Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 089 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 089 recueil des actes administratifs special Document publié le Vendredi 31 août 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 089 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Handicap et inclusivité, 1

CORSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°R20-2018-089

PUBLIÉ LE 31 AOÛT 2018Sommaire

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A

R20-2018-08-27-003 - Délégation de signature de la rectrice de l'académie de Corse à la

directrice académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud. (7 pages) Page 3

2Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A

R20-2018-08-27-003

Délégation de signature de la rectrice de l'académie de

Corse à la directrice académique des services de

l'éducation nationale de la Corse-du-Sud.

Rectorat de l'académie de Corse et IA-DASEN 2A - R20-2018-08-27-003 - Délégation de signature de la rectrice de l'académie de Corse à la directrice académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud. 31

Arrêté n°1-2018/08/27 du 27 août 2018

LA RECTRICE DE LA REGION ACADEMIQUE DE CORSE

RECTRICE DE L’ACADEMIE DE CORSE

CHANCELIERE DES UNIVERSITES

VU le code de l’éducation ;

VU le code des relations entre le public et l’administration ;

VU le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ;

VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

VU la loi n°84-16 du 11 Janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

VU le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 concernant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’Etat et de ses établissements publics ;

VU le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’Etat ;

VU le décret n°85-899 du 21 août 1985 modifié relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l’éducation nationale ;

VU le décret n° 2016-1413 du 20 octobre 2016 relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale ;

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions et la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat ;

VU la loi n° 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse ;

VU la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;

…/…

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VU le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié portant statut particulier des professeurs des écoles ;

VU l’arrêté ministériel du 28 août 1990 modifié portant délégation permanente de pouvoir aux inspecteurs d’académie-directeurs académiques dans le domaine de la gestion de la carrière des professeurs des écoles et la note de service n° 90-306 du 27 novembre 1990, prise en application de l’arrêté du 28 août 1990 modifié relatif à la déconcentration de la gestion des professeurs des écoles ;

VU l’arrêté du 23 septembre 1992 portant délégation permanente de pouvoirs aux recteurs d’académie pour prononcer des décisions relatives à la gestion des élèves professeurs et des professeurs des écoles stagiaires ;

VU l’arrêté ministériel du 12 avril 1988 modifié portant délégation permanente de pouvoirs aux directeurs académique dans le domaine de la gestion de carrière des instituteurs ;

VU l'arrêté du 5 octobre 2005 modifié, relatif à la délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale;

VU l’arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux inspecteurs d’académie DSDEN en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés ;

VU l’arrêté ministériel du 19 avril 2013, modifié par l’arrêté du 13 mai 2015, fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles ;

VU l’arrêté ministériel du 16 juillet 2001 modifié relatif au recrutement des intervenants pour l’enseignement des langues à l’école primaire ;

VU l’article L531-4 du code de l’éducation et les textes subséquents relatifs à l’ouverture de crédits pour l’attribution de bourses à des élèves d’enseignement public ou d’enseignement privé ;

VU l’arrêté ministériel du 19 mai 1993 concernant la liste des diplômes technologiques et professionnels ouvrant droit à la validation des acquis professionnels ;

VU le décret n° 2015-172 du 13 février 2015 relatif au socle de connaissances et de compétences professionnelles ;

VU la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances ;

VU le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

VU l’arrêté du 3 juillet 2009 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués en ce qui concerne le ministère de l'éducation nationale (JORF n°0167 du 22 juillet 2009, texte n° 15);

VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ; …/…

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VU le décret du Président de la République du 12 juin 2018 nommant madame Julie BENETTI rectrice de la région académique de Corse, rectrice de l'académie de Corse ;

VU la délégation de signature rectorale n° 01-2018/06/18 du 18 juin 2018 conférée à monsieur Bruno Martin, attaché hors classe d’administration de l’Etat, secrétaire général de l’académie de Corse ;

VU la délégation de signature rectorale n° 02-2018/06/18 du 18 juin 2018 conférée à madame Stéphanie Marcelli, attachée principale d’administration de l’Etat, adjointe au secrétaire général de l’académie de Corse, chargée des fonctions de directrice de la prospective et de l'organisation scolaire ;

VU la délégation de signature rectorale n° 03-2018/06/18 du 18 juin 2018 conférée à monsieur Vincent Aillaud, attaché principal d’administration de l’Etat, adjoint au secrétaire général de l’académie de Corse, chargé des fonctions de directeur des ressources humaines ;

VU le décret du 3 août 2018, publié au J.O.R.F du 5 août 2018, portant nomination à compter du 1er septembre 2018 de madame Virginie FRANTZ en qualité de directrice académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud ;

VU le décret du Président de la République du 27 avril 2018 portant nomination de madame Josiane Chevalier, préfète hors classe, en qualité de préfète de Corse, préfète de la Corse-du-Sud ;

VU l’arrêté préfectoral du 15 juin 2018 portant délégation de signature à madame Julie Benetti, rectrice de l’académie de Corse, pour l’exercice du déféré devant la juridiction administrative des actes des établissements publics locaux d’enseignements soumis au contrôle de légalité et du contrôle de légalité des conventions et des actes relatifs au fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement qui n’ont pas trait au contenu et à l’organisation de l’action éducatrice ;

VU l’arrêté préfectoral du 15 juin 2018 portant délégation de signature à madame Julie Benetti, rectrice de l’académie de Corse, pour l’ordonnancement des recettes et des dépenses des budgets du ministère de l’éducation nationale, et du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;

A R R ET E :

ARTICLE 1 – Délégation de signature est donnée à madame Virginie FRANTZ, directrice académique des services de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud, à l’effet de signer dans le cadre de ses attributions et compétences tous les actes portant décisions, relatifs notamment à :

I – LA GESTION DES PERSONNELS

a) : Personnels appartenant au corps des professeurs des écoles :

Tous actes et décisions relatifs :

1. A la nomination ;

2. A la titularisation ;

3. A la mutation ;

4. A la notation ;

5. A l'avancement d'échelon ;

6. A l'octroi et au renouvellement des congés prévus par l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 :

-congé annuel ;

-congé de maladie ; -congé de longue maladie (sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis) ; …/…

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-congé de longue durée (sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis) ; -congé pour maternité ou pour adoption ;

- congé de formation professionnelle ;

-congé pour formation syndicale ;

-congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air légalement constituées, destinées à favoriser la préparation, la formation ou le perfectionnement des cadres ou animateurs ;

7. A l'autorisation d'exercer des fonctions à temps partiel ;

8. A l'autorisation de travailler à mi-temps pour raisons thérapeutiques sauf dans les cas nécessitant l'avis du comité médical supérieur ;

9. Aux autorisations spéciales d'absence, à l'exception de celles prévues à l'article 14 du décret du 28 mai 1982 ;

10. Aux décharges de service, à l'exception des décharges syndicales prévues à l'article 16 du décret du 28 mai 1982 susvisé ;

11. A l'octroi et au renouvellement des périodes de disponibilité dans les cas prévus aux articles 43 à 47 du décret du 16 septembre 1985 sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis ;

12. A la reconnaissance de l'état d'invalidité temporaire ;

13. Au versement de l'allocation d'invalidité temporaire ;

14. A l'octroi et au versement de la majoration pour tierce personne ; 15. A la mise en position " accomplissement du service national " ;

16. A la mise en position de congé parental ;

17. A la validation pour la retraite des services de non-titulaire effectués en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer ;

18. A la prolongation d'activité ;

19. A la mise en position de non-activité ;

20. A l'inscription sur les listes d'aptitude ;

21. Au classement ;

22. A l'affectation ;

23. A l'établissement des tableaux d'avancement et à l'avancement de grade ;

24. A l'ouverture des droits à remboursement des frais occasionnés par les déplacements ; 25. A la mise en position de détachement dans un emploi conduisant à pension du code des pensions civiles et militaires de retraite et relevant du ministre chargé de l'éducation ; 26. A la mise à disposition dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2007-632 du 27 avril 2007 relatif à l'adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation.

- L’ensemble des sanctions disciplinaires, en application de la note de service n° 90-306 du 27 novembre 1990, prise en application de l’arrêté du 28 août 1990 modifié relatif à la déconcentration de la gestion des professeurs des écoles ;

b) : Personnels appartenant au corps des instituteurs :

Tous actes et décisions relatifs :

1. A l’octroi et au renouvellement des congés prévus par l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée : …/…

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congé annuel (y compris congés bonifiés) ; congé de maladie ; congé de longue maladie (sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis);

congé de longue durée (sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis) ;

congé pour maternité ou pour adoption ;

congé de formation professionnelle ;

congé pour formation syndicale ;

congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air légalement constituées, destinées à favoriser la préparation, la formation ou le perfectionnement des cadres ou animateurs (1) ;

2. A l'autorisation d'exercer des fonctions à temps partiel ;

3. A l'autorisation de travailler à mi-temps pour raisons thérapeutiques sauf dans les cas nécessitant l'avis du comité médical supérieur ;

4. Aux autorisations spéciales d'absence à l'exception de celles prévues à l'article 14 du décret du 28 mai 1982 susvisé ;

5. Aux décharges de service à l'exception des décharges syndicales prévues à l'article 16 du décret du 28 mai 1982 susvisé ;

6. A l'octroi et au renouvellement des périodes de disponibilité dans les cas prévus aux articles 43 à 47 du décret du 16 septembre 1985 susvisé, sauf pour les cas où l'avis du comité médical supérieur est requis ;

7. A la reconnaissance de l'état d'invalidité temporaire ;

8. Au versement de l'allocation d'invalidité temporaire ;

9. A l'octroi et au versement de la majoration pour tierce personne ;

10. A la mise en position accomplissement du service national ;

11. A la mise en position de congé parental ;

12. Au reclassement, en application du décret du 13 mai 1987 susvisé ;

13. A la notation ;

14. A l'avancement ;

15. A la validation pour la retraite des services de non-titulaire effectués en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer ;

16. A la prolongation d'activité ;

17. A l'octroi des récompenses mentionnées à l'article 34 de la loi du 30 octobre 1886 ;

18. A la mise en position de détachement pour l'accomplissement du stage préalable à la titularisation dans un des corps relevant du ministère chargé de l'éducation ;

19. A la mise en position de détachement dans un emploi conduisant à pension du code des pensions civiles et militaires de retraite et relevant du ministère chargé de l'éducation ; …/…

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20. A la mise à disposition dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2007-632 du 27 avril 2007 relatif à l'adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation.

Gestion des inspecteurs de l’éducation nationale chargés de l’enseignement primaire, notamment :

- autorisation de cumul de rémunérations prévues par le décret du 2 mai 2007.

c) : Concernant la gestion des inspecteurs de l’éducation nationale chargés de l’enseignement primaire :

- autorisation de cumul de rémunérations prévues par le décret du 2 mai 2007.

d) : Concernant les personnels de l’enseignement privé :

- octroi des congés de toute nature, sauf congés pour formation professionnelle et congés de mobilité ;

- autorisation d’absence personnels 1er degré et 2nd degré ;

- octroi de l’avancement statutaire dans le 1er degré ;

- temps partiel des personnels du 1er degré ;

- cumul d’emploi pour une activité complémentaire du secteur public ; - désignation des suppléants ;

- gestion des suppléants : recrutement et congés ;

- contrats ou agréments des maîtres du 1er degré ;

- promotions des maîtres du 1er degré, liste d’aptitude et tableaux d’avancement ;

e) : Gestion et recrutement des personnels contractuels :

- Recrutement et gestion des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH et CAE-CUI).

- Intervenants pour l'enseignement des langues à l'école primaire :

- recrutement par contrat des intervenants pour l'enseignement des langues à l'école primaire.

- gestion contractuelle et paye.

Contractuels enseignants remplaçants : recrutement, gestion et paye. Gestion académique des contractuels recrutés dans le cadre du grand plan de formation LCC (langue culture corses) : gestion contractuelle et paye.

f) : Personnels appartenant aux corps de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur affectés dans les services départementaux de l’éducation nationale :

- horaires et aménagement de service ;

- attribution des congés annuels.

g) : agents non titulaires affectés dans les services départementaux : - horaires et aménagement de service ;

- attribution des congés annuels.

II - VIE SCOLAIRE :

- affectation des élèves dans le second degré ;

- approbation des emplois du temps pour les collèges, contrôle des permanences effectuées dans les EPLE pendant les vacances ;

- désignation des personnalités qualifiées au conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement, en application des articles R 421-14, R 421-15 et suivants du code de l’éducation ;

- autorisation de fermeture d’établissements pendant les examens ; …/…

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- dérogation de service pendant les vacances et gardiennage ;

- autorisation d’utilisation de véhicules personnels pour transporter des élèves pour des activités culturelles, sportives, périscolaires ;

- enseignement privé : approbation emploi du temps.

III – EXAMENS –CONCOURS :

- vice-présidence du jury et délivrance du diplôme national du brevet (DNB) et du certificat de formation générale (CFG) ;

- vice-présidence du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles, et du premier concours interne privé de professeur des écoles ;

- organisation du CAFIPEMF et CAPA-SH 1er degré.

IV – AFFAIRES FINANCIERES ET SOCIALES :

- traitement des personnels du 1er degré ;

- traitement des enseignants du privé sous contrat ;

- indemnités forfaitaires de tournée pour les IEN ;

- ordres de mission permanents et frais de déplacements pour les personnes relevant de l’autorité du directeur académique des services de l’éducation nationale dans le département de la Corse-du-Sud ;

- autorisation d’utilisation de véhicules des personnels du 1er degré ; - indemnités de sujétions spéciales de remplacement.

ARTICLE 2 : L’arrêté rectoral n°17-2018/06/18 du 18 juin 2018 est abrogé.

ARTICLE 3 : La rectrice de l’académie de Corse et la directrice académique des services de l’éducation nationale de la Corse-du-Sud sont chargées de l’exécution du présent arrêté.

ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse.

Ajaccio, le 27 août 2018

LA RECTRICE

Signé

Julie BENETTI

Rectorat de l’académie de Corse – Boulevard Pascal Rossini – BP 808 – 20192 AJACCIO – Cédex

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