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Compte-Rendu - CR CM 15 juillet 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 2019 07 15
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2019 07 15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE 5 rue de l’épicéa – 39370 –
03 84 42 70 83
mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION __________________
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le lundi 15 juillet 2019 à 19h00 Session ordinaire
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1°/ Approbation du Compte Rendu du 11/06/19.
2°/ Vente 481m² à Mr Pierre PROY.
3°/ Mise en compatibilité des documents d’Urbanisme avec le SCoT du Haut-Jura. 4°/ Tarifs « assainissement » 2019/2020.
5°/ Tarifs et convention pour entretien espaces verts.
6°/ Portage de repas : convention avec Elior.
7°/ Participation citoyenne en partenariat avec la gendarmerie de Saint-Claude. 8°/ Présentation de l’étude « transfert des compétences “eau et assainissement” ». 9°/
10°/ Dossiers en cours :
Etude sur Bât. du Relais des Skieurs.
Etude périmètre scolaire.
Projet “Art Nature Environnement”
Projet de fusion des Communautés de Communes
Compte rendu réunion “tourisme” du 02/07
Poste de secrétaire de mairie
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse le 09 juillet 2019
Le maire Claude MERCIER