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Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE DE MARCHASTEL IN-UY/ 407 Scan DEPARTEMENT : LOZERE
ARRONDISSEMENT : Mende
CANTON : Nasbinals Nombre
de conseillers en exercice
de présents
de votants 1)
à
—
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 16/03/2015
OBJET : LISTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCTATIONS POUR L’ANNEE 2015
L’an deux mille quinze et le seize mars à 14 heures , le Conseil Municipal de la commune de MARCHASTEL, étant réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Eric MALHERBE.
Étaient présents : Nicolas BOISSONNADE, Roger BRUN, Valérie CHAYLA, Eric MALHERBE, Nicolas PERRET, Jacques THIOT, Urbain VIGIER
Il est procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général de Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme CHAYLA Valérie ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le Conseil municipal réuni en séance décide à l’unanimité de ses membres l’attribution des subventions suivantes :
Ass des parents d’élèves école privée Nasbinals 30X 1= 30.00 € Regroupement écoles cantonales 15 X2 = 30.00 € Ass des parents d’élèves école publique Nasbinals 30 X2 — 60.00 € Club du 3° âge 30.00 € Football club Nasbinals 30.00 € Subv except voyage scolaire EP Nasbinals 40X2= 80.00 € Foyer rural de Nasbinals 50.00 € Ass. Les Enfants en Aubrac 50.00 € Ass. EAUbrac 50.00 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures des membres présents
Fait à MARCHASTEL le 16/03/2015
ble
Acte rendu exécutoire,
après dépôt ou
transmission en
Préfecture
et publication ou
notification
le
Envoyé en préfecture le 17/03/2015
Reçu en préfecture le 17/03/2015
Affiché le
ID : 048-214800914-20150316-2015_9-DE