Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 LD Conseil Municipal du 29 juin
Compte-Rendu - 2023 LD Conseil Municipal du 29 juin
Compte-Rendu - 2023 LD Conseil Municipal du 29 juin
Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 26 juin
Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 26 juin
Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin
Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin
Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin
Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin
Compte-Rendu - 2023 PV Conseil Municipal du 29 juin
Conseil Municipal - 2023 LD Conseil Municipal du 29 juin
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 LD Conseil Municipal du 29 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Département
d'Tndre-et-Loire
Commune
de
PARCAY-MESLAY
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
Tours
Liste
des
délibérations
adoptées
par
le Conseil
Municipal
le 29
juin
2023
Numéro
d’ordre
Objet
Rapporteur
Décision
:
N°2023-31
Approbation
d’un
bail de chasse
sur la parcelle
ZN
n°
1 au lieu dit « La Thomassière»
|
Monsieur
FENET
Adoptée
(14
POUR,
0
CONTRE,
3
ABSTENTIONS)
N°2023-32
Approbation
d’un
bail de
chasse
sur
la parcelle
ZB
n°
55
au
lieu dit « Bellevue
»
Monsieur
FENET
Adoptée
(14 POUR,
0 CONTRE,
3
ABSTENTIONS)
N°2023-33
Approbation
de
l’avenant
n°1
à la convention
relative
au
Service
Commune
de
l'Energie
de
Monsieur
FENET
Adoptée
Touts
Métropole
Val
de
Loire
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-34
Délibération
portant
approbation
de
l'avenant
n°1
à la convention
de
convention
de
délégation
|
Madame
TERRIEN
Adoptée
de
compétences
pour
l’organisation
des
transports
scolaires
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-35
Approbation
du
rapport
d'activité
du
Multi-Accueil
pour
l’année
2022
Madame
TERRIEN
Adoptée
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-36
Approbation
du
règlement
intérieur
du
multi-accueil
Madame
TERRIEN
Adoptée
« Aux
petits
bonheurs
»
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-37
Approbation
du
règlement
de
la commission
d’attribution
des
places
de
la crèche
« Aux
Petits
Madame
TERRIEN
Adoptée
Bonheurs
» gérée
en
délégation
de
service
public
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
IN°2023-38
Modification
du
règlement
intérieur
de
l'ALSH
Madame
TERRIEN
Adoptée
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
IN°2023-39
Modification
du
règlement
intérieur
de
la pause
méridienne
et du
restaurant
scolaite
Madame
TERRIEN
Adoptée
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
p-i N°2023-40
Approbation
du
projet
d'aménagement
des
parvis
reliant
les deux
bâtiments
de
la Mairie
et du
plan
de
financement
initial
associé
Madame
CAUWET
Adoptée
(19 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-41
Demande
de
versement
de
fonds
de
concours
à Tours
Métropole
Val
de
Loire
Madame
BOULAY
Adoptée
(19 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-42
Adoption
de
la
Décision
Modificative
n°1
au
budget
principal
2023
Madame
BOULAY
Adoptée
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-43
Actualisation
des
tarifs
de
la Taxe
Locale
sut
la
Publicité
Extérieure
applicables
au
1er janvier 2024
Madame
BOULAY
Adoptée
(18
POUR,
0 CONTRE,
1ABSTENTION)
N°2023-44
Produits
irrécouvrables
: admission
en
non-valeur
Madame
BOULAY
Adoptée
(19 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-45
Modification
des
tarifs
municipaux
pour
l’année
2023
Madame
BOULAY
Adoptée
(19
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
Affiché
en
Mairie
et publié
sur
le
site Internet
de
la Commune
(www.parcay-meslay.f)
le :
Géraud
PAPON
G & JUL. 2023
Le
Maire,