Ordre du Jour - h9cfjz7vbu0zwf

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Ordre du Jour - h9cfjz7vbu0zwf Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune d'Étel. Lien du pdf (Ordre du Jour - h9cfjz7vbu0zwf)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 juin 2011 à 18 heures 15 minutes

L'an deux mille onze, le dix-sept juin à dix-huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'Etel dûment convoqué le dix juin deux mille onze, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur NIGEN Joseph, maire.

Présents : Messieurs NIGEN, AVOUSTIN, BOZEC, EVENNO, HERCEND, JOFFREDO, LE PRIOL, LE TRÉQUESSER, EZANNO et LE VISAGE.

Mesdames LE STUNFF, QUINTIN DE KERCADIO, LERAYS et COLLETTE.

Absents : Mademoiselle JOLLIVET, procuration de vote à Madame LERAYS. Monsieur LE MENTEC, procuration de vote à Monsieur JOFFREDO.

Secrétaire de séance : Monsieur EVENNO.

Après avoir souhaité la bienvenue aux membres présents du Conseil municipal et à l’issue de l’appel nominal permettant de constater le respect du quorum, Monsieur le Maire ouvre la séance à dix huit heures quinze minutes et en rappelle l’ordre du jour.

Il indique la particularité de cette séance dont la date était imposée à l’ensemble des communes concernées, en vue de procéder à la désignation des délégués des conseils municipaux, en vue de l’élection des sénateurs.

Avant de procéder à l’examen des bordereaux inscrits en nombre limité, il invite l’assemblée à s’exprimer sur d’éventuelles observations concernant le contenu du procès-verbal de la précédente séance qui s’est déroulée en date du 22 avril dernier.

En l’absence de tout commentaire, ce procès-verbal est adopté.

Désignation des délégués du Conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs

Monsieur le Maire assure la présentation de ce bordereau portant sur la désignation des délégués du Conseil municipal, en vue de l’élection des sénateurs.

Le renouvellement des sénateurs relevant géographiquement de la série n° 1, dont le Morbihan, interviendra le dimanche 25 septembre 2011.

Les conseils municipaux des départements concernés étaient convoqués, ce jour, de façon obligatoire, afin de désigner leurs délégués titulaires et suppléants, au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs dont le renouvellement s’opère désormais, par moitié, tous les trois ans.

Les délégués titulaires et leurs suppléants sont élus parmi les membres du Conseil municipal.

Ils sont élus au scrutin majoritaire à deux tours.

Les candidats se présentent soit isolément, soit sur une liste qui peut être modifiée par les électeurs.2

Il est d’abord procédé à l’élection des délégués titulaires. Il s’ensuit celle des suppléants, selon les mêmes modalités de vote.

Le nombre de conseillers municipaux en exercice, détermine celui des titulaires et des suppléants, soit pour la Commune d’ÉTEL, respectivement cinq et trois.

A l’issue de cette présentation générale, Monsieur le Maire fait savoir, qu’après concertation, il est proposé une liste entière, pour les délégués titulaires et les délégués suppléants dont il est donné lecture des noms.

Traditionnellement sont proposés en priorité, le Maire et les adjoints, mais ce scénario ne relève d’aucune obligation réglementaire.

Il convient de préciser que les délégués qui vont être désignés devront se rendre disponibles sur toute la journée du 25 septembre prochain.

Monsieur le Maire invite à présent l’assemblée à recourir au vote, à bulletin secret.

Après avoir recueilli les bulletins de vote et procédé au dépouillement, Monsieur le Maire annonce le résultat de ces désignations, à savoir :

Délégués titulaires :

Nombre de votants : 16.

Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0.

Nombre de suffrages exprimés : 16.

Majorité absolue : 9.

Suffrages obtenus :

NIGEN Joseph : 16 voix.

AVOUSTIN Jean : 16 voix.

BOZEC Daniel : 16 voix.

HERCEND Guy : 16 voix.

LE TRÉQUESSER Henri : 16 voix.

Les cinq candidats ayant donc obtenu la majorité absolue dès le 1er tour sont élus immédiatement et ont accepté le mandat.

Délégués suppléants :

Nombre de votants : 16.

Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0.

Nombre de suffrages exprimés : 16.

Majorité absolue : 9.

Suffrages obtenus :

LE STUNFF Edith : 15 voix.

LERAYS Françoise : 16 voix.

EZANNO Thierry : 16 voix.

QUINTIN DE KERCADIO Lucette : 1 voix.

Mesdames LE STUNFF et LERAYS ainsi que Monsieur EZANNO ayant donc obtenu la majorité absolue dès le 1er tour sont élus immédiatement et ont accepté le mandat.3

Projet de création d’une nouvelle station d’épuration des eaux usées à PLOUHARNEL

Un projet de création d’une nouvelle station d’épuration des eaux usées à PLOUHARNEL fait actuellement l’objet d’une enquête publique diligentée par un arrêté préfectoral du Morbihan en date du 26 mai 2011.

Les conseils municipaux des communes concernées sont appelés à émettre un avis sur ce projet.

Monsieur le Maire invite Monsieur JAFFREDO à présenter le dossier s’y rapportant.

En l’occurrence, cette enquête publique se déroule du 16 juin au 18 juillet 2011 inclus.

Le registre d’enquête est mis à la disposition du public, en mairie de PLOUHARNEL.

Sont concernées les quatre communes de BELZ, ERDEVEN, ETEL et PLOUHARNEL qui constituent la partie Ouest du Syndicat mixte de la Région Auray-Belz-Quiberon.

Les eaux usées de ces quatre communes sont actuellement traitées sur une station d’épuration de type lagunage aéré, située au lieu-dit « Kernevé » sur la commune de PLOUHARNEL.

Face aux dysfonctionnements observés, le Syndicat mixte de la Région Auray-Belz-Quiberon, en qualité de maîtrise d’ouvrage, envisage la mise aux normes de la station d’épuration de PLOUHARNEL.

L’implantation de cette nouvelle station est envisagée sur le site de celle existante.

En complément de la présentation du dossier d’enquête, Monsieur AVOUSTIN apporte des précisions d’ordre technique sur le mode de fonctionnement actuel.

Monsieur le Maire complète ces propos en indiquant que la poursuite de l’élaboration des Plans locaux d’urbanisme dont celui d’ÉTEL, est conditionnée par la réalisation par cette nouvelle station d’épuration.

Seule une interrogation est formulée par Monsieur LE VISAGE, à savoir la raison du choix de ce site, sur le territoire de la Commune de PLOUHARNEL. En fait ce projet s’inscrit dans la continuité des installations déjà existantes, étant noté qu’aucune autre commune n’a fait acte de candidature.

Au terme de l’exposé de ce dossier, Monsieur le Maire invite l’assemblée à se prononcer.

Par un vote à main levée, les membres du Conseil municipal émettent unanimement un avis favorable au présent projet de création d’une nouvelle station d’épuration d’eaux usées, sur le territoire de la Commune de PLOUHARNEL.

Questions diverses

Opérations foncières – régularisation de cessions par actes notariés

Monsieur le Maire fait savoir qu’il est fréquent que des cessions partielles de parcelles soient consenties à la Commune, dans le cadre de ce qui est communément appelé « délaissés de terrains », en vue de la création ou d’élargissement de voies publiques.

Force est de constater que plusieurs dossiers demeurent non achevés à ce jour et nécessitent de procéder à une régularisation. Récemment, la situation des rues Surcouf et Schwerer a été traitée, mais d’autres dossiers demeurent.4

Sur le fond, les accords ont été actés, souvent de longue date, mais sur la forme, des changements ont pu intervenir, soit au niveau de l’état civil des cédants, soit au niveau des références cadastrales. Afin de permettre de rédiger à présent les actes s’y rapportant, de nouvelles délibérations du Conseil municipal s’imposent.

Les conditions de cession répondent généralement aux mêmes règles, à savoir que lorsque la Commune bénéficie de la cession, bien souvent à titre gratuit, les frais d’actes s’inscrivent à sa charge et inversement.

Monsieur le Maire donne la parole au Directeur Général des Services afin d’apporter un complément d’information sur l’historique des démarches.

Jusqu’à il y a une quinzaine d’années environ, la Direction Départementale de l’Equipement disposait d’un service spécifique, chargé de l’établissement des actes portant transfert de propriété, alors en la forme administrative et à titre gratuit pour les communes. La suppression de cette prestation avait nécessité de confier cette tâche aux études de notaires qui n’ont exploité qu’une partie des dossiers.

A titre indicatif, les délaissés de terrain représentent individuellement de faibles emprises.

Après avoir pris connaissance des raisons précitées, sur le bien-fondé des démarches, le Conseil municipal confirme la nécessité de régulariser les diverses situations concernées.

Lycée Professionnel Maritime Aquacole d’Étel – « Défit des Ports de pêche »

Monsieur le Maire laisse le soin à Messieurs LE TRÉQUESSER et LE VISAGE de présenter ce bordereau.

Selon Monsieur LE TRÉQUESSER, prenant tout d’abord la parole, une demande de subvention a été présentée par le Directeur du Lycée Professionnel Maritime Aquacole d’ÉTEL au profit d’une manifestation dénommée « Défit des ports de pêche » pour laquelle la 24ème édition se déroule cette année à GRANDVILLE.

Le concours financier de la Commune est, cette année, sollicité par substitution à l’intervention habituelle de la SAGEMOR.

Il est proposé d’y réserver une suite favorable, sur la base d’un montant inférieur à celui alloué par la SAGEMOR.

Cette orientation n’est pas étrangère aux difficultés d’ordre pédagogique que ce lycée a rencontré cette année, pour ce qui concerne le sort de ses filières et la Commune peut ainsi exprimer son soutien moral et financier.

A l’issue d’un tour de table, le Conseil municipal, par un vote à main levée, décide d’allouer une subvention d’un montant de sept cent cinquante euros au présent événement.

Cette dépense sera imputée sur la section de fonctionnement du budget principal – exercice 2011.

Opération de regroupement des écoles publiques

Monsieur le Maire poursuit la rubrique du chapitre « Questions diverses » afin de dresser un état des lieux sommaire des démarches se rapportant à l’opération de regroupement des deux écoles publiques.5

Plusieurs consultations ont été opérées en vue de recueillir, en amont, les éléments nécessaires qui permettront de définir le programme des travaux.

Il s’agit notamment de concepteurs aménageurs, spécialisés dans le domaine des constructions de type modulaire. La récente visite de complexes scolaires relevant de ce concept a permis de disposer d’une meilleure connaissance de ce produit. Complémentairement, toujours pour avis, des architectes ont pu présenter des esquisses, d’autres propositions notamment de la part d’un maître d’œuvre local, demeurent attendus, d’ici quelques jours.

Le recensement de toutes ces informations va permettre à un groupe de travail, composé de membres de commissions municipales d’établir une synthèse qui aboutira à la définition d’un cahier des charges associé au mode de procédure de passation de marché public.

Pour l’élaboration de cette démarche, le concours du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) a été sollicité. Cet organisme intervient à titre gratuit pour les collectivités territoriales ainsi que pour les particuliers et de façon tout à fait neutre. Il conviendra d’opérer en parfaite conformité avec les dispositions du Code des marchés publics.

Le calendrier prévisionnel des démarches se trouve tout à fait respecté, étant rappelé que rien ne devra être contractualisé avant le dépôt du dossier de demande de subvention auprès du Conseil général du Morbihan, soit au 1er octobre prochain.

Evolution de l’intercommunalité

Monsieur HERCEND informe l’assemblée du déroulement, en date du 6 juin dernier, à CRACH, d’une réunion de présentation à laquelle il a assisté, accompagné de Monsieur le Maire, dont l’objet portait sur le dossier sensible de l’évolution de l’intercommunalité et notamment le devenir de la Communauté de Communes de la Ria d’Étel. Pour rappel, cette démarche s’inscrit dans le cadre de la Loi n° 2010-1563 portant réforme des collectivités territoriales.

Les élus présents à cette réunion ont pris connaissance du projet d’élargissement de Pays d’Auray qui regrouperait 28 communes, un bureau d’études ayant été désigné à cet effet.

Selon Monsieur HERCEND, ce dossier manque de visibilité et afin de poursuivre, ultérieurement le débat, au sein des élus locaux, des éclaircissements s’imposent.

D’ores et déjà, les imprécisions portent sur trois points, à savoir respectivement : 1) De quel périmètre s’agit-il ?

2) Quel en est le contenu, suivant quelles compétences ?

3) Quelle gouvernance est envisagée ?

Selon la chronologie des étapes jalonnant l’élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale, les communes devront s’être prononcées pour le 20 août prochain. A défaut de délibération, l’avis serait réputé favorable. Ce calendrier est particulièrement serré et il conviendra d’être tout particulièrement vigilant.

De toute évidence, le rattachement de la Communauté de Communes au Pays d’Auray ne suscite guère d’engouement, à l’échelon local. Une gestion communautaire évoluant de quatre à vingt huit communes ne peut s’envisager de façon simple et il est fortement à craindre qu’une priorité soit accordée au secteur d’Auray là où la Communauté de Communes de la Ria d’ÉTEL a fait la preuve de son efficacité de longue date, si l’on en juge notamment par la réalisation récente du pôle tennistique implanté sur ERDEVEN et à présent celui dédié au nautisme sur ÉTEL.6

Selon Monsieur HERCEND, adhérer à ce projet de rattachement aurait pour effet de freiner les actions de la Communauté de communes de la Ria d’ÉTEL. Monsieur le Maire confirme sa position défavorable à ce projet d’intégration au Pays d’Auray. Quoi qu’il en soit, le Conseil municipal d’ÉTEL se prononcera, par délibération, à l’issue du choix qu’aura retenu le Conseil communautaire de la Ria d’ÉTEL, lors de sa séance du 11 juillet prochain.

Concernant l’orientation des choix, Monsieur le Maire rappelle que l’obligation légale consiste d’une part, à ne pas demeurer une commune isolée et d’autre part, à respecter au moins une population de 5000 habitants. Ainsi par exemple, le regroupement de deux communes de 3 000 habitants chacune, respecterait le cadre réglementaire.

L’intervention de Monsieur HERCEND sur ce dossier sensible amène Monsieur le Maire à interroger les membres sur leur position actuelle, à titre de sondage, dans la mesure où l’assemblée communale se prononcera, postérieurement au 11 juillet prochain.

A l’issue d’un vote à main levée, ayant pour le moment, une valeur purement indicative, une position défavorable à ce rattachement est unanimement exprimée, sauf une abstention.

Informations diverses.

Monsieur le Maire propose à présent de poursuivre la séance, par un tour de table portant communication d’informations diverses :

Monsieur AVOUSTIN : Concernant la déchetterie de BELZ, les conditions de dépôt des matériaux métalliques vont être modifiées, par souci de sécurité et afin de prévenir des vols. Dorénavant, un seul jour y sera consacré, en l’occurrence le jeudi et sous la surveillance annoncée des services de police.

Monsieur BOZEC : Le programme de réaménagement des rues Surcouf et Schwerer respecte le planning prévisionnel, puisque l’enfouissement des réseaux et les revêtements de chaussée seront terminés pour le 1er juillet. Néanmoins, au cours de la 1ère quinzaine de ce mois, France Télécom achèvera ses interventions, mais sans occasionner de gêne pour les usagers. Outre les voies de circulation, les aires de stationnement seront accessibles. En septembre, se poursuivront les travaux de revêtement sur les trottoirs et la suppression des supports électriques en béton.

Concernant l’avenue Louis Bougo, au cours de la semaine 27, il sera procédé à la pose du 1er dispositif de plateau de sécurité, destiné au ralentissement de la vitesse des véhicules. Les cinq autres éléments seront installés au cours du mois de septembre prochain.

L’équipement existant à ce jour dénommé « coussin berlinois » sera déplacé pour être positionné, à titre expérimental, dans la rue Brizeux.

La réception des travaux de réalisation du gymnase du Men Glas est prévue au cours de la 1ère quinzaine du mois de juillet prochain. Ce complexe sportif sera dédié prioritairement aux élèves des deux lycées et pourra l’être accessoirement, sur périodes scolaires, au profit d’activités relevant du ressort de la Commune. Il est à signaler la qualité technique de la voie d’accès dont la prise en charge financière est assurée par le Conseil régional.

Concernant le passage au numérique au profit du cinéma « La Rivière », les travaux sur la cabine de projection se déroulent actuellement. Pour ce qui est du plan de financement prévisionnel de cette opération d’ensemble, Monsieur HERCEND indique que le Conseil général se prononcera au cours du mois de septembre prochain sur sa participation, sous la forme d’une subvention relevant de la compétence de sa commission permanente. Monsieur HERCEND poursuit son intervention en indiquant une contrainte liée à l’existence d’un cadre qui entraîne une perte d’emprise sur l’écran.7

L’intervention technique correspondante n’a pas été budgétisée cette année. Monsieur HERCEND propose de prévoir les crédits nécessaires sur l’exercice 2012 et d’en établir une estimation dès à présent. Seront à considérer la situation du cadre, de l’écran et de la scène.

Monsieur BOZEC fait une approche prudente et estime nécessaire le recours à une mission de maîtrise d’œuvre car les travaux correspondants concernent plusieurs lots.

Tout en se montrant favorable à la mise en œuvre de ces démarches, Monsieur le Maire tient à en fixer les limites raisonnables, étant persuadé que la requalification du secteur géographique, le long du Boulevard De Gaulle, face au plan d’eau, constituera l’une des principales opérations de ces prochaines années.

Ainsi, il peut être convenu de prévoir les travaux nécessaires, correspondant aux attentes sur une durée de cinq à six ans.

Fête de la Musique : L’organisation de cette manifestation prévue le samedi 18 juin sera tributaire des conditions météorologiques.

Réception nautique du 2 juillet : Monsieur HERCEND rappelle les points forts de la réception nautique du 2 juillet prochain, en étroite collaboration avec le Conseil général et la SAGEMOR

Réception annuelle de remise de médailles : Monsieur le Maire poursuit le volet des réceptions par celle consacrée annuellement à la remise des médailles au profit des lauréats sportifs et culturels qui se déroulera le 25 juin, dans la salle du gymnase de la Falaise.

Exposition « Couleurs de Bretagne » : Messieurs le Maire et HERCEND indiquent que suite à la journée des peintres à ÉTEL, le lundi de Pentecôte, les œuvres primées sont en exposition, dans la salle du Conseil municipal, jusqu’à la fin du mois de juin 2011

Activités portuaires : Messieurs LE TRÉQUESSER et LE VISAGE apportent quelques précisions d’ordre technique se rapportant aux travaux se déroulant actuellement sur le môle.

L’ordre du jour étant épuisé et aucune question n’étant posée, la séance est levée à 19 heures 30 minutes.