Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des decisions 23 10 2026
Déliberation - Liste des decisions 28 09 2026 1
Déliberation - Liste des decisions 03 10 2023
Déliberation - Liste des decisions 20 03 2026 1
Déliberation - Liste des decisions 28 08 2026
Déliberation - Liste des decisions 23 06 2023 1
Déliberation - Liste des decisions 17 10 2023
Déliberation - Liste des decisions 24 10 2023
Déliberation - Liste des decisions 19 03 2024 1
Déliberation - Liste des decisions 24 02 2026
Déliberation - Liste des decisions 14 10 2026 1
Document publié le Samedi 17 octobre 2026 à 12h39 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 14 10 2026 1)
Thèmes du document : Logement, Banque, Aménagement du territoire,
Liste des décisions
191 - CUVILLY
Permis de construire
14/10/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 060 191 26
00004 07/08/2026 M BARON Matthieu 33 Rue du Matz
60490 (B 648, B
642)
1082 m² Construction d'un abri de jardin en limite de propriété pour 2 façades. - Surface plancher créée : 14,5 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 28/08/2026
1 / 2Liste des décisions
191 - CUVILLY
Déclaration préalable
14/10/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 060 191 26
00006
28/09/2026
15/09/2026 M PELOURSON Messaouda
1 rue de la
Neuville 60490 (C
197)
622 m² Pose d'un volet roulant manuel sur porte entrée donnant sur la rue de la Neuville Favorable le 25/09/2026
2 / 2