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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24112023)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
Commune
de
Saint-Robert
-Conseil
municipal
du
24
novembre
2023-
-
Délibération
n°2023/35
examinée
le
24
novembre
2023
—
Conventionnement
avec
le
Centre
Départemental
de
Gestion
de
la
Corrèze
(CDG
19)
pour
la mise
en
place
du
dispositif
de
signalement.
Approuvée - Délibération
n°2023/36
examinée
le
24
novembre
2023
- Revalorisation
des
indemnités
de
gardiennage
de
l’église
communale.
Approuvée - Délibération
n°2023/37
examinée
le
24
novembre
2023
- Décisions
modificatives
Budget
Primitif
2023.
Approuvée - Délibération
n°2023/38
examinée
le 24
novembre
- Ajout
d’un
tarif de
location,
salle
André
Rousseau. Approuvée - Délibération
n°2023/39
examinée
le 24
novembre
- Ajout
d’un
forfait
pour
le
nettoyage,
location
de
la salle
Saint-Libéral.
Approuvée - Délibération
n°2023/40
examinée
le 24
novembre
- Proposition
de
l'offre
promotionnelle
AXA
«
assurance
santé
pour
votre
commune
».
Approuvée