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Convocation - CR20092018
Document publié le Samedi 15 septembre 2018 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Convocation - CR20092018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 20 septembre2018
Convocation du 15 septembre 2018
Présents : Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, Christine DROUILHET, Karine JULIEN, Lilian BILLET, François FERTHET, Stéphane MARZA Yvan PAUGET.
Excusés : Corinne DONDE
Secrétaire de séance : Jean-Paul BOUILLOUD
► RPI Beaupont Domsure
Les élus de Beaupont et Domsure ont rendu visite aux écoles, à la garderie et aux cantines scolaires le mardi 18 septembre.
Les effectifs des écoles sont stables avec 103 élèves au total répartis à 34 enfants à Domsure et 69 enfants à Beaupont.
► Personnel communal
Johan Perreal ne fait plus partie de l’effectif communal suite à sa demande de réduction de son temps de travail. En accord avec lui et la commune de Beaupont, une convention de mise à disposition sera établie entre les 2 communes afin que Johan puisse effectuer 3 h par semaine à la commune de Domsure. Le conseil municipal valide le projet de convention pour une durée de 3 ans.
Le secrétariat de mairie est fermé jusqu’au samedi 29 septembre 2018. Des permanences sont assurées le jeudi après-midi et le samedi matin. Les mails et messages sur répondeur sont consultés très régulièrement.
► Voirie
Traversée du Villard : Le conseil décide de relancer la consultation des entreprises avec une réalisation des travaux au printemps.
La commission voirie va se réunir le 13 octobre 2018 à 9h pour établir le programme de travaux 2019 dans le cadre de la compétence exercée par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse.
► Forêt
Le conseil examine la dernière proposition de la DDT concernant le rachat de l’emprunt du contrat FFN. La décision sera prise sur les bases de la proposition de l’ONF concernant les coupes de bois. Point repoussé à la prochaine réunion en attente des éléments de l’ONF.
Les inscriptions pour l’affouage s’effectueront du 10 septembre au 10 octobre 2018. ► Ain-Habitat : lotissement
Les travaux de terrassement sont terminés et l’entreprise de maçonnerie va intervenir à partir du 24 septembre. Le planning général est respecté.
► Centre de gestion de l’Ain
Le CDG01 propose par convention, pour le compte de la collectivité, un ensemble de prestations destiné à mutualiser les frais d’installation et de fonctionnement d’outils de dématérialisation de certains documents administratifs :
- La télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (dispositif ACTES) - La dématérialisation de la comptabilité publique (Protocole d’Echanges Standard – PES V2)
Le conseil municipal approuve cette convention.
► Projet éolien CNR
La Compagnie Nationale du Rhône a fait une présentation de la société et les possibilités de développement d’un projet éolien sur la commune. Cette société a engagé cette démarche similaire sur la commune des Trois Châteaux. Cette présentation a mis en évidence une zone potentiellement favorable au développement d’un projet commun avec la commune des Trois Châteaux. Sur la base de la présentation, le conseil municipal a émis un avis favorable pour le lancement d’une étude de faisabilité technique et environnementale d’un projet éolien sur la commune. Cette décision porte uniquement sur la réalisation d’une étude de faisabilité et ne constitue pas un engagement ferme de la commune en vue de la réalisation d’un parc éolien.
► Affaires diverses
Les membres du conseil municipal prennent connaissance des bilans suites aux assemblées générales du Sou des écoles, de la Cantine et de la Garderie.
Suite à l’épisode caniculaire de cet été, plusieurs maisons ont subis des dégâts et notamment l’apparition de fissures importantes au niveau des murs et des sols. Une demande de classement de la commune en catastrophe naturelle sera faite à la fin du mois de septembre. Il est demandé à chaque personne concernée de se faire connaître en mairie avant la fin du mois afin de prendre en compte les déclarations.
La commission communication va se réunir prochainement pour préparer l’édition du bulletin municipal 2019. Une demande de rédaction d’article sera transmise aux associations avec un retour prévue pour le 20 octobre.
La réunion de préparation du calendrier des fêtes 2019 est programmée le dimanche 7 octobre à 10h en mairie de Domsure.
Le conseil municipal déplore l’incendie des poubelles du cimetière survenu le mardi 11 septembre. Une plainte a été déposée en gendarmerie et une enquête est en cours.
Le 7 juillet 2019 se tiendra un festival de musique à Coligny regroupant 12 harmonies du secteur. Les communes de Domsure et Beaupont se regroupe pour la réception d’une harmonie le dimanche soir et pour la création d’un char fleuri servant pour le défilé.
La prochaine réunion de conseil municipal est programmée le mardi 23 octobre 2018 à 20h.