Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 30
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - liste des deliberations du 5 juin 2026
Procès Verbal - PV du Conseil 3
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 16 01 2023
Déliberation - Liste de deliberations examinees lors du Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
Caint WDauvant
VIENNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 5 juin 2026
Le cinq juin deux mille vingt-six, à dix-neuf heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal de
la Commune de Saint-Sauvant se sont réunis en salle de conseil en séance publique, sur la convocation qui leur
a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des
collectivités territoriales.
Étaient présents : M. Christophe CHAPPET, Maire, M. Alain CHAMAILLARD, Adjoint, Mme Valérie
ARDILLON, Adjointe, M. Yves ÉPRINCHARD, Adjoint, Mme Marion DROUHAULT, Adjointe, Mme Annette NAU,
M. Stéphane DOUTRELON, M. Benoît GRIMONPREZ, Mme Sandrine MASSÉ, Mme Anne-Lise RIVALLAN, Mme
Zoé GALLETEAU.
Excusés : M. Ulrich DAMASE qui a donné pouvoir à Mme Marion DROUHAULT
M. Bertrand SIR qui a donné pouvoir à M. Christophe CHAPPET
Absents : M. Patrick THONNEAU et Mme Myriam AUGUSTIN
Le Conseil Municipal a choisi Mme Anne-Lise RIVALLAN pour secrétaire de séance.
Nombre de présents : 11
Nombre de votants : 13
Le quorum (8) est atteint
Délibération n° 2026 / 47 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour Approuvée
l'élection des sénateurs
- Attribution du fonds de concours solidarité 2026 par GPCU Retirée
Délibération n° 2026 / 48 æ Budget chaufferie : Décision modificative n° 1 Approuvée
Délibération n° 2026 / 49 = Convention de mise à disposition d’une parcelle communale Approuvée
Délibération n° 2026 / 50 - Décisions du Maire Approuvée
L'intégralité des délibérations sera publiée et consultable en Mairie après approbation du procès-verbal par les élus,
dans la semaine suivant la prochaine séance de conseil municipal.