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Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 26 juin
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 26 juin)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 26 juin 2025
20h - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-six juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Parçay-Meslay,
légalement convoqués le vingt juin, se sont réunis en séance publique, en Mairie principale, sous la présidence
de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Monsieur Jean-Dominique MARCHADIER.
. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2025
. Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Affaires Générales
N° 2025-32 Modalités de publicité des actes de la commune - Modification
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Intercommunalité
N° 2025-33 Répartition des sièges de conseillers métropolitains par communes à compter du renouvellement général des conseils municipaux de
mars 2026
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Finances
N° 2025-34 Convention d’intervention et de portage avec l’EPFL pour
l’acquisition du 4 rue des Sports
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Sport, vie locale et associative
N° 2025-35 Convention avec TMVL pour la gestion et la répartition des
charges et travaux des espaces communs, à intervenir au titre
du nouvel équipement sportif
Rapporteur : Monsieur MORIEUX
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Enfance - Jeunesse
N° 2025-36 Fixation des tarifs pour le transport scolaire 2025-2026 vers le
Collège Gaston HUET de Vouvray (Réseau PR2V) et
approbation de modification au règlement intérieur
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-37 Scolarisation des enfants hors commune de résidence :
Fixation des frais de fonctionnement scolaires
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
…/… N° 2025-38 Actualisation des tarifs ALSH 2025 et modification du
règlement intérieur de l’ALSH
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-39 Révision des tarifs de cantine et de garderie 2025-2026
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Affaires culturelles, manifestations, communication
N° 2025-40 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque, de la
politique tarifaire, des horaires d’ouverture et des conditions
de prêt
Rapporteur : Monsieur GILET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Sécurité
N° 2025-41 Convention de mutualisation de la police municipale entre les
communes de Rochecorbon et de Parçay-Meslay pour la
période 2025-2028
Rapporteur : Monsieur GALPIN
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Ressources humaines
N° 2025-42 Recrutement d’un apprenti
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-43 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activités
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-44 Actualisation du tableau des effectifs des services municipaux
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le :
27 juin 2025