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Compte-Rendu - CR septembre 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR septembre 2021)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement,
Mairie
de
LE
LYAUD
68,
rue
de
la
Mairie
74200
LE
LYAUD
Tél
: 04.50.73.90.51
—
Mail
: mairie.lyaud@orange.fr
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
06
SEPTEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt
et un,
le six septembre
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
en
mairie
sous
la
présidence
de
Joseph
DEAGE,
Maire.
Etaient
présents:
DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
VULLIEZ
André,
JACQUEMOT
André,
BEL
Louis,
NÉPLAZ
Véronique,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
HEBERT
Florence,
VALLET
Stéphanie,
CORNIER
Dominique,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-Jo,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin. Excusés
: EHRY
Jean-Marc,
BON
Emilie
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
FILLON
Murielle
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
19
JUILLET
2021 :
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
juillet
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
URBANISME
: nouveaux
permis
de
construire
déposés
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
permis
de
construire
déposés
en
mairie
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal.
FINELEC
- révision
du
loyer
:
A
la
demande
de
la
trésorerie,
il est
nécessaire
de
réviser
les
conditions
de
location
de
l'entreprise
FINELEC.
Le
prix
du
loyer,
d'un
montant
de
441,60
€
charges
comprises,
reste
inchangé.
Le
Conseil
Municipal
accepte
et
mandate
la
société
SAFACT
pour
réaliser
le
bail.
ADHÉSION
A LA TÉLÉTRANSMISSION
DES
ACTE
ADMINISTRATIFS
ET
BUDGÉTAIRES
:
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
s'avère
nécessaire
de
transmettre
les
actes
administratifs
et
budgétaires
par
voie
dématérialisée
pour
simplifier
et
accélérer
les
échanges
avec
la
Préfecture
et
donc
le
caractère
exécutoire
des
actes.
Cet
échange
est sécurisé
et
permettra
également
de
réaliser
des
économies
en
réduisant
les coûts
d'affranchissements
et
d'impressions.
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'adhésion
à
la télétransmission
des
actes
administratifs
et
budgétaires.
ACQUISITION
PARCELLE
AB
N°
747
:
Monsieur
le
Maire
propose
d'acheter
la
parcelle
cadastrée
AB
n°
747,
d'une
contenance
de
150
m?
au
prix
de
10€/m?2
afin
de
réaliser
un
aménagement
à
côté
du
four
à
pain.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
ACQUISITION
PARCELLES
AB
N°
1206
et
1205
:
Monsieur
le
Maire
propose
d'acheter
les
parcelles
cadastrées
AB
n°
1206
d'une
contenance
de
204
me?
et
1205
d’une
contenance
de
44
m°,
au
prix
de
35
€/m°
afin
de
réaliser
le
marché
couvert.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
CIMETIÈRE
- mise
en
place
de
la
rétrocession
des
concessions
:
Une
famille
a
demandé
la
rétrocession
d'une
concession
suite
au
transfert
de
l’urne
dans
un
autre
département.
Monsieur
le
Maire
propose
le
remboursement
du
«trop
dû
»
pour
les
familles
qui
souhaitent
abandonner
leur
concession.
Le
remboursement
se
fera
au
prorata
des
mois
non
utilisés.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES
Secrétariat
: Monsieur
le
Maire
annonce
le
départ
à
la
retraite
de
la
secrétaire
de
Mairie,
Mme
DETRY
Christine.
Mme
VIDAL
Elodie
reprendra
ses
fonctions.
Mme
LE
DREAU
Caroline
a
été
recrutée
pour
assurer
l'accueil,
l’état
civil,
la
tenue
de
la
liste
électorale,
l'urbanisme
et
les
diverses
démarches
administratives. Carrières
: Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
réunion
de
suivi
de
la
carrière
du
Lyaud
a
eu
lieu
le
16
août
en
Sous-
Préfecture,
réunissant
les
services
de
l'Etat,
l'exploitant,
les
élus,
et
le
collectif.
Monsieur
le
Sous-Préfet
a
souhaité
rencontrer
les
intervenants
de
la
carrière
pour
que
les
normes
de
sécurité
soient
respectées
(respect
du
code
de
la
route,
bâchage
des
camions,
décrotteur
et
contrôle
du
poids).
Cette
réunion
a
eu
lieu
le
06
septembre
sur
site.
Monsieur
le
Sous-Préfet
a
demandé
à
l'exploitant
qu'une
étude
soit
réalisée
afin
de
proposer
différents
scénarios
pour
le transport
des
matériaux
d'extraction
et de
remblaiement.
Monsieur
le
Maire
déplore
qu'il
n'y
ait
pas
eu
de
concertation
sur
les
travaux
à
réaliser
par
la
Commune
d'Allinges
et
sur
l'itinéraire
de
déviation
des
camions.
Adressage
communal
: une
réunion
a eu
lieu
pour
finaliser
l'adressage
communal.
Monsieur
le Maire
souhaiterait
inviter
les
habitants
à
regrouper
leur
boite
aux
lettres
sur
un
support
unique
pour
harmoniser
l'installation
de
celles-ci.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à réfléchir
sur
ce
mode
d'aménagement.
Rentrée
scolaire
: le
groupe
scolaire
comptabilise
343
élèves
dont
140
maternelles
et
203
primaires.
Marquage
au
sol
: les
employés
du
SIVOM
ont
débuté
l'entretien
des
marquages
au
sol
sur
plusieurs
secteurs
de
la
commune.
L’acquisition
récente
de
la
machine
permettra
d'entretenir
régulièrement
les
routes.
Course
des
Hermones :
la
course
cycliste
«
Le
Grand
Prix
des
Hermones
»
ne
pourra
pas
avoir
lieu
le
19
septembre,
la
Préfecture
n'ayant
pas
donné
son
accord.
La
course
sera
reportée
au
printemps
2022.
Spectacle
: Un
spectacle
«
Les
Tapas
» est
organisé
par
les
Chemins
de
Traverse
le
14
septembre
— 20h30
à
Perrignier,
salle
du
stade.
Marché :
la commission,
en
accord
avec
les
producteurs,
souhaitent
organiser
un
marché
de
Noël.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
Mystère
au
village
: si
les
conditions
sanitaires
le permettent,
une
nouvelle
journée
«
Mystère
au
village
» sera
organisée
le
3
octobre.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
prévue
lundi
04
octobre
à 20h00.
Le
Lyaud,
le
07
septembre
2021.
Le
Maire,
Joseph
DEAGE