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Convocation - convocation et ordre du jour ?x54191
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour ?x54191)
Thèmes du document : Budget, Famille, Justice et droit,
Lézignan-Corbières, le 17 mars 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 23 MARS 2022
à 18H00
Foyer Municipal
Avenue du Termenès, 11 220 TALAIRAN
Face à la Mairie
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 2 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 23 MARS 2022
1 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
2 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2022 - ANNEXE 1 PV 9/02
3 - (RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE VOIRIE - ANNEXE 2 TABLEAU EXTINCTION CT VOIRIE ANCIENNE
4 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC - BUDGET PRINCIPAL (VOIR ANNEXE 3)
- ANNEXE 3 CG BP
5 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL M14 (VOIR ANNEXES 4, 4.1 ET 4.2)
- ANNEXE 4 CA BP
- ANNEXE 4.1 PPT
- ANNEXE 4.2 NOTE DE SYNTHESE ANALYSE RETRO 2019-2021
6 - AFFECTATION DE RESULTAT SUR BUDGET PRINCIPAL 2022 SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
7 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC - BUDGET ANNEXE "BASSIN D'ECOLES MOUTHOUMET" (VOIR ANNEXE 5)
- ANNEXE 5 CG ECOLE
8 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE "BASSIN D'ECOLES MOUTHOUMET" (VOIR ANNEXE 6)
- ANNEXE 6 CA ECOLE
9 - AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE BUDGET ANNEXE "BASSIN D'ECOLES DE MOUTHOUMET" 2022 SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
10 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC- BUDGET ANNEXE "GITES RURAUX MOUTHOUMET" (VOIR ANNEXE 7)
- ANNEXE 7 CG GITES
11 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE "GITES RURAUX MOUTHOUMET" (VOIR ANNEXE 8)
- ANNEXE 8 CA GITES
12 - AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE BUDGET ANNEXE "GITES RURAUX MOUTHOUMET" 2022 SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
13 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC- BUDGET ANNEXE "SPANC" (VOIR ANNEXE 9)
- ANNEXE 9 CG SPANC
14 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE "SPANC" (VOIR ANNEXE 10)
- ANNEXE 10 CA SPANC
3 15 - AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE BUDGET ANNEXE "SPANC" 2022 SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
16 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC - BUDGET ANNEXE "ZA ORNAISONS" (VOIR ANNEXE 11)
- ANNEXE 11 CG ZA ORNAISONS
17 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE "ZA ORNAISONS" (VOIR ANNEXE 12)
- ANNEXE 12 CA ZA ORNAISONS
18 - AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE BUDGET ANNEXE "ZA ORNAISONS" 2022 SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
19 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU COMPTABLE PUBLIC - BUDGET ANNEXE "ZA CAUMONT II" (VOIR ANNEXE 13)
- ANNEXE 13 CG ZA CAUMONT II
20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE "ZA CAUMONT II" (VOIR ANNEXE 14)
- ANNEXE 14 CA ZA CAUMONT II
21 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 SUR LE BUDGET ANNEXE "ZA CAUMONT II" 2022
22 - CONSOLIDATION COMPTABLE DES COMPTES ADMINISTRATIFS POUR L'EXERCICE 2021
23 - LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2022 BUDGET PRINCIPAL- ETAT N°2
24 - MODIFICATION DE LA CADENCE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (VOIR ANNEXE 15)
- ANNEXE 15 TABLEAU AMORTISSEMENTS DES BIENS
25 - CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA CCRLCM ET LE CIAS
26 - ACQUISITION PAR LA CCRLCM A LA SARL VAL DE SALIS DES PARCELLES B1323 ET B1321 ( RESERVES FONCIERES CAUMONT 3)
27 - CESSION PAR LA CCRLCM A LA SOCIETE NARBONNE ACCESSOIRES DU LOT N°8 ZONE DE CAUMONT2
28 - ENGAGEMENT DE LA CCRLCM DANS LA DEMARCHE D'ELABORATION D'UN PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
29 - RECONDUCTION DE L'OPERATION DU CINEMA SOUS LES ETOILES 2022 AVEC L'ASSOCIATION CINEM'AUDE
30 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS DANS LE CADRE DE SCENES D'ENFANCE 2022
4 31 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LES ALSH ASSOCIATIFS
32 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN MINI BUS 6 PLACES A LA COMMUNE DE CANET D'AUDE POUR LE TRANSPORT D'ENFANTS DE L'ALSH PERISCOLAIRE - ANNEXE 16 CONVENTION MAD MINI BUS
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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