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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Poligné.
Lien du pdf (Déliberation - CM 7 septembre 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Sport,
Commune de POLIGNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 7 septembre 2023
Numéro de
délibération
Objet Décision
57-2023 RAPPORT DE LA CLECT DE BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE EN DATE DU 27 JUIN 2023
Approuvée
58-2023 RAPPORT D’ACTIVITES DE L’ANNEE 2022 DE BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE
Approuvée
59-2023 CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT MEGALIS A LA CYBERSECURITE Approuvée
60-2023 REFACTURATION MENAGE DE LA SALLE DES SPORTS A L’USTG Approuvée
61-2023 MODIFICATION BUDGET COMMERCE – DM1 Approuvée
62-2023 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION BPLC A L’ASSOCIATION LES RIKIKIS Approuvée
63-2023 VALIDATION DEVIS POUR L’ACHAT DE DECORATIONS DE NOEL Approuvée
64-2023 VALIDATION CONTRAT D’EXPLOITATION DE BOIS Approuvée
65-2023 (point rajouté à l’ordre du jour)
INSTAURATION FORFAIT NUIT DE GARDE LORS DE SEJOURS AVEC
NUITEE
Approuvée
66-2023 (point rajouté à l’ordre du jour)
SUBVENTION A L’ECOLE POUR LES SORTIES SCOLAIRES
Approuvée
67-2023 (point rajouté à l’ordre du jour)
AVENANT 2 A LA CONVENTION AVEC L’EPF
Approuvée
Informations
complémentaires
Point 5 de l’ordre du jour : Assurance flotte automobile au 1er janvier 2024 Annulé