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Ordre du Jour - ordre du jour 3
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
jeudi 8 juillet 2021
Ordre du jour
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 8 juillet 2021.
2. Désignation d’un représentant aux fins de participation de la Commission de contrôle des listes électorales.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Autorisation de sollicitation par les Brévannais de la société en contrat avec la ville pour effectuer la destruction des nids de frelons et chenilles processionnaires avec titrage sur facturation de la société.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
4. Approbation d’un protocole-cadre entre Ile-de-France Mobilités et la Ville de Limeil-Brévannes relatif aux engagements financiers et aux conventions nécessaires à la réalisation du Câble A, et approbation des conventions relatives aux opérations A et B du protocole-cadre.
5. Bâtiment modulaire de l’ancienne annexe de l’école Langevin sis 64 rue Emile Zola :
- Constatation de la désaffectation,
- Approbation du déclassement du domaine public communal,
- Approbation de la convention de cession tripartite.
6. Approbation de la cession de la parcelle AM 213 (Bâtiment Mary Poppins) au profit de la société PORTISSIMMO 1.
7. Approbation de cession des parcelles AM 184 et AM 214 (Le Verger) au profit de la SCCV LIMEIL POPPINS. PETITE ENFANCE
8. Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la structure d’accueil du jeune enfant « Pommes de Reinette » sur le territoire de la Ville de Limeil-Brévannes.
RESSOURCES HUMAINES
9. Approbation de la création de deux contrats d’apprentissage.
10. Approbation de la modification du tableau des effectifs.