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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orcival.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Eau et assainissement,
MAIRIE D’ORCIVAL
Délibérations prises par le Conseil Municipal année 2026
N° Délibération Objet
2026/01 Approbation Compte Financier Unique budget commune et budget eau année 2025
2026/02 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 budget Commune
2026/03 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 budget Eau
2026/04 Actualisation et mise à jour du tableau de classement de la voirie communale