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Déliberation - AFFICHAGE deliberations juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orcival.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE deliberations juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
MAIRIE D’ORCIVAL
Délibérations prises par le Conseil Municipal année 2025
N° Délibération Objet
2025/01 Restes à réaliser 2024
2025/02 Approbation Compte Financier Unique budget commune et budget eau
2025/03 Approbation du rapport d’étude patrimoniale et le Schéma Directeur d’eau potable
2025/04 Location terrain cadastré ZD 74
2025/05 Coupe ONF 2025 : FS Douharesse Rouchaube parcelle 4
2025/06
Protection sociale complémentaire : mandatement du Centre de Gestion 63 afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
2025/07 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 budget commune
2025/08 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 budget eau
2025/09 Redevance consommation d’eau potable et a la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
2025/10 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
2025/11 Subventions associations
2025/12 Subvention Club de la Vallée Fleurie
2025/13 Subvention Comité des Fêtes
2025/14 Subvention ADMR
2025/15 Vote des taxes locales 2025
2025/16 Approbation des Budgets Primitifs commune et service des eaux
2025/17 Recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes Dômes Sancy Artense
2025/18 Modification des statuts de la communauté de communes Dômes Sancy Artense
2025/19 Emprunt programme de voirie
2025/20 Programme de travaux ONF– FS Douharesse/Rouchaube. Annule et remplace la délibération n° 2024/20
2025/21 Programme de travaux ONF – FS Moleide
2025/22 Délocalisation de l’agence postale communale
2025/23 Approbation du règlement de service assainissement collectif