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Déliberation - 25 07 04 liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 07 04
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Bordes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 07 04)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2023
DELIBERATION N° OBJET RESULTAT DU VOTE B_2023_039 Recours à un vacataire pour la publication sur le
Géoportail de l’urbanisme du dossier de
modification simplifiée n°3 du Plan Local
d’Urbanisme.
Approuvée
B_2023_040 Convention de contrôle et d’entretien des
poteaux incendie
Approuvée
B_2023_041 Décision Modificative n°2 Budget principal
commune
Approuvée
B_2023_042 Mise en place de la nomenclature M57 à
compter du 1er janvier 2024
Approuvée
B_2023_043 Bons d’achat offerts aux habitants par la
commune pour l’anniversaire du marché
Approuvée
B_2023_044 Décision modificative n°2_ budget principal Approuvée B_2023_045 Création d’un emploi non permanent à temps
non complet d’agent périscolaire polyvalent
Approuvée
B_2023_046 Création d’un emploi non permanent à temps
non complet d’agent périscolaire polyvalent
Approuvée
B_2023_047 Création d’un emploi non permanent à temps
non complet d’agent périscolaire polyvalent
Approuvée
B_2023_048 Création d’un emploi non permanent à temps
non complet d’agent technique polyvalent
Approuvée
B_2023_049 Création d’un emploi non permanent à temps
non complet d’agent périscolaire polyvalent
Approuvée
B_2023_050 Création d’un emploi permanent à temps
complet de gestionnaire comptable et
administratif
Approuvée
B_2023_051 Mise en place de la prime de responsabilité des
emplois administratifs de direction
Approuvée
B_2023_052 Modification du règlement intérieur de la
cantine scolaire et de la garderie périscolaire
Approuvée
B_2023_053 Désignation d’un référent déontologue élu local Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 07 juillet 2023 et affichée en mairie le 07 juillet 2023.
Le Maire, Serge CASTAIGNAU