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Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 15 06 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Le lundi 15 juin 2026
à 20h30 SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
BILAN EVS
DELIBERATIONS :
1. Délégation de signature du Conseil municipal à M. Le Maire – convention CCVD 2. Désignation du correspondant Défense
3. Choix du devis et demande de subvention amende de Police – village 4. Mise à jour demande de subvention Conseil Départemental – forage eau potable – dossier préalable à la venue de l’hydrogéologue agréé et DUP
5. Complétude membres Commission communale des impôts directs (CCID) 6. SMRD - Désignation d’un membre du Conseil Municipal à la Commission Locale de l’Eau (CLE) 7. DM M57
QUESTIONS DIVERSES
Fait-le : 11/06/2026 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan – POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h00, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature
Marie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr