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Déliberation - lib 14 081223 17 R gie P le Culturel modifications de tarifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 14 081223 17 R gie P le Culturel modifications de tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
publié 1e
ID : 038-213805278-20231208-14_081223_17-DE
N°14-081223-17
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 7
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET, Bruno AVEQUE, Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS et Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Régie Pôle Culturel : modification de tarifs
Monsieur le Maire propose de modifier trois tarifs dans la régie existante suite à une augmentation de tarif de la part de l'éditeur :
D Livre « Le petit guide des champignons » de François THEVENON à 4.50€ au lieu de 3.99€
Livre « Le petit guide des insectes » de Morgane PEYROT à 4.50€ au lieu de 3.99€ Ü Livre « Le petit guide des oiseaux » de Thomas LAUNOIS à 4.50€ au lieu de 3.99€
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir se prononcer et propose d'adopter la délibération suivante.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Approuve la modification des tarifs et l'intégration du nouveau tarif au sein de la régie Pôle Culturel.
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de ces dispositions.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le