à
1 Siles
observations
et réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et réclamations
». Den
pie
à QU
en.
minutes,
en
double
exemplaire
ll
a été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Les
assesseurs,
LE
|Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. DÉPARTEMENT
ALPES-MARITIMES
COMMUNE
: PEGOMAS
|
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
tdans
l'ordre
du
tableau)
Toutes
communes
Qualité
2
Suffrages
obtenus
par
(M
où
Mme)
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
le candidat
ou
la liste
{en
chifires)
Mme
| SIMON
Florence
Maire
M.
COMBE
Marc
Premier
adjoint
|...
C24a
Dec
c
Mme
|PELAPRAT
Isabelle
Deuxième
adjoint
|.
29...
M.
BERNARDI
Serge
Troisième
adjoint
C2...
Mme
|MEY
Josiane
Quatrième
adjoint
C2.
M
[BERTAINA
Jean-Pierre
Cinquième
adjoint
|...
c2a.
Mme
[UBALDI
Martine
Sixième
adjoint
M
SAILLAND
Philippe
Septième
adjoint
Mme
BOURLIER
Sandra
Huitième
adjoint
Mme
!PREVOST
Dominique
Conseillère
municipale
3041
M.
VALINGO
Guy
Conseiller
municipal
3041
Mme
| CHAMPAVIER
Patricia
Conseillère
municipale
3041
M.
ROBINET
Philippe
Conseiller
municipal
3041
M.
KARAULIC
Yves
Conseiller
municipal
3041
Mme
|SONREL
Annick
Conseillère
municipale
3041
M.
BERTI
Gilles
Conseiller
municipal
3041
M.
GODILLOT
Yannick
Conseiller
municipal
3041
M.
PELLETIER
Thierry
Conseiller
municipal
3041
M.
YBERT
Alain
Conseiller
municipal
3041
Mme
|ZUCCHINI
Virginie
Conseillère
municipale
3041
M.
SIMON
Christophe
Conseiller
municipat
3041
Mme
[LALLEMENT
Sagane
Conseillère
municipale
3041
Mme
|YOURNO
Sarah
Conseillère
municipale
3041
Mme
|POGGIOLI
Isebelle
Conseillère
municipale
3041
Mme
|[GUIOL
Marion
Conseillère
municipale
3041
M.
VAUTE
Cédric
Conseiller
municipal
3041
! Préciser
: maire
ou
adjoint
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numéro
d'ordre
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