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Déliberation - lib 01 30012026 02 R gie de recettes P le Culturel tarifs pour les sorties et s jours culturels 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 01 30012026 02 R gie de recettes P le Culturel tarifs pour les sorties et s jours culturels 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 05/02/2026 ET
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026_02-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le trente janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 26 janvier 2026
VAUJANY
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc
NOMBRE DE BASSET, Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie CONSEILLERS MARTINET et Elvina SAVIOUX
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
PRESENTS : 9
VOTANTS : 10 me ; x POUR : 10 Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET
ABSTENTION: O0 CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 01-30012026-02 : Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs pour les sorties et séjours culturels 2026
Monsieur le Maire informe le Conseil que dans le cadre des activités culturelles proposées par la Commune, deux voyages culturels sont proposés pour l’année 2026.
Il convient à présent de fixer les tarifs et de les intégrer dans la régie du Pôle Culturel.
Les tarifs proposés sont les suivants :
Excursion culturelle dans le Nord : Lille/ Bruges / Gand / Dunkerque (14-15-16-17/05/2026) : 79 605 € TTC pour 45 participants (soit 1769€/pers).
Participation par personne fixée à 450€
Prise en charge de la Commune par personne fixée à 1319 € si 45 participants soit un total de 59 355 € Option Supplément Chambre seule : 165€ / personne, à régler par le participant lors de son inscription.
Voyage des Ainés à Lyon (10/09/2026) : 6 480 € TTC pour 40 participants (soit 162€/pers).
> Aucune participation n'est demandée
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 162 € si 40 participants soit un total de 6 480 €
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
e _ Approuve l'organisation des sorties et séjours culturels 2026 et fixe les tarifs comme indiqué ci-dessus pour intégration au sein de la régie « Pôle Culturel »
e Décide de la prise en charge d'une participation par la Commune, comme indiqué ci-dessus.
e Décide de la prise en charge par la Commune de la participation de l’agent du Pôle Culturel encadrant
ces voyages
e Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 011 - Article 624 en dépenses et au chapitre 75 — Article 75888 en recettes du budget communal 2026.
e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de Cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le ves GENEVOIS