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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations du conseil communautaire du 9 juillet 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations du conseil communautaire du 9 juillet 2026 1)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 9 juillet 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-70 Création d’un emploi permanent de Responsable de Gestion Budgétaire et
Financière et marchés publics
Annulation
Délibération n°2026-70-1 Création d’un emploi permanent de Responsable de Gestion Budgétaire et
Financière et marchés publics
Approuvé
Délibération n°2026-71 Candidatures à la Délégation de Service Public Enfance, Petite Enfance et
Jeunesse du 1 e r janvier 2027 au 31 décembre 2029
Approuvé
Délibération n°2026-72 Participation financière 2026 au SIVOM du Plantaurel et signature avenant n°
16 à la convention
Approuvé
Délibération n°2026-73 Modalités de dépôts de listes pour Les Commissions D’appel d’Offres
Approuvé
Délibération n°2026-74 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres des marchés
publics
Approuvé
Délibération n°2026-75 Election des membres de la commission d’Appel d’Offres délégation de
services publics
Approuvé
Délibération n°2026-76 Retrait de la délibération du 29 avril 2026 pour adoption d’une nouvelle
délibération modificative concernant l’attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise 2026 à la SAS
MAJ
Approuvé
Délibération n°2026-77 Prescription de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Approuvé
Délibération n°2026-78 Adhésion ALEDA
Approuvé
Délibération n°2026-79 Acquisition d’une application CHAT IA pour le PLUi
Approuvé
Délibération n°2026-80 : Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance (CISPD)
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2026-81 : Désignation d’une liste de commissaires pour la Commission Intercommunale
des Impôts Directs (C.I.I.D)
Approuvé
Délibération n°2026-82 : Désignation d’un délégué à la Commission d’Attribution des Logements et
d’Examen de l’occupation des Logements (CALEOL) de l’Office Public Habitat de l’Ariège.
Approuvé
Délibération n°2026-83 : Election des délégués à la Commission Consultative Paritaire Energie du
Syndicat Départemental D’Energie de l’Ariège (SDE09)
Approuvé
Délibération n°2026-84 : Election des délégués à l’Association GOYENECHE.
Approuvé
Délibération n°2026-85 : Election des délégués à l’Association GIP MISSION LOCALE JEUNE ARIEGE
Approuvé