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PLU - Annexes - plan annexes 97 00 25
Document publié le Lundi 20 novembre 2023
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan annexes 97 00 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l'Yonne
Communauté de Communes
AVALLON-VEZELAY-MORVAN
LICHÈRES-SUR-YONNE
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Plan des annexes
Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le: 16 décembre 2015
Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le: 12 avril 2021
Modifié (MS n° 1) par délibération du C. Communautaire le: 23 mai 2022
Modifié (MS n° 2) par délibération du C. Communautaire le: 1er août 2022
Modifié (MDC n° 1) par délibération du C. Communautaire le: 18 septembre 2023
Plan au 1:7 000
Légende
Eléments devant être annexés au PLUI à tre informat (art 11-52 1: 53 du CU)
3 Staion dépuration des enuxusées
Captage d'eau desinée à a consommation humaine
Bois ou for relevant du régime forestier
Emplacement de stockage et de traitement des déchets
Périmètre de dro de préemption urbain
Zone d'aménagement différé
Projet de pan de prévention des risques d'inondation de Yonne
Secteur d'informations sur les Sols en application de l'article L.125-6 du code de l'environnement Secteur situé au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées en application de l'article L.571-10 du code de l'environnement.
Bien inscrit au patrimoine mondial mentionné à l'article L. 612-1 du code du patrimoine
CIBEUREBUE
*
Zone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial mentionné à l'article L.612-1 du code du patrimaine
Autres éléments portés à connaissance à titre informatif
[KA 2008 de présomption de prescription archéologique -d 00m (set du terra)
[zone de présomption de presciption archélgique dès 1000 (ste dater)
Zone de présomptian de prescription archéologique - dès 3000 m* (assiette du terrain)
Fond de plan
(1 aie commune
Limites parcellaires
Construction existante à la date d'approbation du PLUI
Emprise du domaine public
Cours d'eau et plans d'eau
500 1000 m
Réalisation : PETR du Pays Avallonnaïs | Cadastre: arigine DGFIP Cadastre © Droits de l'État réservés @ fév. 2021