Déliberation - CM 23 06 22 Liste des deliberations

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Déliberation - CM 23 06 22 Liste des deliberations Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Déliberation - CM 23 06 22 Liste des deliberations)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup, Démocratie,

CONSEIL MUNICIPAL

- Réunion du 22 juin 2023 -

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS

EXAMINEES EN SEANCE

N°

DELIBERATIONS OBJET

CM-23-043 Compte-rendu des délégations du Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-044 Evolution du nombre de représentants du conseil municipal au sein du CCAS APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-045

Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-046 Création et mise à jour de tarifs pour la vente d'articles aux musées de la Ville APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-047 Renouvellement de dépots-ventes dans les boutiques des musées de la Ville APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-048 Partenariat avec le lycée Clos Maire APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-049 Partenariat avec la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-050 Création d'un festival d'automne : présentation du festival Belen APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-051 Création de tarifs pour la billeterie de l'édition 2023 du festival Belen APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-052 Partenariat avec les Hospices Civils de Beaune pour l'édition 2023 du Festival Belen APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-053 Partenariat avec des associations beaunoises pour l'édition 2023 du Festival Belen APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-054 Partenariat avec l'ODG de Beaune pour l'édition 2023 du Festival Belen APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-055

Partenariat avec l'association des restaurateurs indépendants du Pays Beaunois pour l'édition 2023 du Festival Belen

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-056 Tarifs de la billeterie pour la nouvelle programmation de la Lanterne Magique APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-057 Subvention exceptionnelle à l'association Beaune BMX APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-058 Subvention exceptionnelle à l'association sportive Lycée Marey APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-059 Subvention exceptionnelle à l'association Orchestre d'Harmonie de Beaune APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-060 Subvention exceptionnelle à l'association Cercle d'Escrime Beaunois APPROUVEE A L’UNANIMITE

N°

DELIBERATIONS OBJET

CM-23-061 Valorisation des moyens apportés aux associations par la Ville en 2022 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-062 Subvention au titre du Fonds Spécial de Lecture APPROUVEE PAR 32 VOIX POUR ET 2 NON PARTICIPATION AU VOTE

CM-23-063 Théâtre : demande de subvention auprès du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-064 Théâtre : Elaboration du programme 2023/2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-065 Théâtre : Création d'une carte adhérent : modifications tarifaires APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-066 Gestion de la Lanterne Magique : tarif de location APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-067

Financement de l'activité l'Espace Beaune (Blanches Fleurs, Bretonnière, Saint- Jacques) CAF et Conseil départemental de la Côte d'Or

APPROUVEE PAR 31 VOIX POUR ET 2 NON PARTICIPATION AU VOTE

CM-23-068 Refacturation des frais de formation APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-069 Transformation de postes au tableau des effectifs APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-070 Création d'un poste d'apprenti APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-071 Mise en place du dispositif des services civiques APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-072 Organisation de services : Evolution de services communs APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-073

Fonctionnement des écoles - Répartition des charges constatées au compte administratif 2022

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-074

Retrait de la Ville de Beaune du SIVOS de Levernois - Combertault - Challanges : entérinement

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-075

Renouvellement de l'adhésion au fichier partagé de la demande en logement à loyer modéré

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-076

Convention de financement du dispositif de médiation entre la Ville et les bailleurs sociaux

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-077 Plan d'aménagement forestier 2015-2029 : programme de travaux annuel 2023 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-078 Acquisition Champ de Chavet - Mme GOSSOT APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-079 Cession au profit de la société NOVALYS APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-080 Cession au profit d'ORVITIS APPROUVEE A L’UNANIMITE

N°

DELIBERATIONS OBJET

CM-23-081

Avis sur la cession de terrain "La Berlhotte" appartenant au CCAS au profit de VALORIPOLIS

APPROUVEE PAR 31 VOIX ET 2 VOIX CONTRE

CM-23-082 Déclassement et cession d'une partie de terrain au profit de la SCI COMPBOSTE APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-083 Projet d'aménagement de parkings relais APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-084 Echange emplacement de stationnements parking Bretonnière APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-085

Programme Petites Villes de Demain : convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-086 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-087 Réaménagement du quartier Madeleine APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-088 Choix du mode de gestion du stade nautique APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-089 Retrait du groupement d'intérêt public ARNIA Bourgogne Franche-Comté APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-090 Approbation des comptes de gestion 2022 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-091 Approbation des comptes administratifs 2022 APPROUVEE PAR 30 VOIX POUR, 2 ABSTENTIONS, 1 NON PARTICIPATION AU VOTE

CM-23-092 Affectation des résultats 2022 APPROUVEE PAR 31 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS

CM-23-093 Subvention au budget annexe Beaune Congrès APPROUVEE PAR 32 VOIX POUR ET 1 NON PARTICIPATION AU VOTE

CM-23-094 Mise à jour des APCP APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-095 Budgets supplémentaires APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-096 Utilisation de la Dotation urbaine de solidarité et de cohésion sociale - Bilan 2022 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-097 Bilan des opérations immobilières 2022 APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-098

Rapport sur le futur schéma régional de Santé (SRS) et les objectifs quantifiés de l'offre (OQOS)

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-099 Vœu relatif à l'hébergement des vendangeurs APPROUVEE A L’UNANIMITE