Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 27 11 2025 liste deliberations
Déliberation - CM 1er decembre 2022 liste deliberations
Déliberation - CM 3 fevrier 2023 liste deliberations
Déliberation - CM 7 septembre 2023 liste deliberations
Déliberation - CM 30 mars 2023 liste deliberations
Déliberation - CM 10 octobre 2024 liste deliberations
Déliberation - CM 27 octobre 2022 liste deliberations
Déliberation - CM 26 juin 2025 liste deliberations
Déliberation - CM 1er septembre 2022 liste deliberations
Déliberation - CM 31 janvier 2024 liste deliberations
Déliberation - CM 26 octobre 2023 liste deliberations
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Poligné.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26 octobre 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Commune de POLIGNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 26 octobre 2023
Numéro de
délibération
Objet Décision
78-2023 SUBVENTION A L’ECOLE POUR LA REALISATION D’UNE FRESQUE Approuvée
79-2023 DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ECOLE POUR NOEL 2023 Approuvée
80-2023 RETROCESSION DE PARCELLES RUE DES VIGNES AU PROFIT DE LA COMMUNE
Approuvée
81-2023 RETROCESSION DE PARCELLES RUE DES VIGNES AU PROFIT DES RIVERAINS
Approuvée
82-2023 MODIFICATION BUDGET ASSAINISSEMENT – DM2 Approuvée
83-2023 APPROBATION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE ZP 90 PAR BPLC Approuvée
84-2023 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2023
Approuvée
85-2023 TARIFS ASSAINISSEMENT 2024 Approuvée
86-2023 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE AU 01 01 2024 Approuvée
87-2023 ACQUISITION DE VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES Approuvée
88-2023 VALIDATION DEVIS DE LA SAUR POUR LA REALISATION DE TESTS FUMIGENES
Approuvée
89-2023 VALIDATION DEVIS DE ECR ENVIRONNEMENT POUR LA REQUALIFICATION DES LAGUNES
Approuvée
90-2023 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE BAR ASSOCIATIF Approuvée
Informations
complémentaires
Point 5 de l’ordre du jour : Désignation d’un référent déontologue Reporté