Déliberation - Delib2023 030 Creation de tarifs savoir nager

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Déliberation - Delib2023 030 Creation de tarifs savoir nager Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Suresnes. Lien du pdf (Déliberation - Delib2023 030 Creation de tarifs savoir nager)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement, EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 avril 2023

Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la Salle des fêtes à 19h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.

Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.

Etaient présents :

- Adjoints -

Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle de CRECY, M. Vianney RASKIN, Mme Nassera HAMZA, M. Yoann LAMARQUE, Mme Béatrice de LAVALETTE, Mme Florence de SEPTENVILLE, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Mme Elodie REBER, Mme Frédérique LAINE, Mme Sandrine du MESNIL, M. Louis-Michel BONNE, M. Bruno JACON M. Jean PREVOST

- Conseillers municipaux -

Mme Cécile GUILLOU, Mme Isabelle FLORENNES, Mme Sophie de LAMOTTE, Mme Valérie BARBOILLE, Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE, M. Thomas KLEIN, Mme Perrine COUPRY, Mme Véronique RONDOT, Mme Safia EL-BAKKALI, M. Nicola D'ASTA, Mme Olfa COUSSEAU, M. Pascal GENTIL, Mme Katya VERIN- SATABIN, M. Yohann CORVIS, M. Abraham ABITBOL, Mme Julie TESTUD, M. Valéry BARNY, M. Loïc DEGNY, M. François PETER

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents représentés :

- Adjoints -

M. Amirouche LAIDI à Mme Cécile GUILLOU

- Conseillers municipaux –

Mme Marie LE LAN à Mme Béatrice de LAVALETTE, M. Frédéric VOLE à Mme Isabelle FLORENNES, M. Antoine KARAM à Mme Frédérique LAINE, M. Xavier IACOVELLI à M. Nicola D'ASTA

Absents non-représentés :

- Adjoints –

- Conseillers municipaux –

M. Stéphane PERRIN-BIDAN, M. Jean-Marc LEMBERT, M. Yves LAURENT

Secrétaire :

M. Jean PREVOST

« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ».Delib2023-030 Création de tarifs pour les stages hebdomadaires «savoir nager»

- Conseil Municipal du 20 avril 2023 -

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1111-4 et L.2121-29,

Vu le Code du sport et notamment son article L.100-1,

Considérant que la Ville de Suresnes souhaite renforcer la pratique sportive et notamment la pratique de la natation, notamment en faveur des enfants de 6 à 10 ans,

Considérant que cette proposition s’inscrit en complémentarité de l’offre proposée dans les écoles élémentaires et maternelles. Cette nouvelle offre sera proposée pendant les petites vacances scolaires à raison de 5 matinées par semaine,

Considérant qu’en cas de jour férié dans la semaine du stage, les heures d’apprentissage sont réalisées sur 4 jours,

Vu le budget communal,

Sur rapport de Monsieur Alexandre BURTIN, adjoint au Maire,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’UNANIMITE

Nombre de pour : 40

Nombre de pouvoirs : 5

Des membres présents ou représentés,

Décide,

Article unique.- d’approuver les tarifs pour les stages « savoir nager » :

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.

Et ont signé au registre les membres présents.

#signature#

Guillaume BOUDY

Maire de Suresnes

Tranche Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7

Tarif

minimum

8 € 28 € 33 € 39 € 43 € 47 € 53 €

Tarif

maximum

28 € 33 € 39 € 43 € 47 € 53 €