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Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 19 01 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 19 janvier 2026
à 19h SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
1. Approbation convention tripartite de fourniture en eau potable CREST-DIVAJEUX-CHABRILLAN 2. Approbation contrat Eau Climat Energie 2026
3. Approbation demande attribution complémentaire fonds de concours CCVD 4. Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget 2026 5. Complément mise en place RIFSEEP
6. Approbation RPQS 2023-2024-2025
7. Modification de la ventilation des financements par phase _demande de subventions ETAT DETR– stade de football
8. Modification de la ventilation des financements par phase _demande de subventions ETAT DETR– vestiaire et préau
9. Modification de la ventilation des financements par phase _demande de subventions Région AURA– vestiaire et préau
QUESTIONS DIVERSES
Fait-le : 14/01/2026 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan – POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h00, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature
Marie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr