Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 06 22

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 06 22 Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 06 22)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Banque,

CONSEIL MUNICIPAL DU

22 JUIN 2023

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 avril 2023

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

2 Désignation de Représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS A.SUGUENOT

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

3

Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro

d’immatriculation des véhicules dans le cadre du

stationnement payant

P. BOLZE

4 Gestion des Affaires Culturelles C.FOUGERE

5 Subventions exceptionnelles aux Associations A.CAILLAUD T.GLOAGUEN

6 Vie Associative : valorisation des moyens apportés par la Ville aux Associations en 2022 A.CAILLAUD T.GLOAGUEN

7 Subvention au titre du Fonds Spécial de Lecture A.CAILLAUD

8 Gestion du Théâtre municipal A.CAILLAUD

9 Gestion de la Lanterne Magique : tarif de location A.CAILLAUD N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

10

Financement de l’activité de l’Espace BEAUNE (Blanches-

Fleurs/Bretonnière/Saint-Jacques) CAF et Conseil

Départemental de la Côte d’Or

O.PUSSET

11 Gestion des Ressources Humaines S. LEFAIX

12 Fonctionnement des écoles – Répartition des charges constatées au Compte Administratif 2022 S.DAHLEN

13 Retrait de la Ville de Beaune du SIVOS de Levernois- Combertault- Challanges : Entérinement S.DAHLEN

14 Renouvellement de l’adhésion au fichier partagé de la demande en logement à loyer modéré V.LONGIN

15 Convention de financement du dispositif de médiation entre la Ville et les Bailleurs sociaux V.LONGIN

16 Plan d’aménagement forestier 2015-2029 : programme de travaux annuel 2023 X.COSTE

17 Acquisition Champ de Chavet X.COSTE

18 Cession au profit de la société NOVALYS X.COSTE

19 Cession au profit d’ORVITIS X.COSTE

20 Avis sur la Cession de terrain « La Berlhotte » appartenant au CCAS de la Ville de Beaune au profit de VALORIPOLIS X. COSTE

21 Déclassement et cession d’une partie de terrain au profit de la SCI COMBOSTE X.COSTE

22 Projet d’aménagement de parkings relais X.COSTE

23 Echange emplacement de stationnements parking Bretonnière X.COSTE

24 Programme Petites Villes de Demain : Convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) X.COSTE

25 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité X.COSTE

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

26 Réaménagement du quartier Madeleine A.SUGUENOT

27 Choix du mode de gestion stade nautique A.SUGUENOT

28 Retrait du groupement d’intérêt public ARNIA Bourgogne Franche-Comté JF.CHAMPION

29 Compte de gestion 2022 JF.CHAMPION

30 Compte Administratif 2022 JF.CHAMPION

31 Affectation des Résultats 2022 JF.CHAMPION

32 Subvention Budget Annexe Beaune Congrès JF.CHAMPION

33 Mise à jour des APCP JF.CHAMPION

34 Budget supplémentaire JF.CHAMPION

35 Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale : Bilan 2022 JF.CHAMPION

36 Bilan des Opérations immobilières 2022 JF.CHAMPION