Ordre du Jour - 4lyvixezx7zjpf

Documents similaires

Déliberation - l6gvgt6wbb7b87r

Déliberation - hp1782f4u96ycgb

Ordre du Jour - h9cfjz7vbu0zwf

Conseil Municipal - ay00b8du72zl4ht

PLU - Annexes - inventaire zones humides

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

PLU - Annexes - Zones d'assainissement collectif non collectif eau

Procès Verbal - 547gvwxm8l8ugy

PLU - Rapport de présentation - Rapport

Procès Verbal - 32erfc5mgcsse

Ordre du Jour - 4lyvixezx7zjpf Document publié le Vendredi 12 décembre 2008 par la commune d'Étel. Lien du pdf (Ordre du Jour - 4lyvixezx7zjpf)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 décembre 2008 à 18 heures

L'an deux mille huit, le douze décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Etel dûment convoqué le six décembre deux mille huit s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur NIGEN Joseph, maire.

Présents : Messieurs NIGEN, LE GAL, AVOUSTIN, BOZEC, EVENNO, EZANNO, HERCEND, JOFFREDO, LE PRIOL, LE TREQUESSER, LE MENTEC, Mesdames LE STUNFF, COLLETTE, L’HOURS, LERAYS.

Absents : Mme CAMBRAY, procuration de vote à Mme LERAYS

Mme QUINTIN DE KERCADIO, procuration de vote à M. HERCEND

Mlle JOLLIVET, procuration de vote à M. EVENNO

M. LE VISAGE, procuration de vote à M. NIGEN.

Secrétaire de séance : Madame L’HOURS.

Après avoir souhaité la bienvenue aux membres présents du Conseil municipal et de l’assistance, Monsieur le Maire ouvre la séance à dix huit heures et en rappelle l’ordre du jour dont le bordereau principal porte sur les tarifs 2009 du budget principal de la Commune et du budget annexe du Camping, en vue de leur mise en application au 1er janvier.

Ayant constaté le respect du quorum, relevant la présence assidue de seize membres et des quatre procurations de vote pour ceux empêchés, il invite l’assemblée à s’exprimer sur d’éventuelles observations concernant le contenu du procès-verbal de la précédente séance qui s’est déroulée en date du 15 novembre dernier.

En l’absence de tout commentaire, ce procès-verbal est adopté.



Tarifs et prestations diverses 2009

Monsieur le Maire rappelle que chaque année, la commission municipale des finances examine les propositions de tarifs et prestations diverses, au cours du mois de décembre, afin de permettre au Conseil municipal de les rendre applicables au 1er janvier de l’année suivante.

Ladite commission s’est réunie le 3 décembre.

Désormais, cette démarche ne concerne plus le budget annexe du port en raison du transfert de gestion de ses installations rendu effectif au 1er janvier 2008.

Budget principal de la Commune :

Les propositions figurent en annexe de la convocation à la présente séance.

Les prestations restent identiques à celles de l’an dernier.Il convient cependant d’intégrer, pour la première année, les droits d’inscription à la bibliothèque à gestion désormais municipale, selon la décision prise par le Conseil municipal, lors de sa séance du 15 novembre dernier.

Il est proposé une augmentation globalement uniforme, sauf particularités, correspondant sensiblement à l’inflation, soit proche de 3 %.

Monsieur le Maire tient à préciser, pour les usagers de ces prestations, qu’une telle augmentation n’en ait pas une véritablement, tant qu’elle n’excède pas l’inflation réelle.

Monsieur le Maire invite l’assemblée à intervenir, par rubrique, sur les points qui éventuellement interpellent.

Ainsi, Monsieur LE GAL propose de préciser quelque peu, les conditions de réservation de la salle du cinéma, en raison de son exploitation, désormais par l’association « Quai des Dunes ».

La réservation doit par conséquent être effectuée dans les trente jours, au moins, précédant l’évènement pour lequel sa mise à disposition est sollicitée.

La situation du marché de plein air, au cours de la saison estivale, a été évoquée en commission des finances. Cette activité aucunement comparable à son homologue de chaque mardi, ne suscite qu’un engouement très modéré et surtout génère pour la Commune des moyens disproportionnés, par la mobilisation de deux agents des services la police municipale. Sans aucunement préjuger de la suite qui y sera réservée.

Monsieur le Maire indique qu’une réflexion est engagée et qu’elle associera les partenaires concernés.

Une décision interviendra d’ici le terme du 1er trimestre 2009.

Dans le secteur portuaire, plus particulièrement concerné, il est proposé de ne pas modifier les tarifs s’appliquant aux terrasses.

Aux abords du plan d’eau du Pradic, une autorisation d’exercice d’activité d’une durée de trois ans, a été renouvelée, au profit de l’exploitant de la piscine saisonnière, en raison du succès rencontré au cours des deux premières années.

Les montants de la taxe de séjour, par catégorie, sont harmonisés au niveau de la Communauté de Communes de la Ria d’ÉTEL. Le produit constaté chaque année est manifestement en deçà de la réalité, mais il conviendrait de mettre des moyens plus adaptés pour un meilleur recouvrement de cette créance.

Pour le moins, les prestations du camping garantissent un montant minimum.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur HERCEND pour quelques commentaires sur les tarifs des droits d’inscription à la bibliothèque, désormais à gestion municipale.

Les montants respectifs sont proposés à l’identique de ceux en vigueur en 2008.

En l’absence de toute autre intervention, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Ainsi, à l’issue d’un vote à main levée, le Conseil municipal, approuve à l’unanimité de ses membres, l’ensemble de ces propositions déclinées comme suit :

2Location de salles :

1) Pour les écoles d'Etel et le comité des fêtes, mise à disposition gratuite des salles, du mobilier et du matériel

2) Les occupations des salles et plus particulièrement la salle des fêtes et la salle du cinéma "La Rivière" ne pourront être utilisées au-delà de 2 heures du matin.

3) La location de la salle des fêtes est limitée à une durée maximum de 12 jours consécutifs et un seul week-end

4) La réservation du cinéma doit être faite 30 jours au moins avant l’événement (ou la manifestation) 5) Le loyer et la caution seront versés à la signature du contrat de mise à disposition 6) La caution ne sera restituée qu’après contrôle des lieux.

Désignation : Montant :

- Occupation n'excédant pas une 1/2 journée 65,00 €

Associations d'Etel :

- Entrée payante ou but lucratif 128,50 €/jour

- Sans but lucratif 22,50 €/jour

Associations extérieures :

- Entrée payante ou but lucratif 303,00 €/jour

- Sans but lucratif 146,50 €/jour

Autres utilisateurs :

- Avec but commercial 315,00 €/jour

- Sans but lucratif (familial)

. Etellois 200,00 €/jour

. Non Etellois 250,00 €/jour

- Ecoles extérieures et centres de loisirs extérieurs 22,50 €/jour (semaine) - Ecoles extérieures et centres de loisirs extérieurs 130, 00 €/jour (v-s-d)

Maison des associations

- Autres utilisateurs 28,00 €/jour

- Supplément pour non nettoyage du local 123,50 €/jour

- Supplément chauffage 43,50 €/jour

- Caution 347,00 €/jour

- Caution cinéma 600,00 €/jour

Location de mobilier : (pour utilisation extérieure et pris sur place)

- Tables pliantes (bois) 5,50 €/unité/jour - Chaises 2,00 €/unité/jour - Bancs 2,50 €

- Caution 123,00 €

3Location de matériel ou accessoires divers

- Grilles d’exposition (par grille et par jour) 4,00 €

- Caution 126,00 €

Location de vaisselle : (pour utilisation extérieure et pris sur place)

- Jusqu'à 100 couverts 38,00 €/lot/jour - Au-delà de 100 couverts 54,50 € /lot/jour - Caution 124,00 €

Location de matériel audio-vidéo : (1) petite sono – (2) grande sono

(installation avec opérateurs agréés et désignés par la Commune)

Associations d'Etel : (1) (2) - Entrée payante ou but lucratif 33,00 € /jour – 53,00 €/jour - Sans but lucratif 23,00 € /jour – 43,00jour Associations extérieures :

- Entrée payante ou but lucratif 113,00 € /jour – 174,00 €/jour - Sans but lucratif 92,00 € /jour – 118,00 €/jour

Autres utilisateurs :

- A but lucratif ou commercial 227,00 € /jour – 335,00 €/jour - Sans but lucratif 113,00 € /jour – 174,00 €/jour

- Caution 725,00 € - 945,00 €.

Droit de place sur marché avec ticket (par ml)

. Habitués 0,57 €/ml

. Passager hiver 1,70 €/ml

. Passager été (du 1er juin au 30 septembre) 5,00 €/ml

. Branchement électrique

- abonnement mensuel : 16 ampères 5,00 €

- abonnement mensuel : 32 ampères 8,30 €

- par passage : 16 ampères 1,25 €

- par passage : 32 ampères 2,10 €

Droit de place sans ticket

. Terrasse non couverte (1er mars au 30 novembre) 13,00 €/m²/saison (installations non démontées en dehors de la période d’activité)

. Terrasse couverte 37,00 €

. Grands spectacles 340,00 €/représentation . Petits spectacles (moins de 1/3 du terre-plein) 50,00 €/représentation (mise en place d'un coffret électrique et d'un point d'eau)

. Caution 183,00 €

. Vente ambulante 16,50 €/jour

. Manège (du 1erjuin au 30 septembre) 649,00 €/saison (compteur en plus)

4. Redevance activités saisonnières (ex. piscine) 515,00 €

- Vente de glace au plan d’eau 500,00 €.

- Redevance saisonnière Place des Thoniers 278,00 €.

Cimetière

- Droit de concession trentenaire 200,00 €.

Tarifs du Columbarium

- Concession d'une durée de 15 ans 458,00 €

- Concession d'une durée de 30 ans 692,00 €.

Location de véhicules

En fonction des disponibilités de service

(périmètre cantonal - fractionnement par 1/2 heure)

- Tractopelle avec chauffeur 100,00 € /heure.

Divagation de chiens

- 1ère mise en fourrière 14,00 €

- 1ère récidive 26,00 €

- 2ème récidive 39,00 €

- Journée de garde 10,00 €.

Location de la criée

- Associations d’Etel gratuit

- Associations extérieures 185 €

- Autres utilisateurs 360 €

- Caution 165,00 €

- Nettoyage (de l’heure) 16,00 €

Redevance d'occupation du domaine public pour travaux

Une redevance d'occupation du domaine public pour travaux est instaurée depuis quelques années.

Il conviendrait d'en établir la grille tarifaire pour l'année 2009

Sur proposition de la Commission des Finances, le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

ADOPTE les tarifs qui suivent avec effet au 1er janvier 2009:

- Occupation inférieure à 15 jours 5,50 € + 0,40 € /m²/jour

- Occupation comprise en 1 m² et 15 m²

. de 15 jours à 1 mois forfait 124,00 €

. de 1 à 2 mois forfait 226,00 €

5. de 2 à 3 mois forfait 345,00 €

. de 3 à 6 mois forfait 670,00 €

. de 6 à 12 mois forfait 1 254,00 €

. de 12 à 24 mois forfait 1 730,00 €

- Occupation comprise entre 15 m² et 30 m²

. de 15 jours à 1 mois forfait 162,00 €

. de 1 à 2 mois forfait 291,00 €

. de 2 à 3 mois forfait 670,00 €

. de 3 à 6 mois forfait 1 351,00 €

. de 6 à 12 mois forfait 2 866,00 €

. de 12 à 24 mois forfait 6 708,00 €

Occupation supérieure à 30 m²

. de 15 jours à 1 mois forfait 312,00 €

. de 1 à 2 mois forfait 541,00 €

. de 2 à 3 mois forfait 1 060,00 €

. de 3 à 6 mois forfait 2 120,00 €

. de 6 à 12 mois forfait 5 482,00 €

. de 12 à 24 mois forfait 8 656,00 €

Entreprises travaillant pour le compte des

communes et des administrations 1/2 tarif

Caution 99,00 €.

Taxe de séjour 2009

En application de la circulaire du ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales du 3 octobre 2003 et des dispositions du code général des collectivités territoriales suivant les articles L.2333- 6 à L.2333-57 et R.2333-43 à R.2333-69, le conseil municipal est amené à déterminer les montants de la taxe de séjour qui est instituée du 1er juin au 30 septembre.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

D’appliquer le barème suivant :

Meublés *** 0,50 €

Hôtel **

Résidence de tourisme***

Meublés **

Autres établissements de caractéristiques équivalentes

0,60 €

0,60 €

0,40 €

0,40 €

Hôtel *

Meublés *

0,40 €

0,40 €

Hôtel classé sans étoile

Meublés non classés

0,40 €

0,40 €

Terrain de camping**

Port de plaisance

Autres établissements de caractéristiques équivalentes

0,20 €

0,20 €

0,20 €

6Tarifs Vac’loisirs

Navette 0,50 € aller et retour

Garderie 1 €

Activité Théâtre + 2 €/enfant (sortie)

+ 2 €/+ 16 ans (spectacle de fin d’année)

Tarifs bibliothèque

Famille : 12 € / an

Individuel : 8 € / an

Estivant (1 semaine) : 3 € + chèque de caution d’une valeur de 45 €

Estivant (2 semaines) : 5 € « «

Estivant (3 semaines) : 8 € « «

Estivant (4 semaines) : 9 € « «

Budget annexe du camping :

Monsieur le Maire demande à Monsieur BOZEC de présenter ce bordereau.

Selon la proposition présentée par la Commission municipale des finances et sur avis du responsable de gestion du complexe du camping, au niveau du personnel, les prestations demeurent identiques à celles de l’an dernier et les tarifs ne présentent aucune modification, sauf pour les mobil homes où une augmentation uniforme de 15 euros est portée sur chaque période de séjour. En l’absence de toute autre intervention, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Ainsi, à l’issue d’un vote à main levée, le Conseil municipal, approuve à l’unanimité de ses membres, l’ensemble de ces propositions déclinées comme suit :

1) EMPLACEMENTS FORFAITAIRE (2 personnes et une voiture)

Tarif A (électricité - eau - assainissement) 16,50 €/nuitée * Tarif B (avec électricité)

+ pour 6 ampères

14,50 €/nuitée *

0,40 €/nuitée

Tarif C (sans électricité) 13 €/nuitée * Tarif D (emplacement petite tente) 12 €/nuitée * 2) TARIF GROUPE

Caravane – Tente 1,50 € Petite tente 1 € Au-delà de 2 personnes, s'y ajoutent**

Voiture (si non compris forfait de base) 2 € Moto 1 € Adulte 3,80 € Enfant (de 2 à 7 ans) 2,90 € 3) AUTRES PRESTATIONS

Saisonniers exerçant une activité professionnelle

(sur présentation de pièces justificatives)

Forfait de 6 € **

Garages morts de avril au 20 juin inclus gratuit du 21 juin au 15 septembre 10 €/jour

Droit de visite 1,50 €/jour Emplacement camping-car de passage (forfait) 13 €/nuitée Service camping-car

(plein d'eau plus évacuation eaux usées)

2 €/opération

Animaux 1,10 €/jour

7Pain de glace à rafraîchir 1 €/unité Taxe de séjour 0,20 €/jour/personne Réservations :

- Frais de dossiers

- Acompte

7 €

35 €

* forfait de base : 1 emplacement + 2 adultes + 2 taxes de séjour + 1 véhicule MOBILE HOME

(1) jusqu’à 4 personnes

(2) de 5 à 6 personnes

(1) (2)

Avril – Fin 3ème semaine de juin 215 € 265 € De 4ème semaine juin à fin 1ère semaine juillet 325 € 365 € De 2ème semaine juillet à fin 3ème semaine août 515 € 515 € De 4ème semaine août à fin saison 215 € 265 € Hors juillet et août (week end) * 165 € * 165 € * Caution 315 € Nettoyage (situation appréciée à l’issue de l’état des lieux) 46 € Abonnement eau forfait de 2 m³/s (tarif de base)

au-delà : 2,50 € le m³

(tout m³ supplémentaire est dû

intégralement)

3 nuitées maximum - * tarifs hebdomadaires

Adhésion de la Commune au dispositif du « Chèque Emploi Service Universel »

Créé dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne (Loi n° 2005-841 du 26/07/2005), le « Chèque Emploi Service Universel » offre aux particuliers l’accès à un certain nombre de services.

Ce dispositif se présente sous deux formes, d’une part, le « CESU bancaire », et d’autre part, le « CESU pré financé ». Ce dernier concerne les collectivités territoriales. Il se présente comme un titre de paiement à montant prédéfini.

Face à une demande d’usagers appelée à se développer, il est proposé d’y adhérer, spécifiquement pour les prestations des deux garderies périscolaires publiques.

Selon le barème en vigueur, le remboursement des montants pré financés au profit de la Commune est assorti d’une cotisation au taux de 1,70 % et d’un montant forfaitaire de 4,10 € par opération de remboursement.

L’économie des frais d’inscription à raison de 29,50 € HT est applicable, grâce à la récente adhésion du centre communal d’actions sociales d’Étel.

Ainsi, à l’issue d’un vote à main levée, le Conseil municipal, approuve cette proposition à l’unanimité de ses membres.

Une information élargie sera assurée, par le biais des moyens mis à disposition dont le site internet de la Commune et le panneau d’affichage lumineux.

Création d’une Commission municipale de la Bibliothèque

8Lors de sa séance publique du 15 novembre dernier, le Conseil municipal a décidé de conférer à la bibliothèque une gestion municipale prenant effet au 1er janvier 2009.

Le principe de création d’une commission municipale avait été acté.

Monsieur le Maire demande à Monsieur HERCEND d’apporter les précisions nécessaires. En un premier temps, seule la candidature de membres du Conseil municipal a été recensée, à savoir :

Mesdames QUINTIN DE KERCADIO (Vice Présidente), COLLETTE, LERAYS et L’HOURS ainsi que Monsieur JOFFREDO.

En début d’année 2009 des membres extérieurs au Conseil municipal viendront compléter cette commission, pour laquelle plusieurs réunions seront programmées.

Monsieur le Maire rappelle que la démarche validée le 15 novembre dernier résultait d’une demande de l’association « Au plaisir de lire » traduisant, probablement, selon Monsieur HERCEND, un « certain essoufflement » de la part des membres bénévoles.

Questions diverses

Le chapitre des « Questions diverses » se limite à quelques informations sur des manifestations prochaines.

Monsieur le Maire rappelle que la cérémonie traditionnelle des vœux de la Municipalité se déroulera le samedi 10 janvier, à 18 heures 30 mn, à la salle des fêtes.

Monsieur EVENNO signale que le club professionnel de football de LORIENT (F.C.L.) viendra s’entraîner sur les terrains du « Men-Glas », le mercredi matin 17 décembre, pour une séance ouverte au public.

L’ordre du jour étant épuisé pour ce qui concerne les bordereaux examinés ci-dessus et aucune autre question n’étant posée au chapitre des « Questions diverses », Monsieur le Maire déclare la présente séance levée à 19 heures.

9