Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 30
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal 14 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal 14 janvier 2019
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 16 01 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Caint wDauvant
VIENNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 26 janvier 2026
Le vingt-six janvier deux mille vingt-six, à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Sauvant se sont réunis en salle de conseil en séance publique, sur la convocation qui leur a
été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des
collectivités territoriales.
Étaient présents : M. Christophe CHAPPET, Maire, Mme Josette CORBIN, Adjointe, M. Alain
CHAMAILLARD, Adjoint, Mme Valérie ARDILLON, Adjointe, M Yves EPRINCHARD, Adjoint, Mme Agnès
KRESSMANN, Mme Annette NAU.
Excusés : M. Éric BISUTTI, Mme Stéphanie EPAIN, Mme Anaïs EMERIAULT, M. Guillaume MIGAULT et M.
Paul BARREAU.
Le Conseil Municipal a choisi Mme Agnès KRESSMANN pour secrétaire de séance.
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 7
Le quorum (7) est atteint
Délibération n° 2026 / 01 Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement Approuvée
dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
Délibération n° 2026/ 02 Renouvellement de la convention mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée | Approuvée
par le Centre de Gestion de la Vienne
Délibération n° 2026 / 03 Réhabilitation d’un local commercial en commerce multi-services et deux logements : Approuvée
demande de subventions
Délibération n° 2026 / 04 Voirie : demande de rétrocession au domaine communal Approuvée
Délibération n° 2026 / 05 Voirie : demande de pose de miroir de sécurité - Rue du 27 juin 1944 Approuvée
Délibération n° 2026 / 06 Grand Poitiers Communauté urbaine : possibilité de conventionnement pour réalisation | Approuvée
de fauches d’accotement supplémentaires
Délibération n° 2026 / 07 Demande de subvention de l’Amicale des Sapeurs-pompiers Approuvée
Délibération n° 2026 / 08 Propositions d'achat de parcelles communales Approuvée
Délibération n° 2026 / 09 Décisions du Maire Approuvée
L'intégralité des délibérations sera publiée et consultable en Mairie après approbation du procès-verbal par les élus,
dans la semaine suivant la prochaine séance de conseil municipal.