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Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2019 09 03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE 5 rue de l’épicéa – 39370 –
03 84 42 70 83
mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION __________________
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 03 septembre 2019 à 19h00 Session ordinaire
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1°/ Approbation du Compte Rendu du 15/07/2019
2°/ Décision Modificative : FPIC et Travaux CTM.
3°/ Admission en non-valeur : dossier « la Tour Bière »
4°/ Acquisition parcelle AC n° 330 – Lot A1 - abords Relais Santé.
5°/ Participation communes à étude préalable à la prise de compétence Eau potable et assainissement collectif réalisée par le SIDEC/ComCom HtJura StClaude
6°/ Unimog
7°/ Déneigement : étude des demandes d’exonération à la participation forfaitaire. 8°/ Acceptation du devis pour la prestation d’assistance à la maitrise d’ouvrage (étude RdS) 9°/ Portage des repas : signature d’une convention.
10°/ Accord de principe pour vente terrain à MrMme Riffaud
11°/ Téléski : recherche perchman et tarifs saison 2019/2020.
12°/ Exploitation de chablis.
13°/ ENEDIS : pose de compteurs LINKI.
14°/ Commissions externes : restructuration suite démission Mr Riffaud.
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse le 28 août 2019
Le maire
Claude MERCIER